Jump to main content
図書

Collection Systèmes

Icons representing 図書

Collection Systèmes

Material type
図書
Author
-
Publisher
Librairie générale de droit et de jurisprudence (L.G.D.J.)
Publication date
-
Material Format
Paper
Capacity, size, etc.
-
NDC
-
View All

Notes on use

Note (General):

"L.G.D.J., Lextenso éditions"

Related materials as well as pre- and post-revision versions

Droit et institutions de l'Union européenne : la dynamique des pouvoirsLeave the NDL website. Achat public et économie des territoiresLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. La décentralisation culturelleLeave the NDL website. Le droit pénalLeave the NDL website. La régulation des partis politiquesLeave the NDL website. Le débat public : une réforme dans l'ÉtatLeave the NDL website. La responsabilité fiscale des dirigeants d'entrepriseLeave the NDL website. La police administrativeLeave the NDL website. Le temps des expériencesLeave the NDL website. Les juridictions ordinalesLeave the NDL website. Droit constitutionnel britanniqueLeave the NDL website. La fonction législative communautaireLeave the NDL website. La convention européenne des droits de l'homme, 60 ans et après?Leave the NDL website. Les successions : aspects civils et fiscauxLeave the NDL website. Associations et pouvoirs publicsLeave the NDL website. La réforme de l'Etat par l'auditLeave the NDL website. Le faillite internationaleLeave the NDL website. Les discriminations saisies par le droitLeave the NDL website. Contrat ou Institution : un enjeu de sociétéLeave the NDL website. La réforme de la gouvernance fiscaleLeave the NDL website. Droit des affairesLeave the NDL website. La décentralisation française : évolutions et perspectivesLeave the NDL website. Le droit des assemblées localesLeave the NDL website. Introduction au droit des services publicsLeave the NDL website. L'intégration fiscale des groupes de sociétésLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. L'analyse financière des communesLeave the NDL website. L'opposition dans les assemblées localesLeave the NDL website. Une constitution pour l'EuropeLeave the NDL website. Une nouvelle organisation décentralisée de la RépubliqueLeave the NDL website. Le statut des agents territoriaux : fonctionnaires et non-titulairesLeave the NDL website. Droit et gestion des fonctions publiquesLeave the NDL website. L'action internationale des collectivités localesLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Les péréquations dans les finances localesLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. La Convention européenne des droits de l'hommeLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Introduction à l'analyse financière de l'entrepriseLeave the NDL website. Les DOM-TOM : Départments, Régions d'outre-mer Territoires et collectivités territoriales d'outre-merLeave the NDL website. La modernisation de l'administrationLeave the NDL website. Le procès constitutionnelLeave the NDL website. Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieuxLeave the NDL website. L'exigence d'une gouvernance mondialeLeave the NDL website. Droit des obligationsLeave the NDL website. La fonction présidentielle sous la Ve RépubliqueLeave the NDL website. Droit de la régulation des communications numériquesLeave the NDL website. Les droits des patientsLeave the NDL website. La loiLeave the NDL website. Décentralisation : en finir avec les idées reçuesLeave the NDL website. La démocratie localeLeave the NDL website. Le juge administratifLeave the NDL website. Justice et médiasLeave the NDL website. Droit européen comparé des contratsLeave the NDL website. Repères romains pour le droit européen des contrats : variations sur des thèmes antiquesLeave the NDL website. Le droit du surendettement des particuliersLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. L'accès aux emplois publicsLeave the NDL website. États et marchés financiersLeave the NDL website. L'expertise dans le contentieux administratif : contribution à l'étude comparative de l'expertise en contentieux administratif et en procédure civileLeave the NDL website. La révision de la Constitution sous la Ve RépubliqueLeave the NDL website. Droit du commerce internationalLeave the NDL website. Lobbying et stratégies d'influences en France : XVIIIe-XXIe sièclesLeave the NDL website. La fiscalité personnelle des dirigeants d'entrepriseLeave the NDL website. Le référendum : étude comparativeLeave the NDL website. Relations internationalesLeave the NDL website. Le droit de l'animalLeave the NDL website. Perspectives contentieuses des réformes de la justice administrativeLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. La décentralisation : droit des collectivités territorialesLeave the NDL website. Les finances sociales : économie, droit et politiqueLeave the NDL website. La justice constitutionnelle en France et à l'étrangerLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Le recouvrement de l'impôtLeave the NDL website. Les ordonnances : la confusion des pouvoirs en droit public françaisLeave the NDL website. Droit matériel de l'Union européenneLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Droit français de l'intégration européenneLeave the NDL website. Le procès équitable : l'article 6-1 de la CEDH, état du droit et perspectivesLeave the NDL website. Fiscalité et personnes publiquesLeave the NDL website. Droit du contentieux européenLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratifLeave the