Bibliothèque de sciences criminelles

• 資料種別: 図書
• タイトル: Bibliothèque de sciences criminelles
• 出版事項: Libr. générale de droit et de jurisprudence
• 並列タイトル等: Bibliothèque des sciences criminelles
• 出版地（国名コード）: fr
• 対象利用者: 一般
• 関連情報: L'intervention de l'assureur au procès pénal : contribution à l'étude de l'action civile; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000793768024064; Nuremberg : un échec fructueux?; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000793915200640; Les effets de l'infraction : essai d'une theorie generale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000793977232000; Les présomptions légales en droit pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794252418048; La responsabilité pénale à l'épreuve de la criminalité organisée : le cas symptomatique de l'association de malfaiteurs et du blanchiment en France et en Italie; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794527867136; L'habitude en droit pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794808757632; Les mobiles du délit : étude de criminologie et de droit pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795126242944; Le consentement de la victime; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795227957504; L'oubli de l'infraction; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795283037184; L'homicide en droit anglais depuis la loi de 1957; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795676195328; La fonction réparatrice de la répression pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795746977408; La réouverture des procédures juridictionnelles consécutive à un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme : l'éclairage français; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795886129792; Essai sur la notion d'infraction pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796086512256; La renonciation en procédure pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796339048576; La constitutionnalisation du droit pénal : pour une étude du droit pénal constitutionnel; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796466246656; Le contrôle de l'exécution des sanctions pénales en droit algérien; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796767490176; L'avenir du jury criminel; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796992711296; La Cour de cassation et le code pénal de 1810 : le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence, 1811-1863; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797000102784; La Distinction du droit pénal général et du droit pénal spécial; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797111007872; L'autorité de la chose jugée au criminel sur le criminel; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797383917696; Le respect de la dignité humaine dans le procès pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797504714240; La cour d'assises des mineurs et son fonctionnement : étude sociologique et juridique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797856899328; Le tueur en série : étude de profils français à l'usage des praticiens; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797910697472; Les sociétés de construction devant la loi pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000798063535616; La jurisprudence criminelle du chatelet de Paris sous le règne de Louis XVI; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000798340226432; Les mutations de la chambre de l'instruction : propositions pour une reconstruction de l'avant-procès pénal autour d'une juridiction du second degré; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130010677046886659; La négociation en matière pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282268663293824; Tentative et attentat; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282268721529216; Le moment et la durée des infractions pénales; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282268750873728; La liberté d'opinion et le droit pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269355378176; Les enquêtes de police; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269458072576; L'égalité en matière pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269493389696; La publicité mensongère en droit français et en droit fédéral suisse : etude comparative de l'autonomie au civil et au pénal d'un délit économique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269550606208; Les preuves scientifiques et le procès pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269802955136; La transaction en matière pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269929924224; Du role de l'autorité judiciaire dans la procédure d'extradition passive : étude de droit comparé; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270051447680; Le controle des naissances en France et à l'étranger; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270348521216; La compétence d'attribution des juridictions militaires en temps de paix en droit comparé zaïrois, belge et français; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270404413952; Rituel judiciaire et procès pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270557490176; Le contrôle de la légalité des actes administratifs individuels par le juge judiciaire; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270571204480; Le responsabilité pénale des médecins du chef d'homicide et de blessures par imprudence; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270600134912; Le ministere public : entre son passe et son avenir; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270842818304; La libération conditionnelle depuis le code de procédure pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270886713344; Essai sur la coaction : contribution à l'étude de la genèse d'une notion prétorienne; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270973308416; Le concept d'inquisitoire en procédure pénale : représentations, fondements et définition; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271199655552; L'acte d'instruction; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271260344832; Contribution à l'étude de la pénalisation; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271488464256; Le rôle de la chambre d'accusation et la nature de son avis en matière d'extradition passive; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271583365120; Le membre d'un groupe en droit pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271710914944; Le principe de la spécialité de l'extradition au regard des droits de l'homme; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271716430336; La validité substantielle de la norme pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271726745600; Responsabilité pénale et fonction politique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271969468544; L'impartialité du magistrat en procédure pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272307646592; Le concept de lésion et la répression de la délinquance par imprudence : essai de critique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272777651072; Essai d'une théorie générale de la provocation; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282273079655680; Éléments d'une bibliographie mondiale du droit pénal militaire : des crimes et délits contre la sureté de l'état et du droit pénal international; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282273363083264; Les faits justificatifs spéciaux; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130288590544519063; L'éclatement de la procédure pénale : vers un nouvel ordre procédural pénal?; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130292075018459906; Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130292152023556885; L'effectivité de la sanction pénale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130568596540781336; Pour un renouvellement du système répressif dit des atteintes juridiques aux biens; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130572555078502178; Le risque en droit pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130854029880762636; Le domicile en droit pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130854029880762654; Le discernement en droit pénal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130855024704911786
• 関連情報（URI）: https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA00489389#entity
• 連携機関・データベース: 国立情報学研究所 : CiNii Research
• 提供元機関・データベース: CiNii Books; https://ci.nii.ac.jp/books
• NACSIS書誌ID（NCID）: https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA00489389 : BA00489389

目次

L'intervention de l'assureur au procès pénal : contribution à l'étude de l'action civile

Nuremberg : un échec fructueux?

Les effets de l'infraction : essai d'une theorie generale

Les présomptions légales en droit pénal

La responsabilité pénale à l'épreuve de la criminalité organisée : le cas symptomatique de l'association de malfaiteurs et du blanchiment en France et en Italie