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Au nom du peuple français : les representans du peuple près les armées des Alpes et d'Italie : extrait des registres

Au nom du peuple français : les representans du peuple près les armées des Alpes et d'Italie : extrait des registres
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De l'imprimerie de P. Bernard ...[1794]
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  • Author HeadingCassanyès, Jacques-Joseph-Franc̦ois France. Convention nationale Lyon (France : District)

Tableau des sept tribunaux : proposes par l'assemblée administrative du district de la campagne de Lyon, à l'Assemblée nationale, en exécution de l'article IV du titre V du décret du 16 août 1790, pour recevoir les appels du tribunal de district de la campagne de Lyon, séant à Lyon, lequel doit être suivi par provision sur le choix des tribunaux d'appels, jusqu'à ce qu'il ait été définitivement arrêté & sanctionné

Tableau des sept tribunaux : proposes par l'assemblée administrative du district de la campagne de Lyon, à l'Assemblée nationale, en exécution de l'article IV du titre V du décret du 16 août 1790, pour recevoir les appels du tribunal de district de la campagne de Lyon, séant à Lyon, lequel doit être suivi par provision sur le choix des tribunaux d'appels, jusqu'à ce qu'il ait été définitivement arrêté & sanctionné
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De l'imprimerie de J.B. Delamolli ere ...[1791]
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  • Author HeadingLyon (France : District)

District de Lyon : biens nationaux qui doivent être vendus le mois d'avril 1791

District de Lyon : biens nationaux qui doivent être vendus le mois d'avril 1791
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De l'impr. d'Aimé de la Roche, imp. du district ...1791
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  • Author HeadingLyon (France : District)

Rapport de M. le procureur-syndic du district de Lyon, contenant les principaux détails et les résultats de la gestion du directoire, depuis le 15 septembre 1790, jusqu'a 15 octobre 1791

Rapport de M. le procureur-syndic du district de Lyon, contenant les principaux détails et les résultats de la gestion du directoire, depuis le 15 septembre 1790, jusqu'a 15 octobre 1791
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De l'imprimerie d'Amable Le Roy1791
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  • Author HeadingBrochet Lyon (France : District)

Ce 23 floréal de l'an 3e de la République française, une, indivisible et démocratique : le procureur-syndic du district de Lyon, au procureur-général-syndic du département d [...]

Ce 23 floréal de l'an 3e de la République française, une, indivisible et démocratique : le procureur-syndic du district de Lyon, au procureur-général-syndic du département d [...]
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[s.n.][1795]
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  • Author HeadingLyon (France : District). Procureur-syndic

Le comité révolutionnaire du district de Lyon, aux habitans de la commune

Le comité révolutionnaire du district de Lyon, aux habitans de la commune
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De l'imprimerie républicaine, place de la Raison[1794]
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  • Author HeadingLyon (France : District). Comité révolutionnaire

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