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Le revenu agricole et la rente foncière en Basse-Normandie; étude de croissance régionale. Préf. de Ernest Labrousse. (Publications de l'Université de Paris X Nanterre: Lettres et sciences humaines. Série A: Thèses et travaux, no 15)

Le revenu agricole et la rente foncière en Basse-Normandie; étude de croissance régionale. Préf. de Ernest Labrousse. (Publications de l'Université de Paris X Nanterre: Lettres et sciences humaines. Série A: Thèses et travaux, no 15)
Paper図書
Klincksieck1972.<DM141-37>
National Diet Library
  • Subject HeadingFarm rents -- France -- Normandy. Land tenure -- F...

Fermage. 4e éd. (Bibliothèque du cultivateur)

Fermage. 4e éd. (Bibliothèque du cultivateur)
Paper図書
Librairie agricole de la maison rustique[18--?]<77-28>
National Diet Library
  • Subject HeadingLandlord and tenant -- France. Farm rents -- France.

Loi relatives aux fermages : du 9 fructidor an V de la République française, une et indivisible

Loi relatives aux fermages : du 9 fructidor an V de la République française, une et indivisible
Paper図書
De l'imprimerie du depot des lois, place du Carrousel, et se trouve dans les villes chefs-lieux de département, au bureau de correspondance du dépôt des lois[1797]
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  • Subject HeadingFrance -- History -- Revolution, 1795-1799 -- Sources Farm rents -- France
  • Subject Heading (ID)France -- History -- Revolution, 1795-1799 -- Sources Farm rents -- France

Les citoyens propriétaires de maisons et domaines, du district d'Angoulême, département de la Charente, aux citoyens représentans du peuple, assemblés en Convention nationale

Les citoyens propriétaires de maisons et domaines, du district d'Angoulême, département de la Charente, aux citoyens représentans du peuple, assemblés en Convention nationale
Paper図書
De l'imprimerie de F. Trémeau et É. Breuil[1795]
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  • Subject HeadingFarm rents -- France -- Angoulême Représentant du ...
  • Subject Heading (ID)Farm rents -- France -- Angoulême Représentant du ...

Opinion de Bourdon (de l'Orne), sur la résolution du 22 ventôse, relative aux lois du 9 fructidor an 5, concernant la liquidation des fermages : séance du 22 prairial an 6

Opinion de Bourdon (de l'Orne), sur la résolution du 22 ventôse, relative aux lois du 9 fructidor an 5, concernant la liquidation des fermages : séance du 22 prairial an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
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  • Subject Heading... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 Land t...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 Land t...

Projet de résolution présenté à la suite du rapport fait le 5 pluviôse, an 4, par le représentant du peuple Bergier, au nom de la commission nommée pour examiner les difficultés d'exécution des lois des 2 thermidor, 3 brumaire et 13 frimaire derniers, relativement au mode de paiement, partie en grains, partie en assignats, des fermages et des rentes foncières, de l'an troisième de lère républicaine

Projet de résolution présenté à la suite du rapport fait le 5 pluviôse, an 4, par le représentant du peuple Bergier, au nom de la commission nommée pour examiner les difficultés d'exécution des lois des 2 thermidor, 3 brumaire et 13 frimaire derniers, relativement au mode de paiement, partie en grains, partie en assignats, des fermages et des rentes foncières, de l'an troisième de lère républicaine
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse, l'an IV [1796]
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  • Subject Heading... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 France...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 France...

Rapport par Cretet, sur le mode du paiement des fermages pour l'an 4 : séance du 9 messidor de l'an IV

Rapport par Cretet, sur le mode du paiement des fermages pour l'an 4 : séance du 9 messidor de l'an IV
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an IV [1796]
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  • Subject Heading... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 France...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 France...

Opinion de Jevardat-Fombelle, sur la résolution du 22 ventôse, concernant la liquidation & le paiement des fermages : séance du 21 prairial an 6

Opinion de Jevardat-Fombelle, sur la résolution du 22 ventôse, concernant la liquidation & le paiement des fermages : séance du 21 prairial an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Subject Heading... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 Land t...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 Land t...

Loi relative à la dixme : donnée à Paris, le 10 juin 1791

Loi relative à la dixme : donnée à Paris, le 10 juin 1791
Paper図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise1791
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  • Subject Heading...ury -- Sources Farm rents -- France -- History -- 18th century --...
  • Subject Heading (ID)...ury -- Sources Farm rents -- France -- History -- 18th century --...

