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The treasures of the Library

The treasures of the Library
Paper図書
Beaux Arts édition[2014]<UL222-D9>
National Diet Library

The French National Assembly

The French National Assembly
Paper図書
Beaux Arts édition[2013]<AF2-218-D3>
National Diet Library

Textes relatifs aux pouvoirs publics : constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires. 9e éd.

Textes relatifs aux pouvoirs publics : constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires. 9e éd.
Paper図書
Documentation françaisec2004.<CF2-211-B2>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. France. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. France. Parlement (1946- ) . ...

Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / ce recueil est établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat. 8e éd., 1er juin 2002.

Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / ce recueil est établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat. 8e éd., 1er juin 2002.
Paper図書
Documentation françaisec2002.<CF2-211-B1>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. France. Parlement (1946- ) . ...

Constitution du 4 octobre 1958 : janvier 1999 / Secrétariat général de l'Assemblée nationale, Service de la communication. (Les documents d'information, Assemblée nationale ; 2-99)

Constitution du 4 octobre 1958 : janvier 1999 / Secrétariat général de l'Assemblée nationale, Service de la communication. (Les documents d'information, Assemblée nationale ; 2-99)
Paper図書
Assemblée nationale1999.<CF2-212-A8>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. France. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale.

Catalogue des rapports d'information : 1er avril 1994-18 mars 1999 / [Assemblée nationale] Service de la communication. (Les rapports du Sénat.)

Catalogue des rapports d'information : 1er avril 1994-18 mars 1999 / [Assemblée nationale] Service de la communication. (Les rapports du Sénat.)
Paper図書
L'Espace, Librairie du Sénat[1999]<BF2-8-A11>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. France. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale.

Rapport du groupe 1e travail sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire / Assemblée nationale ; président, M. Laurent Fabius ; rapporteur, M. Didier Migaud. (Les documents d'information ; 3-99)

Rapport du groupe 1e travail sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire / Assemblée nationale ; président, M. Laurent Fabius ; rapporteur, M. Didier Migaud. (Les documents d'information ; 3-99)
Paper図書
Assemblée nationale1999.<BF2-8-A9>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. Fabius, Laurent. Migaud, Didi...

La Séance publique / [le texte initial rédigé par Yves Michel, Philippe Jabaud et Frédéric Taillet ; contribué à la présente édition, Aline Baffalie, Hélène Carlé et Stéphane Guy]. (Connaissance de l'Assemblée ; 6)

La Séance publique / [le texte initial rédigé par Yves Michel, Philippe Jabaud et Frédéric Taillet ; contribué à la présente édition, Aline Baffalie, Hélène Carlé et Stéphane Guy]. (Connaissance de l'Assemblée ; 6)
Paper図書
Assemblée nationale1997.<BF2-8-A3>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale.

Les Questions à l'Assemblée nationale / [le texte initial rédigé par Roland Neidhart ... et al. ; contribué à la présent édition, Michel Jacasson, Marianne Brun, Emmanuel Maury]. (Connaissance de l'Assemblée ; 4)

Les Questions à l'Assemblée nationale / [le texte initial rédigé par Roland Neidhart ... et al. ; contribué à la présent édition, Michel Jacasson, Marianne Brun, Emmanuel Maury]. (Connaissance de l'Assemblée ; 4)
Paper図書
L'Assemblée1997.<BF2-8-A4>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale.

Les gouvernements et les assemblées parlementaires sous la Ve République / [Assemblée nationale]. (Connaissance de l'Assemblée ; 1, 2)

Les gouvernements et les assemblées parlementaires sous la Ve République / [Assemblée nationale]. (Connaissance de l'Assemblée ; 1, 2)
Paper図書
Assemblée nationale1996-<BF2-1-A2>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. France. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. Secrétariat général.

Les principales étapes de la procédure législative / [le texte initial rédigé par Jean-Pierre Bonhoure, Pascal Brillant ; contribué à la présent édition, Patrick Nguyen Huu ... et al.]. (Connaissance de l'Assemblée ; 5)

Les principales étapes de la procédure législative / [le texte initial rédigé par Jean-Pierre Bonhoure, Pascal Brillant ; contribué à la présent édition, Patrick Nguyen Huu ... et al.]. (Connaissance de l'Assemblée ; 5)
Paper図書
Assemblée nationale1997.<BF2-2-A1>
National Diet Library
  • Author HeadingBonhoure, Jean-Pierre. Brillant, Pascal. France. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale.

