Recueil manuel contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du royaume

• Material Type: 図書
• Title: Recueil manuel contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du royaume
• Publication, Distribution, etc.: Chez Le Boucher, libraire
• Publication Date: 1785-
• Publication Date (W3CDTF): 1785
• Size: 11 cm
• Place of Publication (Country Code): fr
• Text Language Code: fr
• Target Audience: 一般
• Related Material: Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour la marine, donnée à Fontainebleau, au mois d'août 1681 : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partie; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000793878132352; Ordonnances du roi Charles IX, données à Roussillon, au mois de janvier 1563; et à Moulins, au mois de février 1566 : suivies des déclarations données en interprétation ou modification desdites ordonnances, et édit du même roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572 : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement, ou arrêts notables, &c.; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795595317632; Texte des coutumes de la prévoté et vicomté de Paris : suite du Tableau des successions; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796240927872; Tableau de toutes especes de successions, régies par la coutume de Paris; et computation des dégrés de parenté, suivant le droit civil et le droit canon; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797409651200; Ordonnance du roi Henri III, roi de France et de Pologne, sur les plaintes et doléances faites par les députés des Etats de son royaume, convoqués et assemblés en la ville de Blois : donnée à Paris, au mois de mai 1579 : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables, etc.; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797773097728; Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les eaux forêts, donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'août 1669 : suivie de l'édit du roi donné au mois de mai 1716, portant réglement sur les amendes des eaux et forêts : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêtes de réglemens, ou arrêts notables ...; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269581415040; Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour le commerce, donnée à Versailles, en 1673 : suivi de celles de 1669 et 1737 sur les évocations, les réglemens de juges, les committimus, &c. en matieres civile et criminelle : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables ...; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270779344512; Ordonnance du roi François Ier, donnée à Villers-Cotterets, au mois d'août 1539 : registrée au parlement le 6 septembre suivant, avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, change ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partie; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272018336896; Ordonnance de Charles IX, donnée à Orléans, au mois de janvier 1560 : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables ...; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272714110720
• Related Material (URI): https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA26613891#entity
• Data Provider (Database): 国立情報学研究所 : CiNii Research
• Original Data Provider (Database): CiNii Books; https://ci.nii.ac.jp/books
• NCID: https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA26613891 : BA26613891

Table of Contents

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour la marine, donnée à Fontainebleau, au mois d'août 1681 : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partie

Ordonnances du roi Charles IX, données à Roussillon, au mois de janvier 1563; et à Moulins, au mois de février 1566 : suivies des déclarations données en interprétation ou modification desdites ordonnances, et édit du même roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572 : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement, ou arrêts notables, &c.

Texte des coutumes de la prévoté et vicomté de Paris : suite du Tableau des successions

Tableau de toutes especes de successions, régies par la coutume de Paris; et computation des dégrés de parenté, suivant le droit civil et le droit canon

Ordonnance du roi Henri III, roi de France et de Pologne, sur les plaintes et doléances faites par les députés des Etats de son royaume, convoqués et assemblés en la ville de Blois : donnée à Paris, au mois de mai 1579 : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables, etc.