Search by Bookstore
Table of Contents
Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour la marine, donnée à Fontainebleau, au mois d'août 1681 : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partie
Ordonnances du roi Charles IX, données à Roussillon, au mois de janvier 1563; et à Moulins, au mois de février 1566 : suivies des déclarations données en interprétation ou modification desdites ordonnances, et édit du même roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572 : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement, ou arrêts notables, &c.
Ordonnance du roi Henri III, roi de France et de Pologne, sur les plaintes et doléances faites par les députés des Etats de son royaume, convoqués et assemblés en la ville de Blois : donnée à Paris, au mois de mai 1579 : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables, etc.
Holdings of Libraries in Japan
This page shows libraries in Japan other than the National Diet Library that hold the material.
Please contact your local library for information on how to use materials or whether it is possible to request materials from the holding libraries.
other
CiNii Research
Search ServicePaperYou can check the holdings of institutions and databases with which CiNii Research is linked at the site of CiNii Research.
Search by Bookstore
Bibliographic Record
You can check the details of this material, its authority (keywords that refer to materials on the same subject, author's name, etc.), etc.
- Material Type
- 図書
- Publication, Distribution, etc.
- Publication Date
- 1785-
- Publication Date (W3CDTF)
- 1785
- Size
- 11 cm
- Place of Publication (Country Code)
- fr
- Text Language Code
- fr
- Target Audience
- 一般
- Related Material
- Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour la marine, donnée à Fontainebleau, au mois d'août 1681 : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partieOrdonnances du roi Charles IX, données à Roussillon, au mois de janvier 1563; et à Moulins, au mois de février 1566 : suivies des déclarations données en interprétation ou modification desdites ordonnances, et édit du même roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572 : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement, ou arrêts notables, &c.Texte des coutumes de la prévoté et vicomté de Paris : suite du Tableau des successionsTableau de toutes especes de successions, régies par la coutume de Paris; et computation des dégrés de parenté, suivant le droit civil et le droit canonOrdonnance du roi Henri III, roi de France et de Pologne, sur les plaintes et doléances faites par les députés des Etats de son royaume, convoqués et assemblés en la ville de Blois : donnée à Paris, au mois de mai 1579 : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables, etc.Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les eaux forêts, donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'août 1669 : suivie de l'édit du roi donné au mois de mai 1716, portant réglement sur les amendes des eaux et forêts : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêtes de réglemens, ou arrêts notables ...Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour le commerce, donnée à Versailles, en 1673 : suivi de celles de 1669 et 1737 sur les évocations, les réglemens de juges, les committimus, &c. en matieres civile et criminelle : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables ...Ordonnance du roi François Ier, donnée à Villers-Cotterets, au mois d'août 1539 : registrée au parlement le 6 septembre suivant, avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, change ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partieOrdonnance de Charles IX, donnée à Orléans, au mois de janvier 1560 : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables ...