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L'audience des enfers, dialogue entre MM. de Launay, de Flesselles, de Sauvigny & Foulon

L'audience des enfers, dialogue entre MM. de Launay, de Flesselles, de Sauvigny & Foulon
Paper図書
Hôtel de Château-vieux ...1789
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Des troubles d'Avignon et du Comté Venaissin, depuis le mois d'août 1789, jusqu'à ce jour

Des troubles d'Avignon et du Comté Venaissin, depuis le mois d'août 1789, jusqu'à ce jour
Paper図書
par M. Verninac-Saint-Maur, envoyé par le roi, en qualité de médiateur de la France entre les peuples de ces Etats, au mois de mai 1791De l'imprimerie de C.F. Perlet, hôtel de Château-Vieux ...l'an IV de la liberté [1792]
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Discours de M. de Chartres, en déposant son cordon, avec le danger éminent qu'il à couru, pour sauver un citoyen qui se noyoit, & salut au'il doit à son nègre

Discours de M. de Chartres, en déposant son cordon, avec le danger éminent qu'il à couru, pour sauver un citoyen qui se noyoit, & salut au'il doit à son nègre
Paper図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, rue Saint-André-des arcs, hôtel de Château-Vieux[1791]
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Tableau des progrès de la société en Europe

Tableau des progrès de la société en Europe
Paper図書
traduit de l'anglois de Gilbert Stuart ; Ouvrage contenant des recherches sur l'origine des gouvernemens, les variations des mœurs, & du systême féodalChez Maradan, libraire, Hôtel de Château-vieux, rue Saint-André-des-Arcs.1789
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Réquisitoire de l'accusateur public du tribunal du premier arrondissement du département de Paris, et procès-verbal de l'ouverture du cadavre de Honoré-Gabriel-Victor Riquetti l'aîné, ci-devant Mirabeau

Réquisitoire de l'accusateur public du tribunal du premier arrondissement du département de Paris, et procès-verbal de l'ouverture du cadavre de Honoré-Gabriel-Victor Riquetti l'aîné, ci-devant Mirabeau
Paper図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet rue Saint-André-des-Arts, hôtel de Château-Vieux[1791]
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Pétition a l'Assemblée nationale, de la part des fabricans de toiles peintes du royaume, sur la demande des députés de la ville et république de Mulhausen

Pétition a l'Assemblée nationale, de la part des fabricans de toiles peintes du royaume, sur la demande des députés de la ville et république de Mulhausen
Paper図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, rue Saint-André-des-Arcs, hôtel de château-vieux[1791]
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Projet de decret, pour arrêter le désordre, et ramener la subordination sur la flotte de Brest

Projet de decret, pour arrêter le désordre, et ramener la subordination sur la flotte de Brest
Paper図書
par M. Ricard, député de Toulon ; proposé à l'assemblée le 19 octobreDe l'imprimerie de C.F. Perlet, hôtel de Château-Vieux, rue St. Andre-des-Arts[1790]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur le réquisitoire du commissaire du roi, en conformité de l'art. 25 de la loi du premier décembre 1790 : qui casse et annulle un acte qualifié, arrêté du tribunal de Rochechouart, du 12 août 1791, comme contraire aux dispositions générales de l'article 18 du chapitre V de l'acte constitutionnel, de la loi du 17 avril 1791, concernant la police des audiences, et aux dispositions particulières de l'article 3 du titre 5 de l'ordonnance de 1667, de l'article 14 de la loi du 24 août 1790 et de l'article 12 de la loi du premier décembre 1790 : du 12 janvier 1792

Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur le réquisitoire du commissaire du roi, en conformité de l'art. 25 de la loi du premier décembre 1790 : qui casse et annulle un acte qualifié, arrêté du tribunal de Rochechouart, du 12 août 1791, comme contraire aux dispositions générales de l'article 18 du chapitre V de l'acte constitutionnel, de la loi du 17 avril 1791, concernant la police des audiences, et aux dispositions particulières de l'article 3 du titre 5 de l'ordonnance de 1667, de l'article 14 de la loi du 24 août 1790 et de l'article 12 de la loi du premier décembre 1790 : du 12 janvier 1792
Paper図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du tribunal, hôtel de Château-vieux, rue Saint-André-des-Arcs[1792]
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Le pour et le contre, sur la liberté de la presse

Le pour et le contre, sur la liberté de la presse
Paper図書
par un impartialDe l'imprimerie de C.F. Perlet, rue S. André-des-Arcs, hôtel de Château-Vieux[1789?]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur le réquisitoire du commissaire du roi, qui casse et annulle un jugement du tribunal du district de Sémur, du 27 juillet dernier, comme contraire à l'article 2 du chapitre V de la loi constitutionnelle de l'État : du premier octobre 1791

Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur le réquisitoire du commissaire du roi, qui casse et annulle un jugement du tribunal du district de Sémur, du 27 juillet dernier, comme contraire à l'article 2 du chapitre V de la loi constitutionnelle de l'État : du premier octobre 1791
Paper図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du Tribunal de cassation et des tribunaux des premier et sixième arrondissemens de Paris, hôtel de Château-vieux, rue Saint-André-des-Arcs[1791]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur le réquisitoire du commissaire du roi, qui casse et annulle une délibération prise par les juges du tribunal du district de Rochefort, le 15 septembre dernier, comme contraire à l'article 3 de la loi du 17 juin dernier : du 14 octobre 1791

Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur le réquisitoire du commissaire du roi, qui casse et annulle une délibération prise par les juges du tribunal du district de Rochefort, le 15 septembre dernier, comme contraire à l'article 3 de la loi du 17 juin dernier : du 14 octobre 1791
Paper図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du Tribunal de cassation, et des tribunaux des premier et sixème arrondissemens de Paris, hôtel de Château-vieux, rue Saint-André-des-Arcs[1791]
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Opinion de M. Collet, député du département de l'Indre, sur le rapport du comité diplomatique, concernant l'office de l'Empereur

Opinion de M. Collet, député du département de l'Indre, sur le rapport du comité diplomatique, concernant l'office de l'Empereur
Paper図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du tribunal de Cassation. etc., hôtel de château-Vieux, rue Saint-André des Arcs[1---]
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