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Rouyer, député du département de l'Hérault, membre du Conseil des Cinq-Cents, au citoyen *** : au sujet de l'ex-député Fréron

Rouyer, député du département de l'Hérault, membre du Conseil des Cinq-Cents, au citoyen *** : au sujet de l'ex-député Fréron
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De l'Imprimerie de Baudouin ...an V [1796 or 1797]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal

Rapport fait par Rouyer, député du département de l'Hérault, sur la solde des troupes d'artillerie de la marine, des administrateurs et officiers attachés au service des vaisseaux de l'Etat, et des matelots : séance du 17 floréal an 5

Rapport fait par Rouyer, député du département de l'Hérault, sur la solde des troupes d'artillerie de la marine, des administrateurs et officiers attachés au service des vaisseaux de l'Etat, et des matelots : séance du 17 floréal an 5
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De l'Imprimerie nationale[1797]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Rouyer, député du département de l'Hérault, au Conseil des Cinq-Cents : sur la solde des troupes, séance du 28 ventôse, an V

Rapport fait par Rouyer, député du département de l'Hérault, au Conseil des Cinq-Cents : sur la solde des troupes, séance du 28 ventôse, an V
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De l'Imprimerie nationalegerminal, an V [1797]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre faite a la Convention nationale, par Rouyer, député du département de l'Hérault ; dans la séance du 23 germinal, l'an 3

Motion d'ordre faite a la Convention nationale, par Rouyer, député du département de l'Hérault ; dans la séance du 23 germinal, l'an 3
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De l'Imprimerie nationalegerminal, l'an III [1795]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal France. Convention nationale

Discours de Rouyer, député du département de l'Hérault, sur la loi du 3 brumaire : séance du 25 vendémiaire an V

Discours de Rouyer, député du département de l'Hérault, sur la loi du 3 brumaire : séance du 25 vendémiaire an V
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire, an 5 [1796]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal France. Corps législatif . Co...

Mémoire adresse par Rouyer, député du département de l'Érault : a la Convention nationale

Mémoire adresse par Rouyer, député du département de l'Érault : a la Convention nationale
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De l'imprimerie de Vachot ...[1794]
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  • 件名France. Convention nationale Rouyer, Jean Pascal, 1761-1819 France -- History ...
  • 件名（識別子）France. Convention nationale Rouyer, Jean Pascal, 1761-1819 France -- History ...
  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal

Rapport sur le message du Directoire exécutif du 12 pluviôse dernier, relatif à l'aliénation des domaines nationaux des colonies

Rapport sur le message du Directoire exécutif du 12 pluviôse dernier, relatif à l'aliénation des domaines nationaux des colonies
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par Rouyer, député du département de l'Hérault, séance du 4 messidor, an IVeDe l'Imprimerie nationalemessidor an 4 [1796]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal France. Corps législatif . Co...

Au nom de la République française : a Marseille, le 26 prairial, l'an troisième de la République française, une & indivisible : les représentans du peuple envoyés près l'armée Navale & l'armée d'Italie, & dans les départemens des Bouches-du-Rhône & du Var

Au nom de la République française : a Marseille, le 26 prairial, l'an troisième de la République française, une & indivisible : les représentans du peuple envoyés près l'armée Navale & l'armée d'Italie, & dans les départemens des Bouches-du-Rhône & du Var
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De l'imprimerie de Jean Martel, frères ...[1795]
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  • 著者標目Chambon, Jean-Michel Rouyer, Jean Pascal Despinassy de Fontanelles, An...

Discours de M. Rouyer, député du département de l'Hérault, sur l'organisation de l'artillerie et de l'infanterie de la marine, prononcé à la séance du [...] mai 1792, l'an quatrième de la liberté

Discours de M. Rouyer, député du département de l'Hérault, sur l'organisation de l'artillerie et de l'infanterie de la marine, prononcé à la séance du [...] mai 1792, l'an quatrième de la liberté
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal France. Assemblée nationale l...

Rapport sur l'échange projeté & non consommé de la terre & des forges d'Allevard, situées dans le département de l'Isère, fait au nom du comité de marine par le citoyen Rouyer, membre de ce comité

Rapport sur l'échange projeté & non consommé de la terre & des forges d'Allevard, situées dans le département de l'Isère, fait au nom du comité de marine par le citoyen Rouyer, membre de ce comité
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal France. Convention nationale....

Rapport sur le remplacement des officiers de la marine, fait au nom du comité de la marine, par M. Rouyer, député du département de l'Hérault : le 3 mai 1792

Rapport sur le remplacement des officiers de la marine, fait au nom du comité de la marine, par M. Rouyer, député du département de l'Hérault : le 3 mai 1792
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal France. Assemblée nationale l...

Lettre des commissaires de l'armée du Midi au président de l'Assemblée nationale

Lettre des commissaires de l'armée du Midi au président de l'Assemblée nationale
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal Lacombe Saint-Michel, Jean-Pi...

Projet de décret présenté par M. Rouyer, au nom des quatre comités réunis de commerce, de marine, colonial et diplomatique

Projet de décret présenté par M. Rouyer, au nom des quatre comités réunis de commerce, de marine, colonial et diplomatique
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal France. Convention nationale....

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 20 décembre 1791, par M. Rouyer, membre de ce comité, ajourné au samedi 24 du même mois

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 20 décembre 1791, par M. Rouyer, membre de ce comité, ajourné au samedi 24 du même mois
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • 著者標目Rouyer, Jean Pascal France. Assemblée nationale l...

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