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Bibliographic Record
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- Material Type
- 図書
- Author Heading
- Publication, Distribution, etc.
- Alternative Title
- République française
- Place of Publication (Country Code)
- fr
- Target Audience
- 一般
- Related Material
- Ecole nationale d'administration : conditions d'accès et régime de la scolarité : décret no 71-787 du 21 septembre 1971Experts comptables et comptables agréés : réglementation des titres et des professionsConseil de la concurrence : seizième rapport annuel : année 2002Thermo-climatisme et eaux minéralesPréparation du Ve plan : rapport sur les principales optionsComptabilité publique : règlement général, organisation du service des comptablesFinancement des campagnes électorales et des partis politiquesHotels, relais, motels, restaurants et meublés de tourismeCode de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaireTextes réglementaires concernant le corps des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité socialeEcole nationale d'administration : conditions d'accès et régime de la scolarité : décret no 65-986 du 24 novembre 1965La politique familiale globale ; question dont le Conseil économique et social a été saisi par lettre du Premier ministre en date du 30 janvier 1980Législation sur les loyersCrèches, pouponnièr, haltes - garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)sInstallations consommant de l'énergie thermique : visite et examen approfondiLes exonérations et allègements de chargesCode de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaireTourisme et développement durable en France : avis du Conseil économique, social et environnemental sur le rapportInstallations classées pour la protection de l'environnementSeptième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement, 1991Les défis de l'immigration future : mandature 1999-2004 : séance des 28 et 29 octobre 2003Régime et répartition des eaux et lutte contre leur pollutionEnseignement supérieur : loi d'orientation et texte d'applicationTraitements, soldes et indemnités des fonctionnaires, à compter du 1er octobre 1962 : application du décret no 62-1124 du 1er octobre 1962Régions : création et organisationCommunauté économique européenne (Marché commun) ; Communauté européenne de l'énergie atomique (Eurotom)Textes relatifs aux pouvoirs publics : constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires, extraits du code électoralSûreté des installations nucléaires en France : législation et réglementationLe Journal officiel de la France libreAssociationsLocataires et bailleurs : droits et obligations : loi du 1er septembre 1948Concurrence consommation fraudes : textes législatifs et réglementairesRestauration scolaire du premier degré : modèle de contrat pour la concession ou l'affermage du serviceLa decentralisation et le citoyenConvention collective nationale de retraite des imprimeries de labeur et industries graphiques.Rapport annuelPermis de conduire et enseignement de la conduite des véhicules à moteurProtection de la nature : parcs nationaux parcs, naturels régionaux, réserves naturellesRecueil de textes relatifs aux déchetsMinistère des affaires étrangères : attributions, organisationCode pénal : parties législative et réglementaireInstallations classées pour la protection de l'environnementRecueil des textes relatifs au bruitDix-huitie︡me rapport au Président de la RépubliqueLes compétences juridiques du préfet : recensement des attributions éxer cées par le représentant de l'Etat dans le région et le départementInformatique et libertés : textes et documentsL'éducation civique à l'école : mandature 2004 - 2009 : séance des 21 et 22 avril 2009Nomenclatures d'activités (NAF) et de produits (CPF)Informatique et libertés : textes et documentsCode de la consommation : parties législative et réglementaireL'influence de la France sur la scène européenne et internationale par la promotion du droit continental : avis du Conseil économique, social et environnementalPollution des eaux : redevancesCirculaire générale présentant les dispositions du nouveau code pénalCommunautés urbainesSociétés commercialesOrdre des experts comptables comptables agréés : décret no 70-147 du 19 Février 1970Ecole nationale d'administration : concours d'accès, programmes des épreuves : arrêté du 22 septembre 1971Marchés publics industriels : cahier des clauses administratives généralesRecueil des textes relatifs a l'utilisation et aux économies d'énergie,Le Journal officiel de la France libre : le Bulletin officiel des Forces françaises libres du 15 août 1940, le Journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943Cour des comptes : Cour de discipline budgétaire et financière, Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, Conseil des impôtsProtection de la nature : convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvagesCode de la construction et de l'habitationCode de la consommation : partie législativeInformatique et libertés : textes et documentsFiscalité et finaces publiques locales : à la recherche d'nue nouvelle donneCode de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaireRèglement général sur la comptabilité publique : décret no 62-1587 du 29 décembre 1962Redressement et liquidation judiciaires des entreprises ; administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires, à la liquidations des entreprises, experts en diagnostic d'entrepriseCode de l'aviation civileMarchés publics : textes relatifs aux prixLa contribution de la France au progrès des pays en développementRapport annuelCrèches : pouponnières, haltes garderies, jardins d'enfants : assistantes maternellesCrèches, pouponnières, garderies, jardins d'enfants, consultations prénatales et de nourrissons, haltes-garderies, assistantes maternellesComptabilité publique : règlement général, organisation du service des comptables
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