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Droit et institutions de l'Union européenne : la dynamique des pouvoirsLeave the NDL website. Achat public et économie des territoiresLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. La décentralisation culturelleLeave the NDL website. Le droit pénalLeave the NDL website. La régulation des partis politiquesLeave the NDL website. Le débat public : une réforme dans l'ÉtatLeave the NDL website. La responsabilité fiscale des dirigeants d'entrepriseLeave the NDL website. La police administrativeLeave the NDL website. Le temps des expériencesLeave the NDL website. Les juridictions ordinalesLeave the NDL website. Droit constitutionnel britanniqueLeave the NDL website. La fonction législative communautaireLeave the NDL website. La convention européenne des droits de l'homme, 60 ans et après?Leave the NDL website. Les successions : aspects civils et fiscauxLeave the NDL website. Associations et pouvoirs publicsLeave the NDL website. La réforme de l'Etat par l'auditLeave the NDL website. Le faillite internationaleLeave the NDL website. Les discriminations saisies par le droitLeave the NDL website. Contrat ou Institution : un enjeu de sociétéLeave the NDL website. La réforme de la gouvernance fiscaleLeave the NDL website. Droit des affairesLeave the NDL website. La décentralisation française : évolutions et perspectivesLeave the NDL website. Le droit des assemblées localesLeave the NDL website. Introduction au droit des services publicsLeave the NDL website. L'intégration fiscale des groupes de sociétésLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. L'analyse financière des communesLeave the NDL website. L'opposition dans les assemblées localesLeave the NDL website. Une constitution pour l'EuropeLeave the NDL website. Une nouvelle organisation décentralisée de la RépubliqueLeave the NDL website. Le statut des agents territoriaux : fonctionnaires et non-titulairesLeave the NDL website. Droit et gestion des fonctions publiquesLeave the NDL website. L'action internationale des collectivités localesLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Les péréquations dans les finances localesLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. La Convention européenne des droits de l'hommeLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Introduction à l'analyse financière de l'entrepriseLeave the NDL website. Les DOM-TOM : Départments, Régions d'outre-mer Territoires et collectivités territoriales d'outre-merLeave the NDL website. La modernisation de l'administrationLeave the NDL website. Le procès constitutionnelLeave the NDL website. Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieuxLeave the NDL website. L'exigence d'une gouvernance mondialeLeave the NDL website. Droit des obligationsLeave the NDL website. La fonction présidentielle sous la Ve RépubliqueLeave the NDL website. Droit de la régulation des communications numériquesLeave the NDL website. Les droits des patientsLeave the NDL website. La loiLeave the NDL website. Décentralisation : en finir avec les idées reçuesLeave the NDL website. La démocratie localeLeave the NDL website. Le juge administratifLeave the NDL website. Justice et médiasLeave the NDL website. Droit européen comparé des contratsLeave the NDL website. Repères romains pour le droit européen des contrats : variations sur des thèmes antiquesLeave the NDL website. Le droit du surendettement des particuliersLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. L'accès aux emplois publicsLeave the NDL website. États et marchés financiersLeave the NDL website. L'expertise dans le contentieux administratif : contribution à l'étude comparative de l'expertise en contentieux administratif et en procédure civileLeave the NDL website. La révision de la Constitution sous la Ve RépubliqueLeave the NDL website. Droit du commerce internationalLeave the NDL website. Lobbying et stratégies d'influences en France : XVIIIe-XXIe sièclesLeave the NDL website. La fiscalité personnelle des dirigeants d'entrepriseLeave the NDL website. Le référendum : étude comparativeLeave the NDL website. Relations internationalesLeave the NDL website. Le droit de l'animalLeave the NDL website. Perspectives contentieuses des réformes de la justice administrativeLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. La décentralisation : droit des collectivités territorialesLeave the NDL website. Les finances sociales : économie, droit et politiqueLeave the NDL website. La justice constitutionnelle en France et à l'étrangerLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Le recouvrement de l'impôtLeave the NDL website. Les ordonnances : la confusion des pouvoirs en droit public françaisLeave the NDL website. Droit matériel de l'Union européenneLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Droit français de l'intégration européenneLeave the NDL website. Le procès équitable : l'article 6-1 de la CEDH, état du droit et perspectivesLeave the NDL website. Fiscalité et personnes publiquesLeave the NDL website. Droit du contentieux européenLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratifLeave the NDL website. Financement et transparence de la vie politiqueLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Droit du commerce internationalLeave the NDL website. La décentralisation et le droitLeave the NDL website. Le référendum : étude comparativeLeave the NDL website. Droit communautaire et décision nationale : le processus décisionnel national dans l'élaboration et la mise en œuvre du droit communautaireLeave the NDL website. Le procès constitutionnelLeave the NDL website. Les gestions de faitLeave the NDL website. Droit et institutions de l'Union européenne : les institutions, l'ordre juridique, le contentieuxLeave the NDL website. Les droits du contribuable dans le contentieux fiscalLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. La constitution de 1958 : la république gouvernéeLeave the NDL website. Droit constitutionnel britanniqueLeave the NDL website. Les pouvoirs de l'employeurLeave the NDL website. L'état d'urgence : une étude constitutionnelle, historique et critiqueLeave the NDL website. L'action extérieure de l'Union européenne : fondements, moyens, principesLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. La nouvelle gestion publiqueLeave the NDL website. Droit du contentieux européenLeave the NDL website. Éléments de comptabilité publiqueLeave the NDL website. Les groupes parlementaires en FranceLeave the NDL website. Les sanctions administrativesLeave the NDL website. Éléments de comptabilité publiqueLeave the NDL website. L'État de droit : réflexion sur les limites du juridismeLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Droit du contentieux de l'Union européenneLeave the NDL website. Les référés administratifs d'urgenceLeave the NDL website. Droit de la cohésion territorialeLeave the NDL website. Droit communautaire de la concurrenceLeave the NDL website. Droit des contrats administratifsLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratifLeave the NDL website. Le chef de l'État, chef des arméesLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. La réforme du budget de l'État : la loi organique relative aux lois de financeLeave the NDL website. Le droits des données publiquesLeave the NDL website. La LOLF : un nouveau cadre budgétaire pour réformer l'ÉtatLeave the NDL website. La LOLF et la nouvelle gouvernance financière de l'ÉtatLeave the NDL website. Éléments de comptabilité publiqueLeave the NDL website. Syndicalisme et droits syndicauxLeave the NDL website. Les fondements de la théorie de l'État moderneLeave the NDL website. Le système européen de comptabilité : un enjeu de sociétéLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Droit gouvernementalLeave the NDL website. La responsabilité du service public hospitalierLeave the NDL website. Le travail parlementaire sous la Ve RépubliqueLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Les principes budgétaires et comptables publicsLeave the NDL website. L'administration de l'économieLeave the NDL website. La «Constitution de la IIIe République»Leave the NDL website. Droit des successions et des libéralitésLeave the NDL website. Dynamiques du droit de l'urbanismeLeave the NDL website. Éléments de comptabilité publiqueLeave the NDL website. Droit du contentieux de l'Union européenneLeave the NDL website. L'état d'urgence : une étude constitutionnelle, historique et critiqueLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Fiscalité et mondialisationLeave the NDL website. Histoire des idées économiques : de Platon à Adam SmithLeave the NDL website. L'établissement du régime parlementaireLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Droit européen des collectivités localesLeave the NDL website. Droit du commerce électroniqueLeave the NDL website. Droit communautaire de la concurrenceLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Réussir vos dissertationsLeave the NDL website. La loi et le règlementLeave the NDL website. Le contrôle fiscalLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Le centre et la périphérie en France : essai historique et juridiqueLeave the NDL website. Le statut des agents territoriaux : mode d'emploiLeave the NDL website. Droit du marché intérieur européenLeave the NDL website. Droit de la cultureLeave the NDL website. Les régions : clefs de la décentralisationLeave the NDL website. Les avocats en EuropeLeave the NDL website. Les frontières de la laïcitéLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Droit du commerce internationalLeave the NDL website. Contentieux communautaire de l'annulationLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Le juge pénal et l'élu localLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. La taxe sur la valeur ajouteeLeave the NDL website. Droit international de maintien de la paixLeave the NDL website. Le droit d'asileLeave the NDL website. Droit du sportLeave the NDL website. Le principe d'égalité en droit publicLeave the NDL website. Les relations financières entre l'Etat et les collectivités localesLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. L'amenagement du territoire : des instruments pour quelle politique?Leave the NDL website. Institutions politiquesLeave the NDL website. Droit public de la concurrenceLeave the NDL website. Droit du marché intérieur européenLeave the NDL website. L'usager du service publicLeave the NDL website. La globalisation, le droit et l'étatLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Droit des successions et des libéralitésLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Le parlement en FranceLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. L'analyse financière des communes : proposition de méthodeLeave the NDL website. Le contrôle parlementaire en FranceLeave the NDL website. La concession en débatLeave the NDL website. Droit européen de l'internet : réseaux, données, servicesLeave the NDL website. Droit matériel de l'Union européenne : libertés de mouvement, espace de concurrence et secteur publicLeave the NDL website. L'administration territoriale en EuropeLeave the NDL website. Le droit des sociétés par actions et ses implications comptablesLeave the NDL website. Droit européen comparé des contratsLeave the NDL website. La citoyenneté européenne : une application du principe de subsiddiaritéLeave the NDL website. Droit du marché intérieur européenLeave the NDL website. L'intérêt général et le juge communautaireLeave the NDL website. La décision financière publiqueLeave the NDL website. L'etat moderne et l'administration : nouveaux contextes, nouvelles éthiques, nouveaux expertsLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. L'abus de position dominanteLeave the NDL website. La Convention européenne des droits de l'hommeLeave the NDL website. Droit du contentieux de l'Union européenneLeave the NDL website. Les établissements publics nationauxLeave the NDL website. Le droit de l'Internet dans l'entrepriseLeave the NDL website. 