Petite bibliothèque pratique

• Material Type: 図書
• Title: Petite bibliothèque pratique
• Publication, Distribution, etc.: Marchal & Gode
• Place of Publication (Country Code): fr
• Target Audience: 一般
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France - Algérie - Colonies (Avec formules de rapports et de comptes); https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795868200832; Des énonciations des conclusions d'avoués au point de vue de l'enregistrement; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796147296384; Code pratique de la tutelle : sode préeis et raisonné des tuteur, subrogés tuteurs, curateurs et autres administrateurs en matière de tutelle, d'émansipation, d'interdiction, d'enfants assistés etc.; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796366247424; Les congrégations devant la loi : recueil des textes divers concernant les congrégations religieuses (années 1305 a 1905) précédé d'un aperçu historique et suivi de nombreuses indications de jurisprudence; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796372364672; Manuel-Formulaire des actes d'huissiers; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796383193216; Précis de procédure civile usuelle et pratique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796829593600; Manuel du juge=commissaire d'une faillite ou d'une liquidation judiciaire; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797232903424; Que doit-on faire de son argent? : notions et conseils pratiques sur les valeurs mobilières, placements et opérations; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797408356480; Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix,contenant l'exposé des connaissances premières à exiger d'un greffier à son entrée en fonctions; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000798235394304; Guide pratique des accidents du travail avec textes de lois et formules : attributions des maires & des juges de paix pour l'application des lois des 9 avril 1898, 22 mars 1902, 31 mars 1905, 12 avril 1906 (modifiée le 26 mars 1908), 17 avril 1906 et 18 juillet 1907; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269015785856; De la procédure contentieuse et de la recevabilité des pourvois devant le Conseil d'État : avec un formulaire et le texte des lois et décrets sur la procédure contentieuse; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269395131904; De l'instruction des instances intéressant l'administration de l'enregistrement et autres assimilées pour le recouvrement des droit; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269398386048; Manuel formulaire raisonné et pratique de conciliation & d'arbitrage : en matière de différends collectifs entre patrons & ouvriers ou employés, d'après la loi du 27 Décembre 1892 ou commentaire pratique de cette loi; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269404380160; Dommages de guerre : guide pratique pour l'application de la loi du 17 avril 1919 : vade-mecum à l'usage de messieurs les membres des commissions cantonales d'évaluation des dommages de guerre; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269841512064; Que doit-on faire de son argent? : notions et conseils pratiques sur les valeurs mobilières : placements et opérations; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270053841792; Les lois de la guerre : guerre sur terre - guerre aérienne - guerre maritime - sanction des lois de la guerre - neutralité - fin de la guerre; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270891538816; Manuel pratique des propriétaires & locataires, de maison ou appartements, des hoteliers, aubergistes et logeurs : avec les usages de Paris et des grandes villes, et les formules de tous actes nécessités par les locations; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271107869056; Formulaire pratique de déclarations de nationalité : lois des 26 juin 1889 et 22 juillet 1893; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271183959424; Traité théorique et pratique du bornage, suivi d'un frmulaire; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271520051072; Code manuel des propriétaires et fermiers de biens ruraux et d'usines, avec formules; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272012427136; Manuel juridique des vices rédhibitoires : contenant des observations pratiques sur la législation des maladies contagieuses des animaux domestiques; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272360381056; La révision des listes électorales et la loi du 29 juillet 1913; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272405010560; Répertoire pratique de la responsabilité des administrateurs de sociétés anonymes; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272432159232; Les délais en matière administrative; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272498699136; Des produits du travail dans le mariage : étude de pratique sue le libre salaire de la femme mariée et la contribution des époux aux charges du ménage suivie d'un formulaire; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272672024576; Manuel pratique des propriétaires & locataires de maisons ou appartements, des hôteliers, aubergistes et logeurs : avec les usages de Paris et des grandes villes, et les formules de tous actes nécessités par les locations; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272812497536
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