Search by Bookstore
Table of Contents
Holdings of Libraries in Japan
This page shows libraries in Japan other than the National Diet Library that hold the material.
Please contact your local library for information on how to use materials or whether it is possible to request materials from the holding libraries.
other
CiNii Research
Search ServicePaperYou can check the holdings of institutions and databases with which CiNii Research is linked at the site of CiNii Research.
Search by Bookstore
Bibliographic Record
You can check the details of this material, its authority (keywords that refer to materials on the same subject, author's name, etc.), etc.
- Material Type
- 図書
- Publication, Distribution, etc.
- Alternative Title
- Collection "Nouvelle bibliothèque de thèses"
- Place of Publication (Country Code)
- fr
- Target Audience
- 一般
- Related Material
- L'interprétation des conventions de droit international privéL'ordre juridique mafieux : étude à partir du cas de l'organisation criminelle colombienne des années 1980 et 1990Le PCF confronté à l'Europe : une étude socio-historique des prises de position et des recompositions partisanesLes lacunes constitutionnellesLe conflit entre droit interne et obligations internationales de l'État : point de vue du droit internationalLa preuve en droit extrapatrimonial de la familleLa formation historique de la théorie de l'acte administratif unilatéralL'exorbitance en droit publicLa reconversion partisane de la social-démocratie européenne : du régime social-démocrate keynésien au régime social-démocrate de marchéLa prescription extinctive des obligations en droit public interneContribution générale à l'étude de l'éthique du service public en droit anglais et franc̦ais comparéContribution à l'analyse normative des conflits de lois dans le temps en droit privé interneLes politiques de la prostitution : du Moyen Âge au XXIe siècleException d'ordre public et mécanisme des lois de police en droit international privéAltération du consentement et efficacité des sanctions contractuellesLe rachat par la société de ses droits sociauxLes mesures d'instruction in futurumL'inexécution du contrat de droit privé et du contrat administratif : étude de droit comparé interneL'influence des objectifs gouvernementaux sur l'évolution du droit des sociétésLa décision conditionnelle en droit administratif françaisLa non-discrimination en droit des contratsLa protection pénale du patrimoineL'apport du Conseil d'État au droit constitutionnel de la Ve république : essai sur une théorie de l'ÉtatUti possidetis et sécessionL'abus en droit pénalEssai sur la stabilité du contrat de travail à durée indéterminéeLa bonne foi dans les contrats : étude comparative des droits français, allemand et japonaisLa sanction constitutionnelle : étude d'un argument doctrinalLes sanctions des obligations familialesL'individu contre l'État : essai sur l'évolution des recours de droit public dans l'Allemagne du XIXe siècleLe changement de paradigme constitutionnel : étude comparée du passage de la suprématie législative à la suprématie constitutionnelle en France, en Israël et au Royaume-UniLe contribuable et l'État : l'impôt et la garantie constitutionnelle de la propriété (Allemagne-France)Les obligations solidaires et les obligations in solidum en droit privé françaisL'étranger et la protection socialeL'articulation des institutions de protection de la personne de l'enfant contre ses parentsLa protection juridictionnelle provisoire dans le procès civil en droits français et italienOrdonnance sur requête et matière gracieuseLes personnes publiques propriétairesIntérêt général et concurrence : essai sur la pérennité du droit public en économie de marchéLois de police et justice arbitrale internationaleLes autorités administratives indépendantes et le renouvellement du droit commun des contratsLes biens publics mobiliersLe principe de loyauté en droit processuelLa propriété dans le Code civil de la Fédération de Russie, un système entre deux traditionsL'obligation fiscale à l'épreuve des droits et libertés fondamentauxLe caractère substantiel de la réglementation franc̦aise des successions internationales : Réflexions sur la méthode conflictuelleL'information du salarié : contribution à l'étude de l'obligation d'informerLa réparation du dommage dans l'arbitrage commercial internationalLe fait musulman à Montpellier : entre réalités sociologiques et enjeux politiquesLa distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux : essai sur une fiction disqualificativeLa priorité en droit privéLa summa divisio des droits réels et des droits personnels : étude critiqueLes contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommésLes obiter dicta du Conseil d'État statuant au contentieuxLes codes de conduite, sources du droitLe Conseil d'État français et le renvoi préjudiciel devant la Cour de justice de l'Union européenneLa sanction préventive en droit de la responsabilité civile : contribution à la théorie de l'interprétation et de la mise en effet des normesLe procès pénal accéléré : étude des transformations du jugement pénalL'externalisation en matière administrative : essai sur la transposition d'un conceptLa conditionnalité en droit des aides d'ÉtatLa fraude à la TVALa notion d'interdépendance contractuelle : contribution à l'étude des ensembles de contratsLes droits publics subjectifs des administrés : émergence d'un concept