Collection juridique romande

• Material Type: 図書
• Title: Collection juridique romande
• Publication, Distribution, etc.: Payot
• Place of Publication (Country Code): sz
• Target Audience: 一般
• Related Material: Les libertés non écrites; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794001088896; Le pollutions transfrontières des eaux : l'exemple du Rhin : moyens d'action des lésés; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794625681024; Poursuite pour dettes, faillite et concordat; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795405015296; Le contrat d'assurance de responsabilité civile : étude de droit suisse; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796222691200; L'Etat face au défi énergétique : étude de mise en oeuvre des mesures fédérales et cantonales en matière d'économie d'énergie; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797567132928; Droit privé romain; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797588700544; Grotius et l'ordre juridique international : travaux du Colloque Hugo Grotius, Genève, 10-11 novembre 1983; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000798147461632; Précis de procédure pénale suisse; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000798256588544; Le droit privé vaudois de la propriété foncière : délimité par la législation fédérale et comparé à d'autres droits cantonaux; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000798331897344; L'étude d'impact dans le système fédéraliste suisse : étude de droit fédéral et de droit vaudois; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282268814002944; La Grâce, institution entre tradition et changements; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271354522624; Le rôle du consommateur dans le droit de la concurrence en Suisse, aux États-Unis et dans la CEE : interprétation du droit matériel et propositions relatives à l'exécution de la loi, valant pour la distribution des biens par des entreprises privées; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271525568000; Mélanges Alexandre Berenstein : le droit social à l'aube du XXIe siècle; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271977468032; Mélanges Robert Patry; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282272026067712; L'évaluation législative : pour une analyse empirique des effets de la législation; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282273005733888
• Related Material (URI): https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA0513097X#entity
• Data Provider (Database): 国立情報学研究所 : CiNii Research
• Original Data Provider (Database): CiNii Books; https://ci.nii.ac.jp/books
• NCID: https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA0513097X : BA0513097X

Table of Contents

Les libertés non écrites

Le pollutions transfrontières des eaux : l'exemple du Rhin : moyens d'action des lésés

Poursuite pour dettes, faillite et concordat

Le contrat d'assurance de responsabilité civile : étude de droit suisse

L'Etat face au défi énergétique : étude de mise en oeuvre des mesures fédérales et cantonales en matière d'économie d'énergie