NDL website. Financement et transparence de la vie politiqueLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Droit du commerce internationalLeave the NDL website. La décentralisation et le droitLeave the NDL website. Le référendum : étude comparativeLeave the NDL website. Droit communautaire et décision nationale : le processus décisionnel national dans l'élaboration et la mise en œuvre du droit communautaireLeave the NDL website. Le procès constitutionnelLeave the NDL website. Les gestions de faitLeave the NDL website. Droit et institutions de l'Union européenne : les institutions, l'ordre juridique, le contentieuxLeave the NDL website. Les droits du contribuable dans le contentieux fiscalLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. La constitution de 1958 : la république gouvernéeLeave the NDL website. Droit constitutionnel britanniqueLeave the NDL website. Les pouvoirs de l'employeurLeave the NDL website. L'état d'urgence : une étude constitutionnelle, historique et critiqueLeave the NDL website. L'action extérieure de l'Union européenne : fondements, moyens, principesLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. La nouvelle gestion publiqueLeave the NDL website. Droit du contentieux européenLeave the NDL website. Éléments de comptabilité publiqueLeave the NDL website. Les groupes parlementaires en FranceLeave the NDL website. Les sanctions administrativesLeave the NDL website. Éléments de comptabilité publiqueLeave the NDL website. L'État de droit : réflexion sur les limites du juridismeLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Droit du contentieux de l'Union européenneLeave the NDL website. Les référés administratifs d'urgenceLeave the NDL website. Droit de la cohésion territorialeLeave the NDL website. Droit communautaire de la concurrenceLeave the NDL website. Droit des contrats administratifsLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratifLeave the NDL website. Le chef de l'État, chef des arméesLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. La réforme du budget de l'État : la loi organique relative aux lois de financeLeave the NDL website. Le droits des données publiquesLeave the NDL website. La LOLF : un nouveau cadre budgétaire pour réformer l'ÉtatLeave the NDL website. La LOLF et la nouvelle gouvernance financière de l'ÉtatLeave the NDL website. Éléments de comptabilité publiqueLeave the NDL website. Syndicalisme et droits syndicauxLeave the NDL website. Les fondements de la théorie de l'État moderneLeave the NDL website. Le système européen de comptabilité : un enjeu de sociétéLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Droit gouvernementalLeave the NDL website. La responsabilité du service public hospitalierLeave the NDL website. Le travail parlementaire sous la Ve RépubliqueLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Les principes budgétaires et comptables publicsLeave the NDL website. L'administration de l'économieLeave the NDL website. La «Constitution de la IIIe République»Leave the NDL website. Droit des successions et des libéralitésLeave the NDL website. Dynamiques du droit de l'urbanismeLeave the NDL website. Éléments de comptabilité publiqueLeave the NDL website. Droit du contentieux de l'Union européenneLeave the NDL website. L'état d'urgence : une étude constitutionnelle, historique et critiqueLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Fiscalité et mondialisationLeave the NDL website. Histoire des idées économiques : de Platon à Adam SmithLeave the NDL website. L'établissement du régime parlementaireLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Droit européen des collectivités localesLeave the NDL website. Droit du commerce électroniqueLeave the NDL website. Droit communautaire de la concurrenceLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Réussir vos dissertationsLeave the NDL website. La loi et le règlementLeave the NDL website. Le contrôle fiscalLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Le centre et la périphérie en France : essai historique et juridiqueLeave the NDL website. Le statut des agents territoriaux : mode d'emploiLeave the NDL website. Droit du marché intérieur européenLeave the NDL website. Droit de la cultureLeave the NDL website. Les régions : clefs de la décentralisationLeave the NDL website. Les avocats en EuropeLeave the NDL website. Les frontières de la laïcitéLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Droit du commerce internationalLeave the NDL website. Contentieux communautaire de l'annulationLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Le juge pénal et l'élu localLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. La taxe sur la valeur ajouteeLeave the NDL website. Droit international de maintien de la paixLeave the NDL website. Le droit d'asileLeave the NDL website. Droit du sportLeave the NDL website. Le principe d'égalité en droit publicLeave the NDL website. Les relations financières entre l'Etat et les collectivités localesLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. L'amenagement du territoire : des instruments pour quelle politique?Leave the NDL website. Institutions politiquesLeave the NDL website. Droit public de la concurrenceLeave the NDL website. Droit du marché intérieur européenLeave the NDL website. L'usager du service publicLeave the NDL website. La globalisation, le droit et l'étatLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Droit des successions et des libéralitésLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Le parlement en FranceLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. L'analyse financière des communes : proposition de méthodeLeave the NDL website. Le contrôle parlementaire en FranceLeave the NDL website. La concession en débatLeave the NDL website. Droit européen de l'internet : réseaux, données, servicesLeave the NDL website. Droit matériel de l'Union européenne : libertés de mouvement, espace de concurrence et secteur publicLeave the NDL website. L'administration territoriale en EuropeLeave the NDL website. Le droit des sociétés par actions et ses implications comptablesLeave the NDL website. Droit européen comparé des contratsLeave the NDL website. La citoyenneté européenne : une application du principe de subsiddiaritéLeave the NDL website. Droit du marché intérieur européenLeave the NDL website. L'intérêt général et le juge communautaireLeave the NDL website. La décision financière publiqueLeave the NDL website. L'etat moderne et l'administration : nouveaux contextes, nouvelles éthiques, nouveaux expertsLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. L'abus de position dominanteLeave the NDL website. La Convention européenne des droits de l'hommeLeave the NDL website. Droit du contentieux de l'Union européenneLeave the NDL website. Les établissements publics nationauxLeave the NDL website. Le droit de l'Internet dans l'entrepriseLeave the NDL website. Droit budgétaire de l'Union européenneLeave the NDL website. La réforme de la gestion budgétaire et comptable publique : commentaire du décret du 7 novembre 2012Leave the NDL website. Le recours administratif dans le système juridique françaisLeave the NDL website. Les partis politiques : du XIXe au XXIe siècle en FranceLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. La sécurité sociale : organisation et financementLeave the NDL website. Introduction au droit fiscal et à la théorie de l'impôtLeave the NDL website. Eléments du droit des marchés publicsLeave the NDL website. L'évaluation des nouveaux contrats de plan État-Région (2000-2006)Leave the NDL website. Droit pénal fiscalLeave the NDL website. La nouvelle comptabilité publiqueLeave the NDL website. La stratégie financière des collectivités localesLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Economie et politique du tourismeLeave the NDL website. La fiscalité de l'environnementLeave the NDL website. Management public et gestion des ressourcesLeave the NDL website. Entreprises en difficulté : les mécanismes d'alerte et de conciliationLeave the NDL website. Le Conseil de l'Europe : une organisation au service de l'hommeLeave the NDL website. L'administration communaleLeave the NDL website. Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit publicLeave the NDL website. Droit public des contrats de constructionLeave the NDL website. Le suspect dans le procès pénalLeave the NDL website. La LOLF et la nouvelle gouvernance financière de l'ÉtatLeave the NDL website. Les contrats de gestion du service publicLeave the NDL website. La nouvelle gouvernance financière de l'ÉtatLeave the NDL website. Le droit des élections localesLeave the NDL website. Éléments de comptabilité publiqueLeave the NDL website. L'administration communaleLeave the NDL website. Droit des fonctions publiquesLeave the NDL website. La nouvelle comptabilité des communes : un guide pour la M 14Leave the NDL website. Les comptables publicsLeave the NDL website. Les autorités administratives indépendantesLeave the NDL website. Le pouvoir normatif local : enjeux et débatsLeave the NDL website. La Cinquième République : une démonarchieLeave the NDL website. La décentralisation à la françaiseLeave the NDL website. Le droit des services publics locauxLeave the NDL website. Droit des successions et des libéralitésLeave the NDL website. Biodroit : de la biopolitique au droit de la bioéthiqueLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Les cabinets ministérielsLeave the NDL website. Droit du commerce internationalLeave the NDL website. Les finances localesLeave the NDL website. Le contentieux du recouvrement fiscalLeave the NDL website. Libertés publiques et droits de l'hommeLeave the NDL website. Le Conseil d'État et la confection de la loiLeave the NDL website. Le système de santé: organisation et régulationLeave the NDL website. La responsabilité du banquierLeave the NDL website. La responsabilité administrativeLeave the NDL website. La tarification des services publics locauxLeave the NDL website. La certification des comptes publicsLeave the NDL website. La nouvelle question territorialeLeave the NDL website. Le budget de l'État : la LOLFLeave the NDL website. Les comptes publics : objets et limitesLeave the NDL website. Le procès au conseil de prud'hommesLeave the NDL website. Communications numériques : régulation et résolution des litigesLeave the NDL website. Les métropoles en FranceLeave the NDL website. La Convention européenne des droits de l'hommeLeave the NDL website. La déontologie politiqueLeave the NDL website. Le droit des campagnes électoralesLeave the NDL website. La globalisation, le droit et l'étatLeave the NDL website. Le service public du développement économiqueLeave the NDL website. La Cour de justice de l'Union européenneLeave the NDL website. La responsabilité du service public hospitalierLeave the NDL website. Droit international pénalLeave the NDL website. Droit de la régulation audiovisuelleLeave the NDL website.