Réflexions sur le remboursement des rentes foncieres dues aux gens de main-morte

Réflexions sur le remboursement des rentes foncieres dues aux gens de main-morte
Paper図書
par monsieur de V. député du bailliage de G[s.n.][1789]
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  • Subject HeadingFarm rents -- France -- Early works to 1800 Rent -...
  • Subject Heading (ID)Farm rents -- France -- Early works to 1800 Rent -...

Arrest de la Cour de parlement donné en la Chambre de la tournelle le sabmedy 26. de janvier 1602. par lequel la Cour a reiecté l'exoine proposee par Loyse du Tillet mere, pour Toussaincts Normant son fils accusé de crime. ...

Arrest de la Cour de parlement donné en la Chambre de la tournelle le sabmedy 26. de janvier 1602. par lequel la Cour a reiecté l'exoine proposee par Loyse du Tillet mere, pour Toussaincts Normant son fils accusé de crime. ...
Paper図書
Chez Iean de Heuqueville1602
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  • Subject HeadingFarm rents -- France Land tenure -- France -- Case...
  • Subject Heading (ID)Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Chambre de l'edict le 13. de febvrier mil six cents deus, sur la recherchede l'incendie du Monastere des Cordeliers d'aulone 6, & 7. d'apvril 1568. entre la guerre & la paix, auparavant la publication de l'edict de pacification au païs de poictou, & environs. ...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Chambre de l'edict le 13. de febvrier mil six cents deus, sur la recherchede l'incendie du Monastere des Cordeliers d'aulone 6, & 7. d'apvril 1568. entre la guerre & la paix, auparavant la publication de l'edict de pacification au païs de poictou, & environs. ...
Paper図書
Chez Iean de Heuqueville1602
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  • Subject HeadingFarm rents -- France Land tenure -- France -- Case...
  • Subject Heading (ID)Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand'Chambre, le jeudy 23. de febvrier 1602. par lequel la Cour a jugé trois questions en matiere beneficiale ...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand'Chambre, le jeudy 23. de febvrier 1602. par lequel la Cour a jugé trois questions en matiere beneficiale ...
Paper図書
Chez Iean de Heuqueville1602
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  • Subject HeadingFarm rents -- France Land tenure -- France -- Case...
  • Subject Heading (ID)Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand'Chambre, le mardy 26. de febvrier 1602. entre Maistre Charles Vivien & Claude Poulain appellants, d'une part: et Maistre Georges le Juge, la vefue Picou, & la vefue Boursier inthimez, d'aultre; par lequel a esté jugé en la coustume de Meauls, que le tiers detenteur n'est tenu de payer une rente sur les terres, ou rentes par luy acquises, sinon apres discußion: conformément à un arrest donné en la cinquiesme Chambre des enquestes le 30. d'aoust 1597 ...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand'Chambre, le mardy 26. de febvrier 1602. entre Maistre Charles Vivien & Claude Poulain appellants, d'une part: et Maistre Georges le Juge, la vefue Picou, & la vefue Boursier inthimez, d'aultre; par lequel a esté jugé en la coustume de Meauls, que le tiers detenteur n'est tenu de payer une rente sur les terres, ou rentes par luy acquises, sinon apres discußion: conformément à un arrest donné en la cinquiesme Chambre des enquestes le 30. d'aoust 1597 ...
Paper図書
Chez Iean de Heuqueville1602
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  • Subject HeadingFarm rents -- France Land tenure -- France -- Case...
  • Subject Heading (ID)Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand Chambre, le 12. juillet 1601. suivant l'ordonnance du Roy Henry III. faict à Paris au mois de may. 1579. sur les plainctes des Estas du Royaume, assemblez à Blois, publiee en Parlement, le vingtcinquiesme de janvier. 1580. sur la nullité alléguée contre un mariage clandestin, prétendu promis par un mineur ayant père & mère ...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand Chambre, le 12. juillet 1601. suivant l'ordonnance du Roy Henry III. faict à Paris au mois de may. 1579. sur les plainctes des Estas du Royaume, assemblez à Blois, publiee en Parlement, le vingtcinquiesme de janvier. 1580. sur la nullité alléguée contre un mariage clandestin, prétendu promis par un mineur ayant père & mère ...
Paper図書
Chez Iean de Heuqueville1602
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  • Subject HeadingFarm rents -- France Land tenure -- France -- Case...
  • Subject Heading (ID)Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...

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