en droit administratif français du XIXe au XXe siècleL'accord collectif de travail : étude sur la diffusion d'un modèleLa notion d'élection en droit constitutionnel : contribution à une théorie juridique de l'élection à partir du droit public françaisLa réalisation de la sûretéL'exercice des fonctions d'État membre de la Communauté européenne : étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit communautaire : le cas françaisLa gouvernance des associationsLa cession de patrimoinePrincipes directeurs du droit international privé et conflit de civilisations : relations entre systèmes laïques et systèmes religieuxEnseigner le droit public à Paris sous la Troisième RépubliqueRecherches sur les singularités du contentieux de la régulation économiqueAux origines de la constitution de la IVe républiqueJeunes socialistes, Jeunes UMP : lieux et processus de socialisation politiqueL'entretien des personnes et des biens : essai sur une catégorie juridiqueLe conflit mobileL'intérêt financier dans l'action des personnes publiquesLe mystère de la chambre basse : comparaison des processus d'entrée des femmes au parlement, France-Allemagne, 1945-2000Les pactes d'actionnaires dans les sociétés cotéesLa responsabilité pénale professionnelleEssai sur l'acte juridique extinctif en droit privé : contribution à l'étude de l'acte juridiqueLe doute en matière pénaleLes règlements des Assemblées nationales 1848-1851 : naissance du droit parlementaire moderneRecherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle : l'influence des fondements de la responsabilité sur la réparationRenouvellement de la théorie du conflit de lois dans un contexte fédéralLa personne dans la protection sociale : recherche sur la nature des droits des bénéficiaires de prestations socialesL'application de la Constitution par la Cour de cassationLes sanctions contractuelles en droit administratifLa lutte antialcoolique en France depuis le XIXe siècleDroit de la concurrence et droit de la consommationDe l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel : enjeux et perspectivesLe juge administratif français et les conflits de traités internationauxLa tolérance administrativeLa brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'État, Cour de cassation) : contribution à l'étude des représentations de la justiceDroit communautaire des affaires et prérogatives de puissance publique nationalesLes clauses de variation du contrat de travailLe droit à un tribunal au sens de la Convention européenne des droits de l'HommeOccupation allemande et justice française : les droits de la puissance occupante sur la justice judiciaire, 1940-1944La séparation horizontale des pouvoirs en France et en Allemagne à l'épreuve du droit communautaire : la fonction de contre-pouvoirLa légitimité du contrôle juridictionnel de la constitutionnalité des lois aux États-Unis : étude critique de l'argument contre-majoritaireDu changement de débiteurL'office du juge administratif et le tempsRegards sur l'article 1135 du code civilLe temps et le procès civilLa systématique des voies de droit communautairesPenser l'Europe par le droit : l'invention du droit communautaire en FranceLes normes d'habilitationLa remise de dette en droit privéRecherche sur la substitution en droit administratif françaisLes programmes du Parti socialiste : sociologie politique d'une entreprise programmatique (1995-2012)Contester à CubaL'engagement intellectuel sous régime autoritaire : les "think tankers" biélorusses entre expertise et dissidenceLe statutaire et l'extrastatutaire en droit des sociétés : contribution à l'analyse juridique de l'aménagement des rapports entre associésNationalité et souverainetéLaïcité et droit privéLa privation des droits civiques et politiques : l'apport du droit pénal à une théorie de la citoyennetéLa personnalité juridique des collectivités territoriales : genèse et développement d'une personne morale dans l'ÉtatLe sous-contrat : étude de droit administratifDevenir révolutionnaire à Alexandrie : contribution à une sociologie historique du surgissement révolutionnaire en EgypteNous qui versons la vie goutte à goutte : féminismes, économie reproductive et pouvoir colonial à La RéunionFamille et fiscalité : recherche sur la place de la famille en droit fiscalLe droit de la vie humaine : contribution à l'étude des relations entre la vie humaine et le droitLa Convenance personnelleLe juge administratif, juge financierLa "naissance" des créances : approche critique du conceptualisme juridiqueLes actions collectives en droit de la consommation : étude de droit français et argentin à la lumière du droit comparéÉtat de droit = Rechtsstaat = Rule of lawLes pouvoirs non-constituants des assemblées constituantes : essai sur le pouvoir instituantLe critère d'appréciation substantielle des concentrations : étude comparée des droits communautaire et américainLa contractualisation du droit de l'environnementLa liberté contractuelle dans la jurisprudence du Conseil constitutionnelThéorie de l'interprétation et droit fiscalLes relations franco-américaines à l'épreuve de la guerre en ex-Yougoslavie (1991-1995) : le partage du fardeau de la sécurité transatlantiqueL'influence de la convention européenne des droits de l'homme sur le droit civilThéorie générale des circonstances aggravantesLes dispositions transitoires en droit public françaisLe droit administratif de Charles EisenmannBioéthique, aux