Search by Bookstore

Holdings of Libraries in Japan

This page shows libraries in Japan other than the National Diet Library that hold the material.

Please contact your local library for information on how to use materials or whether it is possible to request materials from the holding libraries.

other

  • CiNii Research

    Search Service
    Paper
    You can check the holdings of institutions and databases with which CiNii Research is linked at the site of CiNii Research.

Bibliographic Record

You can check the details of this material, its authority (keywords that refer to materials on the same subject, author's name, etc.), etc.

Paper

Material Type
図書
Alternative Title
Systèmes
Systèmes : collectivités locales
Place of Publication (Country Code)
fr
Target Audience
一般
Note (General)
"L.G.D.J., Lextenso éditions"
Related Material
Droit et institutions de l'Union européenne : la dynamique des pouvoirs
Achat public et économie des territoires
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
La décentralisation culturelle
Le droit pénal
La régulation des partis politiques
Le débat public : une réforme dans l'État
La responsabilité fiscale des dirigeants d'entreprise
La police administrative
Le temps des expériences
Les juridictions ordinales
Droit constitutionnel britannique
La fonction législative communautaire
La convention européenne des droits de l'homme, 60 ans et après?
Les successions : aspects civils et fiscaux
Associations et pouvoirs publics
La réforme de l'Etat par l'audit
Le faillite internationale
Les discriminations saisies par le droit
Contrat ou Institution : un enjeu de société
La réforme de la gouvernance fiscale
Droit des affaires
La décentralisation française : évolutions et perspectives
Le droit des assemblées locales
Introduction au droit des services publics
L'intégration fiscale des groupes de sociétés
Les finances locales
Libertés publiques et droits de l'homme
L'analyse financière des communes
L'opposition dans les assemblées locales
Une constitution pour l'Europe
Une nouvelle organisation décentralisée de la République
Le statut des agents territoriaux : fonctionnaires et non-titulaires
Droit et gestion des fonctions publiques
L'action internationale des collectivités locales
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
Les péréquations dans les finances locales
Les finances locales
La Convention européenne des droits de l'homme
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
Introduction à l'analyse financière de l'entreprise
Les DOM-TOM : Départments, Régions d'outre-mer Territoires et collectivités territoriales d'outre-mer
La modernisation de l'administration
Le procès constitutionnel
Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieux
L'exigence d'une gouvernance mondiale
Droit des obligations
La fonction présidentielle sous la Ve République
Droit de la régulation des communications numériques
Les droits des patients
La loi
Décentralisation : en finir avec les idées reçues
La démocratie locale
Le juge administratif
Justice et médias
Droit européen comparé des contrats
Repères romains pour le droit européen des contrats : variations sur des thèmes antiques
Le droit du surendettement des particuliers
Les finances locales
Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public
L'accès aux emplois publics
États et marchés financiers
L'expertise dans le contentieux administratif : contribution à l'étude comparative de l'expertise en contentieux administratif et en procédure civile
La révision de la Constitution sous la Ve République
Droit du commerce international
Lobbying et stratégies d'influences en France : XVIIIe-XXIe siècles
La fiscalité personnelle des dirigeants d'entreprise
Le référendum : étude comparative
Relations internationales
Le droit de l'animal
Perspectives contentieuses des réformes de la justice administrative
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
La décentralisation : droit des collectivités territoriales
Les finances sociales : économie, droit et politique
La justice constitutionnelle en France et à l'étranger
Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public
Le recouvrement de l'impôt
