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Précis de droit Staempfli

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Editions Stæmpfli & Cie
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Table of Contents

  • L'Etat

  • Les fondements généraux

  • Introduction au droit international public

  • Les notions fondamentales ; Les sociétés sans personnalité juridique

  • Personnes physiques et tutelle

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図書
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Précis de droit Stämpfli
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Target Audience
一般
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L'Etat
Les fondements généraux
Introduction au droit international public
Les notions fondamentales ; Les sociétés sans personnalité juridique
Personnes physiques et tutelle
Droit des assurances privées
Les actes administratifs et leur contrôle
Précis de droit fiscal international
Droit suisse de la filiation
Introduction à l'étude des droits réels ; Possession et registre foncier ; Dispositions générales sur la propriété ; Propriété par étages
Propriété foncière, propriété mobilière, généralités sur les droits réels limités, servitudes foncières
Droit international privé suisse
Propriété foncière ; Propriété mobilière ; Généralités sur les droits réels limités ; Servitudes foncières
Introduction à l'étude des droits réels, possession et registre foncier, dispositions générales sur la propriété, propriété par étages
Le mariage et le divorce : la formation et la dissolution du lien conjugal
L'entraide judiciaire internationale en matière civile
Les institutions et les procédures de prise de décision de l'Union européenne après Amsterdam
Les infractions en droit suisse
Précis de droit international privé suisse
La responsabilité civile
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Précis de criminologie
Droit suisse des mass media
Les actes administratifs et leur contrôle
Le mariage et le divorce : la formation et la dissolution du lien conjugal
Les droits réels
Droit public des étrangers : présence, activité économique et statut politique
Propriété foncière, propriété mobilière, généralités sur les droits réels limités, servitudes foncières
Droit des société
Précis de droit pénal général
Droit suisse du travail
Personnes physiques et tutelle
Servitudes personnelles, charges foncières, droits de gage immobiliers, droits de gage mobiliers
Précis de droit successoral
Voies d'exécution : poursuite pour dettes, exécution de jugements et faillite en droit suisse
L'Etat
Droit suisse de la filiation : et de la famille (art. 328-359 CCS)
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Voies d'exécution : poursuite pour dettes, exécution de jugements et faillite en droit suisse
Les effets du mariage
Précis de criminologie
Les fondements généraux
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L'infraction pénale punissable
La responsabilité civile
Personnes physiques et tutelle
Droit suisse de la filiation : et de la famille (art. 328-359 CCS)
Introduction au droit international public
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Les principales infractions
Précis de droit successoral
Précis de droit fiscal international
Droit suisse des mass media
Dix leçons introductives au droit fiscal : impôts directs
Introduction au droit international public
L'organisation des activités administratives ; Les biens de L'Etat
La société anonyme ; Les sociétés mixtes
Les droits fondamentaux
Droit international privé suisse
L'infraction pénale punissable
Droit international public : précis de droit et résumés de jurisprudence
L'État
Droit des fondations d'utilité publique
Servitudes personnelles, charges foncières, droits de gage immobiliers, droits de gage mobiliers
Principes du droit sur la base du droit romain : successions, droits réels, obligations, procédure, exécution forcée
Droit constitutionnel européen : précis de droit et résumés de jurisprudence
Droit du divorce : conditions - effets - procédure
Les droits fondamentaux
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