年 〜
年

検索結果 7 件

Rapport fait au nom de la Commission des dépenses

Rapport fait au nom de la Commission des dépenses
紙図書
Imprimerie nationalean V [1796]-
全国の図書館
  • 著者標目France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses

Projet de résolution présenté au nom de la commission des dépenses, concernant les élèves des écoles de santé : séance du 30 pluviôse, an V

Projet de résolution présenté au nom de la commission des dépenses, concernant les élèves des écoles de santé : séance du 30 pluviôse, an V
紙図書
De l'Imprimerie nationaleventôse, an V [1797]
全国の図書館
  • 著者標目France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au nom de la commission des dépenses : seconde partie de la dépense publique : dépenses d'administration

Rapport fait au nom de la commission des dépenses : seconde partie de la dépense publique : dépenses d'administration
紙図書
De l'Imprimerie nationalenivôse, an 5 [1796 or 1797]
全国の図書館
  • 著者標目France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses France. Corps législatif . Co...

Instruction publique : Conservatoire de musique : éclaircissemens sur le Conservatoire de musique, adressés à la commission des dépenses du Conseil des Cinq-Cents, par les inspecteurs de l'enseignement et le commissaire chargé de l'organisation de cet établissement

Instruction publique : Conservatoire de musique : éclaircissemens sur le Conservatoire de musique, adressés à la commission des dépenses du Conseil des Cinq-Cents, par les inspecteurs de l'enseignement et le commissaire chargé de l'organisation de cet établissement
紙図書
De l'imprimerie de la Républiquebrumaire, an V [1796]
全国の図書館
  • 著者標目...rette, Bernard France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses

Rapport fait par A.G. Camus, au nom de la commission des dépenses, sur un message du Directoire exécutif, concernant les pensions des ex-religieux de la Belgique : séance du 11 floréal, an V

Rapport fait par A.G. Camus, au nom de la commission des dépenses, sur un message du Directoire exécutif, concernant les pensions des ex-religieux de la Belgique : séance du 11 floréal, an V
紙図書
De l'Imprimerie nationalefloréal, an V [1797]
全国の図書館
  • 著者標目Camus, Armand-Gaston France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au nom de la commission des dépenses, sur les dépenses ordinaires du ministère de l'intérieur, et sur les demandes de fonds formées par le directoire pour le ministre, par A.-G. Camus : séance du 18 floréal an V

Rapport fait au nom de la commission des dépenses, sur les dépenses ordinaires du ministère de l'intérieur, et sur les demandes de fonds formées par le directoire pour le ministre, par A.-G. Camus : séance du 18 floréal an V
紙図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an V [1797]
全国の図書館
  • 著者標目Camus, Armand-Gaston France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses France. Corps législatif . Co...

Rapport et projet de résolution sur la commission des contributions directes de Paris, présenté au nom des commissions des finances et des dépenses, par Rouzet : séance du 10 messidor, an V

Rapport et projet de résolution sur la commission des contributions directes de Paris, présenté au nom des commissions des finances et des dépenses, par Rouzet : séance du 10 messidor, an V
紙図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an V [1797]
全国の図書館
  • 著者標目...n des finances France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses France. Corps législatif . Co...

検索結果は以上です。