Les ordonnances : la confusion des pouvoirs en droit public français
Droit matériel de l'Union européenne
Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public
Droit français de l'intégration européenne
Le procès équitable : l'article 6-1 de la CEDH, état du droit et perspectives
Fiscalité et personnes publiques
Droit du contentieux européen
Les sources constitutionnelles du droit administratif
Financement et transparence de la vie politique
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
Libertés publiques et droits de l'homme
Droit du commerce international
La décentralisation et le droit
Le référendum : étude comparative
Droit communautaire et décision nationale : le processus décisionnel national dans l'élaboration et la mise en œuvre du droit communautaire
Le procès constitutionnel
Les gestions de fait
Droit et institutions de l'Union européenne : les institutions, l'ordre juridique, le contentieux
Les droits du contribuable dans le contentieux fiscal
Les finances locales
La constitution de 1958 : la république gouvernée
Droit constitutionnel britannique
Les pouvoirs de l'employeur
L'état d'urgence : une étude constitutionnelle, historique et critique
L'action extérieure de l'Union européenne : fondements, moyens, principes
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
La nouvelle gestion publique
Droit du contentieux européen
Éléments de comptabilité publique
Les groupes parlementaires en France
Les sanctions administratives
Éléments de comptabilité publique
L'État de droit : réflexion sur les limites du juridisme
Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public
Droit du contentieux de l'Union européenne
Les référés administratifs d'urgence
Droit de la cohésion territoriale
Droit communautaire de la concurrence
Droit des contrats administratifs
Les sources constitutionnelles du droit administratif
Le chef de l'État, chef des armées
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
La réforme du budget de l'État : la loi organique relative aux lois de finance
Le droits des données publiques
La LOLF : un nouveau cadre budgétaire pour réformer l'État
La LOLF et la nouvelle gouvernance financière de l'État
Éléments de comptabilité publique
Syndicalisme et droits syndicaux
Les fondements de la théorie de l'État moderne
Le système européen de comptabilité : un enjeu de société
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
Droit gouvernemental
La responsabilité du service public hospitalier
Le travail parlementaire sous la Ve République
Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public
Les principes budgétaires et comptables publics
L'administration de l'économie
La «Constitution de la IIIe République»
Droit des successions et des libéralités
Dynamiques du droit de l'urbanisme
Éléments de comptabilité publique
Droit du contentieux de l'Union européenne
L'état d'urgence : une étude constitutionnelle, historique et critique
Libertés publiques et droits de l'homme
Fiscalité et mondialisation
Histoire des idées économiques : de Platon à Adam Smith
L'établissement du régime parlementaire
Les finances locales
Droit européen des collectivités locales
Droit du commerce électronique
Droit communautaire de la concurrence
Libertés publiques et droits de l'homme
Réussir vos dissertations
La loi et le règlement
Le contrôle fiscal
Libertés publiques et droits de l'homme
Le centre et la périphérie en France : essai historique et juridique
Le statut des agents territoriaux : mode d'emploi
Droit du marché intérieur européen
Droit de la culture
Les régions : clefs de la décentralisation
Les avocats en Europe
Les frontières de la laïcité
Libertés publiques et droits de l'homme
Droit du commerce international
Contentieux communautaire de l'annulation
Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public
Le juge pénal et l'élu local
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
Les finances locales
La taxe sur la valeur ajoutee
Droit international de maintien de la paix
Le droit d'asile
Droit du sport
Le principe d'égalité en droit public
Les relations financières entre l'Etat et les collectivités locales
Libertés publiques et droits de l'homme
