Collection finances publiques

• 資料種別: 図書
• タイトル: Collection finances publiques
• 出版事項: Harmattan
• 並列タイトル等: Finances publiques
• 出版地（国名コード）: fr
• 対象利用者: 一般
• 関連情報: Les transformations de l'administration fiscale : actes du colloque organisé le 20 mai 2010 à l'Université du Havre; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000793914859520; Droit du contentieux fiscal camerounais : préface de Martin Rissouk a Moulong; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794046407808; Regards croisés sur le systéme fiscal: Allemagne, France, Italie, Russie; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794648221952; La démarche de performance dans la gestion locale : les collectivités territoriales face aux défis de la nouvelle gouvernance; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794892950400; La politique économique: douze ans pour rien : 1995-2007; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794926844928; Fiscalité et évitement de l'impôt: une comparaison franco-russe; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794997495424; Les chantiers fiscaux à engager; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795119482368; Procédures de contrôle fiscal : la voie de l'équilibre; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795704970240; La sécurité fiscale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796143962752; Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Lassale, Gabriel Montagnier et Luc Saïdj : figures lyonnaises des finances publiques; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796593393536; La doctrine administrative fiscale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796634172416; Analyse genre de la politique fiscale au Maroc : cas de l'impôt sur le revenu; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796696102656; La fiscalité pétrolière des Etats membres de la CEMAC : Cameroun, Congo, Gabon, Guinée équatoriale, Tchad, Centrafrique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797137281408; Les sanctions pénales fiscales; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797442842752; L'opposabilité des conventions de droit privé en droit fiscal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797502132992; La décentralisation fiscale : jusqu'où?; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797527224448; La rétroactivité de la loi fiscale : une nécessité en matière de procédures; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797716304384; Budget, comptabilité et contrôle externe des collectivités territoriales : essai prospectif; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797722724096; Doctrines fiscales, à la redécouverte de grands classiques; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797789378944; Le contrôle fiscal des operations internationales; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000798127238528; Le paiement en droit fiscal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000798285587584; Le secret en matière fiscale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130018806650524704; Le contrôle de gestion dans les collectivités territoriales : une approche sociologique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282268826192768; Les frontières fiscales dans l'Union européenne appliquées à la fiscalité des entreprises; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282268859800704; Le fait générateur de l'impôt; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282268986545536; Quelle Réforme Fiscale?; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269249820928; Le miracle socialiste : 1981-2000; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269339559168; L'administration de l'impôt en France et dans le monde; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269787536256; Le formalisme du droit fiscal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270337901056; Blanchiment de capitaux et fraude fiscale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270452067072; Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union européenne; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270751429248; Le contrôle juridictionnel de la régularité de la procédure d'imposition; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271070342784; Le contrôle fiscal des prix de transfert; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271410390784; Droits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271583120512; La dérive de l'économie française, 1958-1981; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271917811328; Contrôle fiscal et protection du contribuable dans un contexte d'ajustement structurel : le cas du Cameroun : préface de Yves Brard; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272021166336; L'apport de la Convention européenne des droits de l'homme au droit fiscal français; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272298981376; Les relations entre comptabilité et fiscalité : vers un passage de l'ère juridique à l'ère économique?; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272447585408; La concurrence fiscale dommageable : la coopération des états membres et des autorités communautaires; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272503144320; Mondialisation et fiscalité : la globalisation fiscale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272754323840; Les sanctions administratives fiscales : aspects de droit comparé; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272914326144; Essai analytique sur la richesse et sur l'impôt : Réédition du texte de 1911; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272925201920; L'interet de l'entreprise et le droit fiscal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282273142659584; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282273147852032; Le juge et l'impôt : d'un dualisme complexe à un monisme vertueux; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130300281627210396; Les finances publiques dans l'UEMOA : le budget du Sénégal; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130566851350902016; Fiscalité et sécurité sociale : étude de la fiscalisation des ressources de la sécurité sociale; https://cir.nii.ac.jp/crid/1131975282645023872
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