Les pouvoirs publics : législation et réglementation / [établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat]. 7e éd. (Collection "feuillets mobiles" ; no 1901)

Les pouvoirs publics : législation et réglementation / [établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat]. 7e éd. (Collection "feuillets mobiles" ; no 1901)
Paper図書
Journal officiels1997.<CF2-211-A1>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. France. Parlement (1946- ) . ...

L'Assemblée nationale et les lois de finances / [rédigé par Hervé Message]. (Connaissance de l'Assemblée ; 3)

L'Assemblée nationale et les lois de finances / [rédigé par Hervé Message]. (Connaissance de l'Assemblée ; 3)
Paper図書
L'Assemblée1996.<BF2-8-A5>
National Diet Library
  • Author HeadingMessage, Hervé. France. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale.

Interparliamentary Conference, the new role of national parliaments in pan-european construction : 28-29 March 1996 : proceedings / National Assembly, Paris = Conference Interparlementaire, le nouveau rôle des parlements nationaux dans la construction paneuropéenne : 28-29 mars 1996 : compte-rendu / Assemblée Nationale, Paris.

Interparliamentary Conference, the new role of national parliaments in pan-european construction : 28-29 March 1996 : proceedings / National Assembly, Paris = Conference Interparlementaire, le nouveau rôle des parlements nationaux dans la construction paneuropéenne : 28-29 mars 1996 : compte-rendu / Assemblée Nationale, Paris.
Paper図書
Council of Europe Pub.c1996.<A241-A79>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. Council of Europe. Parliament...

La réforme du règlement de l'Assemblée nationale : travaux préparatoires, texte du nouveau règlement. (Les Documents d'information, Assemblée nationale ; no 9/94)

La réforme du règlement de l'Assemblée nationale : travaux préparatoires, texte du nouveau règlement. (Les Documents d'information, Assemblée nationale ; no 9/94)
Paper図書
l'Assemblée1994.<BF2-2-A2>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale.

Groupe de travail sur la clarification des rapports entre la politique et l'argent : compte rendu, auditions, annexes / président, Philippe Séguin. (Les Documents d'information, Assemblée nationale ; no 60/94)

Groupe de travail sur la clarification des rapports entre la politique et l'argent : compte rendu, auditions, annexes / président, Philippe Séguin. (Les Documents d'information, Assemblée nationale ; no 60/94)
Paper図書
Assemblée nationale1994.<BF2-8-A10>
National Diet Library
  • Author HeadingSéguin, Philippe. France. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale.

Les coopérations économiques sous-régionales : une contribution à la nouvelle architecture européenne : Conférence de Monaco, 8-10 octobre 1997 / Assemblée parlementaire de l'OSCE ; Jacques Floch = Subregional economic cooperation processes : a contribution to the new European architecture : Monaco conference, 8-10 October 1997 / OSCE parliamentary Assembly ; Jacques Floch. (Les documents d'information ; 42/97)

Les coopérations économiques sous-régionales : une contribution à la nouvelle architecture européenne : Conférence de Monaco, 8-10 octobre 1997 / Assemblée parlementaire de l'OSCE ; Jacques Floch = Subregional economic cooperation processes : a contribution to the new European architecture : Monaco conference, 8-10 October 1997 / OSCE parliamentary Assembly ; Jacques Floch. (Les documents d'information ; 42/97)
Paper図書
Assemblée nationale1997.<BF2-8-A7>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. Floch, Jacques. 欧州安全保障協力機構

La Constitution française : française - anglais = The French Constitution. Éd. mise à jour au 22 février 1996.

La Constitution française : française - anglais = The French Constitution. Éd. mise à jour au 22 février 1996.
Paper図書
Secrétariat général de l'assemblée nationale1996?]<CF2-212-A5>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. Secrétariat général.

Le statut du député / Assemblée nationale, [Secrétariat général] ; [rédigé par Michèle Berthod, Daniel Hochedez, Laure Bédier]. (Connaissance de l'Assemblée ; 7)

Le statut du député / Assemblée nationale, [Secrétariat général] ; [rédigé par Michèle Berthod, Daniel Hochedez, Laure Bédier]. (Connaissance de l'Assemblée ; 7)
Paper図書
Assemblée nationale1997.<BF2-8-A8>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. Secrétariat général de la pré...

Connaissance de l'Assemblée / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale] ; préface de Laurent Fabius.

Connaissance de l'Assemblée / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale] ; préface de Laurent Fabius.
Paper図書
Economicac1989-<AF2-218-A62>
National Diet Library
  • Subject HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. フランス.国民議会.
  • Author HeadingFrance. Parlement (1946- ) . Assemblée nationale. Secrétariat général.
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