sources des controverses sur l'embryonMéthode de transposition des directives communautaires : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisinsLe juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois : analyse critique d'un refusLa proportionnalité dans les relations du travail : de l'exigence au principeÉtat, libéralisme et christianisme : critique de la subsidiarité européenneEssai sur la causalité en droit de la responsabilité civileLiberté d'expression et responsabilité : étude de droit privéLes joint ventures : Contribution à l'étude juridique d'un instrument de coopération internationaleEssai d'une théorie générale des droits de la défenseLa compensation multilatéraleLa transmission universelle du patrimoine des personnes moralesL'ajournement du prononcé de la peine : césure et recomposition du procès pénalLa technique des obligations positives en droit de la Convention européenne des droits de l'hommeLa dimension collective des procédures civiles d'exécution : contribution à la définition de la notion de procédure collectiveTerritorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences franc̦aise et américaineLa distinction des biens publics et des biens privés : Contribution à la définition de la notion de biens publicsL'imputation dans la responsabilité pénaleLes normes du droit fiscalComitologie et services financiers : réflexions sur les sources européennes du droit bancaire et financierL'arbitreL'effet de plein droitMédecins sans frontières : sociologie d'une institution critiqueL'accès des personnes physiques ou morales au juge de la légalité des actes communautairesLa définition prétorienne : étude en droit du travailTerrorisme et droit pénal : étude critique des incriminations terroristesDroit pénal international et lois de police : essai sur l'application dans l'espace du droit pénal accessoireLa charge de la preuve en droit civilRecherche sur les fondements de la responsabilité sans faute en droit administratifLes systèmes d'échanges locaux : contribution à l'étude juridique de l'économie collaborativeLa fonction contentieuse des autorités de régulation en France et au Royaume-UniFallait-il tuer César? : l'argumentation politique de Dante à MachiavelL'emploi des personnes handicapées entre discrimination et égalitéLes temps de la démocratieLes juridictions nationales, juge communautaire : contribution à l'étude des transformations de la fonction juridictionnelle dans les États membres de l'Union européenneLa répétition d'infractionsLa suspension des engagements internationauxLe travail subordonné entre droit privé et droit publicLa cessation de l'illicite en droit internationalLa résolution partielle du contratDroit de la concurrence et droit commun des obligationsLa fonction juridictionnelle : contribution à une analyse des débats doctrinaux en France et en ItalieLe préjudice en droit pénalL'apport du Tribunal de première instance des communautés européennes au droit communautaire de la concurrenceLa jouissance des titres sociaux d'autruiConstitution et économieLa question litigieuse en matière contractuelle : essai sur le traitement procédural du droit des contratsL'ordre public et les sûretés conventionnelles : contribution à l'étude de la diversité des sûretésL'unité des contrats publicsL'obligation d'étude d'impact des projets de loiContrôle de constitutionnalité et normes visées par la Constitution française : recherches sur la constitutionnalité par renvoiLa cessation de l'illicite : recherche sur une fonction méconnue de la responsabilité civile extracontractuelleL'office du juge judiciaire et la rétroactivitéLes contre-garantiesLe service public et l'exigence de qualitéLa cause dans le contrat administratifLa compétence fiscaleMéthodes conflictuelles et règles matérielles dans l'application des "nouveaux instruments" de règlement de la faillite internationaleEssai sur le traitement des irrégularités dans les contrats de l'AdministrationLa notion d'uniformité en droit public franc̦aisLa science juridique et le droit financier et fiscal : étude historique et comparative du développement de la science juridique fiscale (fin XIXe et XXe siècles)Peur, espoir, compassion, indignation : L'appel aux émotions dans les campagnes présidentielles (1981-2007)L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes : illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistiqueL'historien saisi par le droit : contribution à l'étude des droits de l'histoireL'amicus curiae, vers un principe commun de droit procédural?Le contrat administratif illégalRecherches sur l'autonomie financière de l'Union européenneAu-delà de la gauche et de la droite, une troisième voie britannique?Le concept de personne humaine en droit public : recherche sur le sujet des droits fondamentauxL'identité des faits en matière pénaleLa collégialité en droit des sociétésLa théorie administrativiste des principes généraux du droit : continuité et modernitéL'accessibilité et l'intelligibilité de la loi en droit constitutionnel : Étude du discours sur la "qualité de la loi"Les obiter dicta de la Cour de cassation : étude de la jurisprudence civileLa responsabilité du fait des lois méconnaissant des normes de valeur supérieure : le droit espagnol, un modèle pour le droit français?La prise de décision au Conseil de l'Union européenne : pratiques du vote et du consensusL'internationalisation du droit constitutionnelPossession