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Réponse des députés de la province de Dauphiné, aux États généraux, au nouveau mémoire intitulé, Mémoire pour une partie du clergé & de la noblesse du Dauphiné

Réponse des députés de la province de Dauphiné, aux États généraux, au nouveau mémoire intitulé, Mémoire pour une partie du clergé & de la noblesse du Dauphiné
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De l'imprimerie de la veuve D'Houry & Debure, impr. lib. de Mgr. le duc d'Orleans & de Mgr. le duc de Chartres, rue Hauteseuille ...[1789]
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  • Subject Heading...phiné (France) Clergy -- Dauphiné (France) Representative government and...
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Mémoire pour une partie du clergé & de la noblesse du Dauphiné, présenté aux Etats-généraux

Mémoire pour une partie du clergé & de la noblesse du Dauphiné, présenté aux Etats-généraux
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[s.n.][ca 1789]
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Etat exact des signatures, telles qu'elles se trouvent apposées à l'acte de protestation signifié à la commission intermédiaire des etats de Dauphiné, & à monseigneur l'archevêque de Vienne, président des états de la province, les 6 & 8 avril 1789, de la part de M. le comte de Mercy, agissant en vertu d'une procuration de MM. le marquis de Grammont, le marquis Dupuy-Montbrun & le comte de Flotte, lesquels se sont dit, dans l'acte de procuration, députés des deux premiers ordres du Dauphiné, chargés des pouvoirs d'un très-grand nombre de membres de ces deux ordres, avec observations y relatives

Etat exact des signatures, telles qu'elles se trouvent apposées à l'acte de protestation signifié à la commission intermédiaire des etats de Dauphiné, & à monseigneur l'archevêque de Vienne, président des états de la province, les 6 & 8 avril 1789, de la part de M. le comte de Mercy, agissant en vertu d'une procuration de MM. le marquis de Grammont, le marquis Dupuy-Montbrun & le comte de Flotte, lesquels se sont dit, dans l'acte de procuration, députés des deux premiers ordres du Dauphiné, chargés des pouvoirs d'un très-grand nombre de membres de ces deux ordres, avec observations y relatives
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De l'impr. de la veuve d'Houry & Debure, impr.-lib. de Mgr le duc d'Orléans & de Mgr le duc de Chartres, rue Hauteseuille1789
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