L'amenagement du territoire : des instruments pour quelle politique?
Institutions politiques
Droit public de la concurrence
Droit du marché intérieur européen
L'usager du service public
La globalisation, le droit et l'état
Introduction au droit fiscal et à la théorie de l'impôt
Droit des successions et des libéralités
Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public
Le parlement en France
Les finances locales
L'analyse financière des communes : proposition de méthode
Le contrôle parlementaire en France
La concession en débat
Droit européen de l'internet : réseaux, données, services
Droit matériel de l'Union européenne : libertés de mouvement, espace de concurrence et secteur public
L'administration territoriale en Europe
Le droit des sociétés par actions et ses implications comptables
Droit européen comparé des contrats
La citoyenneté européenne : une application du principe de subsiddiarité
Droit du marché intérieur européen
L'intérêt général et le juge communautaire
La décision financière publique
L'etat moderne et l'administration : nouveaux contextes, nouvelles éthiques, nouveaux experts
Les finances locales
Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public
L'abus de position dominante
La Convention européenne des droits de l'homme
Droit du contentieux de l'Union européenne
Les établissements publics nationaux
Le droit de l'Internet dans l'entreprise
Droit budgétaire de l'Union européenne
La réforme de la gestion budgétaire et comptable publique : commentaire du décret du 7 novembre 2012
Le recours administratif dans le système juridique français
Les partis politiques : du XIXe au XXIe siècle en France
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
La sécurité sociale : organisation et financement
Introduction au droit fiscal et à la théorie de l'impôt
Eléments du droit des marchés publics
L'évaluation des nouveaux contrats de plan État-Région (2000-2006)
Droit pénal fiscal
La nouvelle comptabilité publique
La stratégie financière des collectivités locales
Libertés publiques et droits de l'homme
Economie et politique du tourisme
La fiscalité de l'environnement
Management public et gestion des ressources
Entreprises en difficulté : les mécanismes d'alerte et de conciliation
Le Conseil de l'Europe : une organisation au service de l'homme
L'administration communale
Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public
Droit public des contrats de construction
Le suspect dans le procès pénal
La LOLF et la nouvelle gouvernance financière de l'État
Les contrats de gestion du service public
La nouvelle gouvernance financière de l'État
Le droit des élections locales
Éléments de comptabilité publique
L'administration communale
Droit des fonctions publiques
La nouvelle comptabilité des communes : un guide pour la M 14
Les comptables publics
Les autorités administratives indépendantes
Le pouvoir normatif local : enjeux et débats
La Cinquième République : une démonarchie
La décentralisation à la française
Le droit des services publics locaux
Droit des successions et des libéralités
Biodroit : de la biopolitique au droit de la bioéthique
Les finances locales
Les cabinets ministériels
Droit du commerce international
Les finances locales
Le contentieux du recouvrement fiscal
Libertés publiques et droits de l'homme
Le Conseil d'État et la confection de la loi
Le système de santé: organisation et régulation
La responsabilité du banquier
La responsabilité administrative
La tarification des services publics locaux
La certification des comptes publics
La nouvelle question territoriale
Le budget de l'État : la LOLF
Les comptes publics : objets et limites
Le procès au conseil de prud'hommes
Communications numériques : régulation et résolution des litiges
Les métropoles en France
La Convention européenne des droits de l'homme
La déontologie politique
Le droit des campagnes électorales
La globalisation, le droit et l'état
Le service public du développement économique
La Cour de justice de l'Union européenne
La responsabilité du service public hospitalier
Droit international pénal
Droit de la régulation audiovisuelle
Data Provider (Database)
国立情報学研究所 : CiNii Research