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Opinion de Desnos, sur un projet de loi répressive des délits de la presse : séance du 22 prairial an 7

Opinion de Desnos, sur un projet de loi répressive des délits de la presse : séance du 22 prairial an 7
紙図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 7 [1799]
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  • 著者標目Desnos, Jean Baptiste Marie France. Corps législatif . Co...

Opinion de Desnos, sur la question de savoir si le département du Léman peut, dès cette année, fournir des députés au Corps législatif : séance du 13 ventôse an 7

Opinion de Desnos, sur la question de savoir si le département du Léman peut, dès cette année, fournir des députés au Corps législatif : séance du 13 ventôse an 7
紙図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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  • 著者標目Desnos, Jean Baptiste Marie France. Corps législatif . Co...

Opinion de Desnos, sur le mode de nomination des notaires : séance du 23 germinal an 7

Opinion de Desnos, sur le mode de nomination des notaires : séance du 23 germinal an 7
紙図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 7 [1799]
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  • 著者標目Desnos, Jean Baptiste Marie France. Corps législatif . Co...

Opinion de Desnos, sur un projet de résolution relatif à la nouvelle comptabilité, & à la necessité de retirer de la circulation les menues monnoies : séance du 24 frimaire an 7

Opinion de Desnos, sur un projet de résolution relatif à la nouvelle comptabilité, & à la necessité de retirer de la circulation les menues monnoies : séance du 24 frimaire an 7
紙図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 7 [1798]
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  • 著者標目Desnos, Jean Baptiste Marie France. Corps législatif . Co...

Réclamation contré le décret de l'Assemblée législative, du 27 août 1792, (vieux style), qui enlève aux propriétaires des domaines congéables, la propriété de leurs fonds

Réclamation contré le décret de l'Assemblée législative, du 27 août 1792, (vieux style), qui enlève aux propriétaires des domaines congéables, la propriété de leurs fonds
紙図書
Chez J.-Félicité Vatar, imprimeur du district, sous le temple de la loitroisième année Républicaine [1794]
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  • 著者標目Desnos, Jean Baptiste Marie

Dissertation sur les usemens des domaines congéables dans les cantons de Cornoailles, Brouerec, et Treguier et Goello

Dissertation sur les usemens des domaines congéables dans les cantons de Cornoailles, Brouerec, et Treguier et Goello
紙図書
par M. Desnos, l'aîné, ancien avocatChez N.H. Nyon, imprimeur ...1791
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  • 著者標目Desnos, Jean Baptiste Marie

Mémoire sur les domaines congéables de Bretagne, régis par les usemens de Brouerec, Cornoailles, et Treguier et Gouello

Mémoire sur les domaines congéables de Bretagne, régis par les usemens de Brouerec, Cornoailles, et Treguier et Gouello
紙図書
par M. Desnos, l'aîné, ancien avocat, & propriétaire de domaines congéables dans l'usement de BrouerecDe l'Imprimerie de N.H. Nyon ...1790
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  • 著者標目Desnos, Jean Baptiste Marie

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