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Economie et politique du tourismeLeave the NDL website. La fiscalité de l'environnementLeave the NDL website. Management public et gestion des ressourcesLeave the NDL website. Entreprises en difficulté : les mécanismes d'alerte et de conciliationLeave the NDL website. Le Conseil de l'Europe : une organisation au service de l'hommeLeave the NDL website. L'administration communaleLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Droit public des contrats de constructionLeave the NDL website. Le suspect dans le procès pénalLeave the NDL website. La LOLF et la nouvelle gouvernance financière de l'ÉtatLeave the NDL website. Les contrats de gestion du service publicLeave the NDL website. La nouvelle gouvernance financière de l'ÉtatLeave the NDL website. Le droit des élections localesLeave the NDL website. Éléments de comptabilité publiqueLeave the NDL website. L'administration communaleLeave the NDL website. Droit des fonctions publiquesLeave the NDL website. La nouvelle comptabilité des communes : un guide pour la M 14Leave the NDL website. Les comptables publicsLeave the NDL website. Les autorités administratives indépendantesLeave the NDL website. Le pouvoir normatif local : enjeux et débatsLeave the NDL website. La Cinquième République : une démonarchieLeave the NDL website. La décentralisation à la françaiseLeave the NDL website. Le droit des services publics locauxLeave the NDL website. Droit des successions et des libéralitésLeave the NDL website. Biodroit : de la biopolitique au droit de la bioéthiqueLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Les cabinets ministérielsLeave the NDL website. Droit du commerce internationalLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Le contentieux du recouvrement fiscalLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Le Conseil d'État et la confection de la loiLeave the NDL website. Le système de santé: organisation et régulationLeave the NDL website. La responsabilité du banquierLeave the NDL website. La responsabilité administrativeLeave the NDL website. La tarification des services publics locauxLeave the NDL website. La certification des comptes publicsLeave the NDL website. La nouvelle question territorialeLeave the NDL website. Le budget de l'État : la LOLFLeave the NDL website. Les comptes publics : objets et limitesLeave the NDL website. Le procès au conseil de prud'hommesLeave the NDL website. Communications numériques : régulation et résolution des litigesLeave the NDL website. Les métropoles en FranceLeave the NDL website. La Convention européenne des droits de l'hommeLeave the NDL website. La déontologie politiqueLeave the NDL website. Le droit des campagnes électoralesLeave the NDL website. La globalisation, le droit et l'étatLeave the NDL website. 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  • Droit et institutions de l'Union européenne : la dynamique des pouvoirs

  • Achat public et économie des territoires

  • Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

  • La décentralisation culturelle

  • Le droit pénal

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Droit des affaires
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Le droit des assemblées locales
Introduction au droit des services publics
L'intégration fiscale des groupes de sociétés
Les finances locales
Libertés publiques et droits de l'homme
L'analyse financière des communes
L'opposition dans les assemblées locales
Une constitution pour l'Europe
Une nouvelle organisation décentralisée de la République
Le statut des agents territoriaux : fonctionnaires et non-titulaires
Droit et gestion des fonctions publiques
L'action internationale des collectivités locales
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
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Les finances locales
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Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
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Les finances locales
Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public
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États et marchés financiers
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La révision de la Constitution sous la Ve République
Droit du commerce international
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Relations internationales
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Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
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Les finances sociales : économie, droit et politique
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Le recouvrement de l'impôt
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Droit des successions et des libéralités
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Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
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Droit international de maintien de la paix
Le droit d'asile
Droit du sport
Le principe d'égalité en droit public
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Libertés publiques et droits de l'homme
L'amenagement du territoire : des instruments pour quelle politique?
Institutions politiques
Droit public de la concurrence
Droit du marché intérieur européen
L'usager du service public
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Le suspect dans le procès pénal
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