Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 26

Le juge judiciaire et la constitution (Thèmes et commentaires. Actes)

Le juge judiciaire et la constitution (Thèmes et commentaires. Actes)
Paper図書
sous la direction de Arnaud Martinon et Franck Petit, avec les contributions de Monique Bandrac [and eight others].Dalloz2012.<AF2-211-B48>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Le juge judiciaire et le droit de l'urbanisme / Dominique Moreno ; préface de Jacqueline Morand-Deviller. (Bibliothèque de droit public ; t. 164)

Le juge judiciaire et le droit de l'urbanisme / Dominique Moreno ; préface de Jacqueline Morand-Deviller. (Bibliothèque de droit public ; t. 164)
Paper図書
Librairie générale de droit et de jurisprudence1991.<AF2-452-A7>
National Diet Library

Ｌｅ　ｊｕｇｅ　ｊｕｄｉｃｉａｉｒｅ

Ｌｅ　ｊｕｇｅ　ｊｕｄｉｃｉａｉｒｅ
Paper図書
Ａｓｓｏｃｉａｔｉｏｎ　Ｆｒａｎｃａｉｓｅ　ｐｏｕＤａｌｌｏｚ2016年
Other Libraries in Japan

Le juge judiciaire

Le juge judiciaire
Paper図書
sous l'égide de l'Association francaise pour la recherche en droit administratif (AFDA) ; avec les contributions de Grégorie Bigot ... [et al.]Dalloz2016
Other Libraries in Japan

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs
Paper図書
sous la direction scientifique de Jordane Arlettaz ... [et al.]Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie2020
Other Libraries in Japan

Le juge judiciaire face au contrôle de proportionnalité

Le juge judiciaire face au contrôle de proportionnalité
Paper図書
sous la direction de Jean-Philippe AgrestiPresses universitaires d'Aix-Marseille2018
Other Libraries in Japan

La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire : réflexions autour de cas

La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire : réflexions autour de cas
Paper図書
sous la direction de Jean-Sylvestre Bergé et Guy Canivet ; avec les contributions de Sébastien Adalid ... [et al.]Dalloz2016
Other Libraries in Japan

Le juge judiciaire et l'impôt

Le juge judiciaire et l'impôt
Paper図書
Martine Betch ; [préface de Claire Favre]Litecc2010
Other Libraries in Japan

Le juge judiciaire, gardien de la propriété privée immobilière : étude de droit administratif

Le juge judiciaire, gardien de la propriété privée immobilière : étude de droit administratif
Paper図書
Simon GilbertMare & Martinc2011
Other Libraries in Japan

Le juge judiciaire, juge électoral : vers une harmonisation du contentieux des élections

Le juge judiciaire, juge électoral : vers une harmonisation du contentieux des élections
Paper図書
Stephan Gauthier ; préface, Richard GhevontianPresses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM2007
Other Libraries in Japan

L'administration devant le juge judiciaire / 1re éd.

L'administration devant le juge judiciaire / 1re éd.
Paper図書
Presses universitaires de France,c1997.
Other Libraries in Japan

L'administration devant le juge judiciaire

L'administration devant le juge judiciaire
Paper図書
Serge PetitPresses universitaires de France1997
Other Libraries in Japan

Le contrôle de la légalité des actes administratifs individuels par le juge judiciaire : pbk

Le contrôle de la légalité des actes administratifs individuels par le juge judiciaire : pbk
Paper図書
Démosthène Tsevas ; préface de Jean-Claude SoyerLibrarie générale de droit et de jurisprudence1994
Other Libraries in Japan

Ｌａ　ｐｒｏｔｅｃｔｉｏｎ　ｅｆｆｅｃｔｉｖｅ　ｄｅｓ　ｌｉｂｅｒｔｅｓ　ｐｕｂｌｉｑｕｅｓ　ｐａｒ　ｌｅ　ｊｕｇｅ　ｊｕｄｉｃｉａｉｒｅ (Ｂｉｂｌｉｏｔｈｅｑｕｅ　ｄｅ　ｄｒｏｉｔ　ｐｕｂｌｉｃ　ｔｏｍｅ　１５５)

Ｌａ　ｐｒｏｔｅｃｔｉｏｎ　ｅｆｆｅｃｔｉｖｅ　ｄｅｓ　ｌｉｂｅｒｔｅｓ　ｐｕｂｌｉｑｕｅｓ　ｐａｒ　ｌｅ　ｊｕｇｅ　ｊｕｄｉｃｉａｉｒｅ (Ｂｉｂｌｉｏｔｈｅｑｕｅ　ｄｅ　ｄｒｏｉｔ　ｐｕｂｌｉｃ　ｔｏｍｅ　１５５)
Paper図書
Ｔｓｉｋｌｉｔｉｒａｓ，　ＳｔａｖｒｏｓＬｉｂｒａｉｒｉｅ　ｇｅｎｅｒａｌｅ　ｄｅ　ｄｒｏ1991年
Other Libraries in Japan

Le juge judiciaire et le droit de l'urbanisme

Le juge judiciaire et le droit de l'urbanisme
Paper図書
Dominique Moreno ; préface de Jacqueline Morand-DevillerLibrairie générale de droit et de jurisprudence1991
Other Libraries in Japan

Le juge judiciaire et le droit de l'urbanisme

Le juge judiciaire et le droit de l'urbanisme
Microform図書
Dominique MorenoA.N.R.T. Université de Lille[1990]
Other Libraries in Japan

La protection effective des libertés publiques par le juge judiciaire en droit français

La protection effective des libertés publiques par le juge judiciaire en droit français
Paper図書
Stavros Tsiklitiras ; préface de Jean RiveroLibrairie générale de droit et de jurisprudence1991
Other Libraries in Japan

Thèmes et commentaires

Thèmes et commentaires
Paper図書
Dalloz
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialLe juge judiciaire Trente ans d'a......européenne par le juge judiciaire : réflexions autour de cas Le juge judiciaire et la Constitution La concept...

Droits, pouvoirs & sociétés

Droits, pouvoirs & sociétés
Paper図書
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Other Libraries in Japan
  • Related Material...ire analytique Le juge judiciaire face au contrôle de proportio...

Collection du Centre Pierre Kayser

Collection du Centre Pierre Kayser
Paper図書
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Other Libraries in Japan
  • Related Material...représentation Le juge judiciaire, juge électoral : vers une ha...
RSS