Jump to main content
図書

Thèses

Icons representing 図書

Thèses

Material type
図書
Author
-
Publisher
Editions Panthéon-Assas
Publication date
-
Material Format
Paper
Capacity, size, etc.
-
NDC
-
View All

Related materials as well as pre- and post-revision versions

L'injonction en droit public françaisLeave the NDL website. L'apanage royal en France à l'époque moderneLeave the NDL website. Les devoirs conjugaux : réflexion sur la consistance du lien matrimonialLeave the NDL website. La dispense en droit privéLeave the NDL website. L'arbitre, le juge et les pratiques illicites du commerce internationalLeave the NDL website. Le pouvoir des volontés individuelles en droit des sûretésLeave the NDL website. L'extinction unilatérale des engagementsLeave the NDL website. Les opérations tontinières d'épargneLeave the NDL website. Autorégulation et liberté des médias en Europe : impact, perspectives et limitesLeave the NDL website. Le contrat d'apport : essai sur la relation entre la société et son associéLeave the NDL website. L'articulation du trust et du droit des successionsLeave the NDL website. L'acte coercitif en procédure pénaleLeave the NDL website. La consignationLeave the NDL website. Du "self-government" des dominions à la dévolution : recherches sur l'apparition et l'évolution de la Constitution britanniqueLeave the NDL website. Les chaînes d'information arabes en continu : nouvelle arène de conflits géographiquesLeave the NDL website. L'intérêt général en économie de marché : perspective de droit de l'Union européenneLeave the NDL website. Nouvelles recherches sur la condition juridique des établissements publicsLeave the NDL website. Le conseil constitutionnel et la commande publiqueLeave the NDL website. Les sûretés réelles administrativesLeave the NDL website. Le gouvernement de fait de la révolution à la libération : un expédient saisi par le droitLeave the NDL website. La distinction de l'obligation et du devoir en droit privéLeave the NDL website. La dation en paiementLeave the NDL website. La déchéance des droits : contribution à l'étude des sanctions civilesLeave the NDL website. De la norme privée à la norme publique en droit du travailLeave the NDL website. Les "garanties légales des exigences constitutionnelles" dans la jurisprudence du Conseil constitutionnelLeave the NDL website. Essai sur une théorie générale du compte en droit privéLeave the NDL website. Négociabilité et possession : essai sur l'inopposabilité des vices de la propriété mobilièreLeave the NDL website. Les lois symboliques : une étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistiqueLeave the NDL website. Les médias chinois en Europe : communautés ethniques, migrations et politiqueLeave the NDL website. L'opération d'assurance dans la rémunération des salariésLeave the NDL website. Mémoire et politique : les représentations du passé soviétique en RussieLeave the NDL website. La doctrine des "questions politiques" : étude comparée : Angleterre, États-Unis, FranceLeave the NDL website. Le patrimoine immatériel des personnes publiquesLeave the NDL website. Le rescritLeave the NDL website. Nouvelles technologies et droit des relations de travail : essai sur une evolution des relations de travailLeave the NDL website. Essai sur l'émergence d'un droit européen de la représentation collectiveLeave the NDL website. La doctrine des "questions politiques" : étude comparée : Angleterre, États-Unis, FranceLeave the NDL website. La déontologie du juge administratifLeave the NDL website. Les recours individuels directs devant la juridiction constitutionnelle : contribution à une approche processuelle du contentieux constitutionnel (Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne)Leave the NDL website. L'après-contrat administratifLeave the NDL website. La régularisation des actes administratifs : étude du droit français à la lumière des solutions du droit brésilienLeave the NDL website. Les normes à constitutionnalité renforcée : recherche sur la production du droit constitutionnelLeave the NDL website. Le refus du mandat impératif en droit constitutionnel françaisLeave the NDL website. Les dispositions inexploitées de la Constitution de 1958 : contribution au droit institutionnel de la Ve RépubliqueLeave the NDL website. Essai d'une théorie générale des sûretés réellesLeave the NDL website. La préférence locale en droit public françaisLeave the NDL website. L'abus de droit fondamentalLeave the NDL website. Contribution à une théorie juridique des biens communsLeave the NDL website.

Search by Bookstore

Holdings of Libraries in Japan

This page shows libraries in Japan other than the National Diet Library that hold the material.

Please contact your local library for information on how to use materials or whether it is possible to request materials from the holding libraries.

other

  • CiNii Research

    Search Service
    Paper
    You can check the holdings of institutions and databases with which CiNii Research is linked at the site of CiNii Research.

Bibliographic Record

You can check the details of this material, its authority (keywords that refer to materials on the same subject, author's name, etc.), etc.

Paper

Material Type
図書
Title
Publication, Distribution, etc.
Place of Publication (Country Code)
fr
Target Audience
一般
Related Material
L'injonction en droit public français
L'apanage royal en France à l'époque moderne
Les devoirs conjugaux : réflexion sur la consistance du lien matrimonial
La dispense en droit privé
L'arbitre, le juge et les pratiques illicites du commerce international
Le pouvoir des volontés individuelles en droit des sûretés
L'extinction unilatérale des engagements
Les opérations tontinières d'épargne
Autorégulation et liberté des médias en Europe : impact, perspectives et limites
Le contrat d'apport : essai sur la relation entre la société et son associé
L'articulation du trust et du droit des successions
L'acte coercitif en procédure pénale
La consignation
Du "self-government" des dominions à la dévolution : recherches sur l'apparition et l'évolution de la Constitution britannique
Les chaînes d'information arabes en continu : nouvelle arène de conflits géographiques
L'intérêt général en économie de marché : perspective de droit de l'Union européenne
Nouvelles recherches sur la condition juridique des établissements publics
Le conseil constitutionnel et la commande publique
Les sûretés réelles administratives
Le gouvernement de fait de la révolution à la libération : un expédient saisi par le droit
La distinction de l'obligation et du devoir en droit privé
La dation en paiement
La déchéance des droits : contribution à l'étude des sanctions civiles
De la norme privée à la norme publique en droit du travail
Les "garanties légales des exigences constitutionnelles" dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Essai sur une théorie générale du compte en droit privé
Négociabilité et possession : essai sur l'inopposabilité des vices de la propriété mobilière
Les lois symboliques : une étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique
Les médias chinois en Europe : communautés ethniques, migrations et politique
L'opération d'assurance dans la rémunération des salariés
Mémoire et politique : les représentations du passé soviétique en Russie
La doctrine des "questions politiques" : étude comparée : Angleterre, États-Unis, France
Le patrimoine immatériel des personnes publiques
Le rescrit
Nouvelles technologies et droit des relations de travail : essai sur une evolution des relations de travail
Essai sur l'émergence d'un droit européen de la représentation collective
La doctrine des "questions politiques" : étude comparée : Angleterre, États-Unis, France
La déontologie du juge administratif
Les recours individuels directs devant la juridiction constitutionnelle : contribution à une approche processuelle du contentieux constitutionnel (Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne)
L'après-contrat administratif
La régularisation des actes administratifs : étude du droit français à la lumière des solutions du droit brésilien
Les normes à constitutionnalité renforcée : recherche sur la production du droit constitutionnel
Le refus du mandat impératif en droit constitutionnel français
Les dispositions inexploitées de la Constitution de 1958 : contribution au droit institutionnel de la Ve République
Essai d'une théorie générale des sûretés réelles
La préférence locale en droit public français
L'abus de droit fondamental
Contribution à une théorie juridique des biens communs
Data Provider (Database)
国立情報学研究所 : CiNii Research
Original Data Provider (Database)
CiNii Books
NCID
https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA73900527 : BA73900527