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Collectivites Locales en Chiffres

Collectivites Locales en Chiffres
Paper雑誌雑誌タイトル
Direction Generale des Collectivites Locales<Z61-G262>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
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Inventaire général des impôts locaux. 4. éd. (Collection "Décentralisation." Série: Budgets des collectivités locales)

Inventaire général des impôts locaux. 4. éd. (Collection "Décentralisation." Série: Budgets des collectivités locales)
Paper図書
Direction générale des collectivités locales[1998]<DG291-A46>
National Diet Library

Guide des ratios des communes de moins de 10000 habitants, 1995. 23e éd. (Collection Décentralisation. Série: Budgets des collectivités locales)

Guide des ratios des communes de moins de 10000 habitants, 1995. 23e éd. (Collection Décentralisation. Série: Budgets des collectivités locales)
Paper図書
Direction générale des collectivités locales[1998]<DG291-A47>
National Diet Library

Les Agents des collectivites locales

Les Agents des collectivites locales
Paper雑誌雑誌タイトル
Ministere de l'Interier, Direction generale des collectivites locales<Z61-H561>
National Diet Library
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Guide statistique de la fiscalité directe locate : statistiques fiscales sur les collectivités locales 2005 22e édition / Janvier 2006

Guide statistique de la fiscalité directe locate : statistiques fiscales sur les collectivités locales 2005 22e édition / Janvier 2006
Paper図書
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement de territoireDirection Générale des Collectivités Locales2006
Other Libraries in Japan

M14 : les commentaires des maquettes réglementaires des budgets votés par nature

M14 : les commentaires des maquettes réglementaires des budgets votés par nature
Paper図書
Ministere de l'interieur et de l'amenagement du territoire, Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales[2005]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...itoire France. Direction générale des collectivités locales

Les finances des communes de plus de 10000 habitants 2002 2003 2004

Les finances des communes de plus de 10000 habitants 2002 2003 2004
Paper図書
Ministère de l'intérieurDirection Générale des Collectivités Locales2004-
Other Libraries in Japan

Dotation globale de fonctionnement (DGF) Annee 2001. 2001

Dotation globale de fonctionnement (DGF) Annee 2001. 2001
Paper図書
[ed. by] France. Direction generale des collectivites localesMinistere de l'Interieur, Direction general des collectivites locales[2001]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Direction generale des collectivites locales

Manuel de contrôle de légalité : des actes des collectivités locales et de leurs établissements publics / par Pierre Fanachi. 2e éd., mise à jour mai 1991. (Collection Décentralisation. Série Textes et documents d'application)

Manuel de contrôle de légalité : des actes des collectivités locales et de leurs établissements publics / par Pierre Fanachi. 2e éd., mise à jour mai 1991. (Collection Décentralisation. Série Textes et documents d'application)
Paper図書
Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales, Sous-direction des compétences et des institutions locales1991.<AF2-391-A37>
National Diet Library

Les sociétés d'économie mixte locales

Les sociétés d'économie mixte locales
Paper図書
[rédigé par Ramdane Ouali]Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale des collectivités locales : Diffusion, Documentation française[1994]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingOuali, Ramdane France. Direction générale des collectivités locales

Manuel de contrôle de légalité : des actes des collectivités locales et de leurs établissements publics 2e éd

Manuel de contrôle de légalité : des actes des collectivités locales et de leurs établissements publics 2e éd
Paper図書
par Pierre FanachiMinistère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales, Sous-direction des compétences et des institutions locales1991
Other Libraries in Japan

Guide des ratios des communes de plus de 10000 habitants : statistiques financières sur les collectivités locales 1983 (11[e] éd.) 1991 (19[e] éd.) 1994 (22[e] éd.)

Guide des ratios des communes de plus de 10000 habitants : statistiques financières sur les collectivités locales 1983 (11[e] éd.) 1991 (19[e] éd.) 1994 (22[e] éd.)
Paper図書
Ministère de l'intérieur et de L'Amenagement du Territoire, Direction générale des collectivités locales1985-
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...itoire France. Direction générale des collectivités locales France. Ministère de l'intéri...

Textes de référence

Textes de référence
Paper図書
Direction générale des collectivités locales
Other Libraries in Japan

Collection statistiques et finances locales

Collection statistiques et finances locales
Paper図書
Direction Générale des Collectivités Locales
Other Libraries in Japan

Collection Décentralisation

Collection Décentralisation
Paper図書
Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales, Sous-direction des compétences et des institutions locales
Other Libraries in Japan

Guide budgétaire communal, départemental et régional

Guide budgétaire communal, départemental et régional
Paper雑誌雑誌タイトル
Direction générale des collectivités locales, Sous-direction des finances locales et de l'action économique, Bureau des budgets locaux
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