「"Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix"」の検索結果 | NDLサーチ

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Opinion de M. Enjubault de La Roche, député du Maine, sur les gabelles

紙図書

[s.n.][1789]

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著者標目Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix

Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur l'échange de la Dombes et l'acquisition des terres de l'Orient, Châtel, Carment et Recouvrance, etc., au nom du comité des domaines, par M. Enjubault-la-Roche, membre de ce comité

紙図書

De l'Imprimerie nationale1791

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著者標目...é des domaines Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Analyse critique, du projet de décret proposé à l'Assemblée nationale, par le Comité des domaines : au rapport de M. Enjubault de La Roche

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[s.n.][1790]

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著者標目Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur les vingt-cinq contrats d'échange de la forêt de Senonche, au nom du comité des domaines

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par M. Enjubault-La-Roche, membre de ce comitéDe l'Imprimerie nationale[1791]

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著者標目Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale par le comité des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche, membre de ce comité

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Chez Baudouin ...1790

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件名Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix, 1737-1794 Real property -- F...
件名（識別子）Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix, 1737-1794 Real property -- F...
著者標目...é des domaines Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur la législation domaniale

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par M. Enjubault, membre de ce comitéDe l'Imprimerie nationale1790

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著者標目Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommés, pour servir de suite à la loi du 1er. décembre 1790

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par M. Enjubault-La-Roche, membre de ce comitéDe l'Imprimerie nationale1791

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著者標目...é des domaines Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France

Rapport fait au comité des domaines de l'Assemblée nationale le 13 novembre 1789

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par M. Enjubault de La Roche, l'un des membres de ce comitéDe l'Imprimerie nationale1790

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著者標目Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Rapport des comités réunis des finances, des impositions et des domaines, sur les apanages

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par M. Enjubault, membre du comité des domainesChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1790?]

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著者標目Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du comité des domaines

紙図書

De l'imprimerie nationale[1790?]

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著者標目...é des finances Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

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