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Les rapports du Sénat

Material type: 図書

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Publisher: [Sénat]

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Note (General)：: Discription based on no 53

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Rapport d'information fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (1) sur la délinquance juvénile Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne (1), sur l'intégration de Schengen dans l'Union européenne Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures : on ne spécule pas avec l'espoir des Français Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 4 au 12 juillet 2001 par une délégation chargée d'étudier la politique sanitaire de la République socialiste du Viêt-Nam Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur la Cour pénale internationale Rapport d'information Favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) par la mission d'information (2) chargée, en application de l'article 21 du Règlement, d'étudier l'avenir de la réforme de la Politique agricole commune Rapport d'information

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Material Type: 図書
Title: Les rapports du Sénat
Publication, Distribution, etc.: [Sénat]
Alternative Title: Sénat
Place of Publication (Country Code): fr
Target Audience: 一般
Note (General): Discription based on no 53
Related Material: Rapport d'information fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (1) sur la délinquance juvénile
https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000793846967936
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne (1), sur l'intégration de Schengen dans l'Union européenne
https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794556750208
Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures : on ne spécule pas avec l'espoir des Français
https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795508847872
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 4 au 12 juillet 2001 par une délégation chargée d'étudier la politique sanitaire de la République socialiste du Viêt-Nam
https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795632347904
Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur la Cour pénale internationale
https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796579703168
Rapport d'information
https://cir.nii.ac.jp/crid/1130009515232357261
Favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282269258860544
Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) par la mission d'information (2) chargée, en application de l'article 21 du Règlement, d'étudier l'avenir de la réforme de la Politique agricole commune
https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282271092732032
Rapport d'information
https://cir.nii.ac.jp/crid/1130566853715030656
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