Colloques

• 資料種別: 図書
• タイトル: Colloques
• 出版事項: Société de législation comparée
• 並列タイトル等: Collection colloques
• 出版地（国名コード）: fr
• 対象利用者: 一般
• 関連情報: Vers un nouveau procès pénal? = Neue Wege des Strafprozesses?; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794185849088; Les mutations constitutionnelles : actes de la journée d'étude du 5 avril 2013; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795014386944; La loi électorale en Europe : actes de la journée d'étude du 10 novembre 2017 organisée par la Section "Droit constitutionnel" de la Société de législation comparée; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795308185728; Mémoire et droit pénal en France et en Allemagne = Gedächtnis und Strafrecht in Frankreich und Deutschland; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795942824960; Mobilité et protection des personnes vulnérables en Europe : connaissance et reconnaissance des instruments : actes du colloque du 15 mai 2014; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796191310208; La responsabilité du Chef de l'État; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796645614592; Homoparentalité? : approche comparative; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797608113024; Codification du droit privé et évolution du droit de l'arbitrage : journées franco sudaméricaines de droit comparé, 3-4 octobre 2013; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797787681024; La controverse : études d'histoire de l'argumentation juridique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130005508785088139; La réforme du droit des obligations en France : regard de l'autre côté des Pyrénées; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130007270095143436; L'action publique et le numérique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130010301051379215; Le jugement au fond en matière civile par les Cours suprêmes : cycle de conférences, Grand'chambre de la Cour de cassation, 2019; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130014316335638828; "Insécurité juridique" : l'émergence d'une notion? : actes du colloque tenu à la Cour de cassation le 22 mars 2021; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130016405622174090; L'office du juge et la règle de conflit de lois : conférence du 17 mai 2021, Cour de cassation; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130016482796058930; L'application du droit étranger : cycle de conférences, Cour de cassation, 2017; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269374371968; Les enfants non accompagnés : l'état du droit et des bonnes pratiques en France et en Europe; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269606150912; La sécurité financière : colloque du 3 décembre 2004; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269735900672; Gestation pour autrui : XVIIIe Congrès, Washington, D.C., les 25-31 juillet 2010 = Surrogate motherhood : XVIIIth Congress, Washington, D.C., 25-31 July 2010; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269874738944; Contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité du droit étranger : études de droit international privé (Amérique latine - États-Unis - Europe) : colloque du 23 septembre 2016, Cour de cassation; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270118298496; La législation déléguée : actes de la journée d'étude du 6 juin 2014 organisée par la Section "droit constitutionnel" de la Société de législation comparée; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270300374144; Autorités administratives, droits fondamenraux et opérateurs économiques : actes du colloque du 12 octoble 2012; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270889176832; Le centenaire du Code civil suisse : colloque du 5 avril 2007; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271573086080; L'entreprise et la sécurité juridique : Colloque de la Société de législation comparée du 21 novembre 2014; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271845122432; Les libertés en France et au Royaume-Uni : état de droit, rule of law : à propos de l'anniversaire de la Grande Charte de 1215; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272160988544; Théorie et pratiques du référendum : actes de la journée d'étude du 4 novembre 2011; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282273134870528; L'homme, roi des animaux? : animaux, droit et société; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130288435721022994; Droit et animaux : rencontres de la Société de législation comparée : dialogue franco-italien, 21 et 22 septembre 2018; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130289055140858642; Responsabilité pour violation des droits fondamentaux : 8èmes Journées juridiques franco-helléniques, Thessalonique 10-11 octobre 2016; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130566853208551424; L'irréductible originalité des systèmes constitutionnels à la lumière des expériences française et japonaise : actes du XIIIe séminaire franco-japonais de droit public - Université de Reims Champagne-Ardenne et Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne (12-14 septembre 2019); https://cir.nii.ac.jp/crid/1130573251270343463; La connaissance du droit étranger : à la recherche d'instruments de coopération adaptés : études de droit international privé comparé; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130852934046956575; L'Institut de droit comparé Édouard Lambert dans le siècle : actes du colloque du centenaire de l'Institut de droit comparé de Lyon, 7 et 8 octobre 2021; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130858596795603753; Porosité du droit = Law's porosites; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130858596795604251; L'imprévision et le nouveau droit des obligations : Journées Capitant bilatérales franco-espagnoles organisées à Perpignan et Gérone, les 27 et 28 juin 2022; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130863696018154918; La Convention de Vienne en Amérique : 40e anniversaire de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises = The Vienna convention in America : 40th anniversary of the United Nations convention on contracts for the international sale of goods; https://cir.nii.ac.jp/crid/1131412883668638221
• 関連情報（URI）: https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA85568494#entity
• 連携機関・データベース: 国立情報学研究所 : CiNii Research
• 提供元機関・データベース: CiNii Books; https://ci.nii.ac.jp/books
• NACSIS書誌ID（NCID）: https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA85568494 : BA85568494

目次

Vers un nouveau procès pénal? = Neue Wege des Strafprozesses?

Les mutations constitutionnelles : actes de la journée d'étude du 5 avril 2013

La loi électorale en Europe : actes de la journée d'étude du 10 novembre 2017 organisée par la Section "Droit constitutionnel" de la Société de législation comparée

Mémoire et droit pénal en France et en Allemagne = Gedächtnis und Strafrecht in Frankreich und Deutschland

Mobilité et protection des personnes vulnérables en Europe : connaissance et reconnaissance des instruments : actes du colloque du 15 mai 2014