et meubles incorporelsDe l'assurance de responsabilité à l'assurance directe : contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risquesEssai sur la notion d'obligation en droit privéDu principe de protection de la confiance légitime en droits allemand, communautaire et françaisLa faute de fonction en droit privéL'étendue du contrôle de cassation devant le Conseil d'État : un contrôle tributaire de l'exce︡s de pouvoirLes titres représentatifs : essai sur la représentation juridique des biens par des titres en droit privéLe genre entre guerre et paix : conflits armés, processus de paix et bouleversement des rapports sociaux de sexe : étude comparative de trois situations en Erythrée, en Somalie et au RwandaComment l'Europe construit la société civileDroit au logement : genèse et sociologie d'une mobilisationL' interprétation normative par les juges de la QPCLe préjudice moral : étude de droit de la responsabilité civileLa naissance de l'autorité de la représentation nationale en droit constitutionnel français (1789-1794)Le parquet européen : prémices d'une autorité judiciaire de l'Union européenneL'ordre public sociétaireL'acte plurilatéral en droit publicLa notion d'infraction internationale par nature : essai d'une analyse structurelleLa juridictionnalisation du droit constitutionnel français : étude d'un phénomène doctrinalVichy face aux instituteurs : réformer les politiques scolaires en contexte autoritaireLa mise en problème européen de l'économie publique : socio-histoire des mondes de l'entreprise publique au contact de la politique européenne, 1957-1997Défendre l'humanité en protégeant son patrimoine : un nouveau mandat pour les opérations de paix onusiennesLa transparence de la justice constitutionnelle : une étude de droit comparéLes décisions créatrices de droitsLes notes de crédit produites par les agences de notation financière : contribution à l'étude des notions juridiques d'opinion et d'avis en droit privéLes clauses parapluie des traités de promotion et de protection des investissementsL'évasion fiscale : essai de construction d'une catégorie juridiqueL'assurance obligatoire : proposition d'un droit communComment pense l'institution médicale? : une analyse des codes français de déontologie médicaleTris et sélections des populations dans le logement social : une ethnographie comparée de trois villes françaisesQu'est-ce qu'une bonne représentation? : l'Organisation internationale du travail de 1919 à nos joursLogiques de genre dans l'engagement associatif : carrières et pratiques militantes dans des associations revendicativesLe gouvernement de l'ethnicité en Europe post-soviétique : minorités et pouvoir en LettonieL' entrée en vigueur de la loi : contribution à l'étude de la loiAnalyser les opinions politiques sur internet : enjeux théoriques et défis méthodologiquesLa notion d'universalité : étude de droit civilLe comportement de la victime dans le droit de la responsabilité internationaleLa régularisation en droit administratifL'établissement public marchand : recherche sur l'avenir de l'entreprise en forme d'établissement publicL'arbitrage collectifLa vulnérabilité de la personne majeure : essai en droit privéLes mondes de l'action théâtrale : dans les quartiers populaires en France et en ItalieLe droit de la vie humaine : contribution à l'étude des relations entre la vie humaine et le droitLa neuroéthique saisie par le droit : contribution à l'élaboration d'un droit des neurotechnologiesLa vie privée : les racines d'un concept juridique protéiforme, XVIe-XIXe siècleLe contrôle de proportionnalité à la Cour de cassation : l'office du juge à l'épreuve de la mise en balance et du contrôle de conventionnalitéLa pédophilie, problème public : France, Belgique, AngleterreDu couscous et des meetings contre l'émigration clandestine : mobiliser sans protester au SénégalLes actifs incorporels de l'entreprise en difficultéLe droit constitutionnel de René Capitant : contribution au développement d'une légitimité démocratiqueLes objets juridiques : recherches en droit des biensGouverner par accommodements : stratégies autour de la carte scolaireLa dématérialisation des actes du procès civilContrats publics et concurrenceL'émergence d'un neurodroit : contribution à l'étude de la relation entre les neurosciences et le droitLa loyauté des plateformes à l'égard des consommateursLa décision de l'algorithme : étude de droit privé sur les relations entre l'humain et la machineVers un droit de l'intelligence artificielleGouverner les illégalismes urbains : les politiques publiques face aux squats et aux bidonvilles dans les régions de Paris et de Madrid"Cinq sur cinq, mi comandante!" : contribution à l'étude des réceptions des discours politiques télévisésLes paradoxes du développement : sociologie politique des dispositifs de normalisation des populations indiennes au MexiqueDroits fondamentaux et droit international privé : réflexion en matière personnelle et familialeL'administration des vocations : enquête sur le traitement public du chômage artistique en FranceL' originalité de la responsabilité du fait des dommages de travaux publicsSyndicats et politique en Turquie : les ressorts sociaux du pouvoir de l'AKP (2002-2015)Le gouvernement asymétrique des migrations, Maroc-Union européenne
- Related Material (URI)
- Data Provider (Database)
- 国立情報学研究所 : CiNii Research
- Original Data Provider (Database)
- CiNii Books