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検索結果 46 件

Ｌａ　Ｃｏｕｒ　Ｄ’Ａｓｓｉｓｅｓ　Ｔｒａｉｔｅ　ｐｒａｔｉｑｕｅ Ｔｏｍｅ　２

Ｌａ　Ｃｏｕｒ　Ｄ’Ａｓｓｉｓｅｓ　Ｔｒａｉｔｅ　ｐｒａｔｉｑｕｅ Ｔｏｍｅ　２
紙図書
Ｎｏｕｇｕｉｅｒ，　Ｍ．　ＣｈａｒｌｅｓＣｏｓｓｅ，　Ｍａｒｃｈａｌ1996年
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Les codes annotés de Sirey / de M. Faustin Hélie et de M. Cuzon.

Les codes annotés de Sirey / de M. Faustin Hélie et de M. Cuzon.
紙図書
Cosse, Marchal et Billard1871-1873.<66-131>
国立国会図書館

Monographie alphabétique de l'extradition, par Évariste Blondel ...

Monographie alphabétique de l'extradition, par Évariste Blondel ...
紙図書
Cosse, Marchal et cie1866.<74-20>
国立国会図書館

Essai sur l'abolition de la contrainte par corps

Essai sur l'abolition de la contrainte par corps
紙図書
Henri HardouinCosse, Marchal et Billard1874
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Des chèques : commentaire théorique et pratique des lois de 1865 & 1874, argmenté de la jurisprudence 2e éd

Des chèques : commentaire théorique et pratique des lois de 1865 & 1874, argmenté de la jurisprudence 2e éd
紙図書
par Louis NouguierCosse, Marchal et Billard1874
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Traité pratique des donations entre-vifs, entre époux des partages d'ascendants et des actes qui de dérivent (acceptation, notification, procuration, révocation, etc., etc.) avec un grand nombre de formules nouvelles 2e éd.

Traité pratique des donations entre-vifs, entre époux des partages d'ascendants et des actes qui de dérivent (acceptation, notification, procuration, révocation, etc., etc.) avec un grand nombre de formules nouvelles 2e éd.
紙図書
par Alexandre MichauxCosse, Marchal et Billard1873
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Les lois relatives à la guerre selon le droit des gens moderne, le droit public et le droit criminel des pays civilisés

Les lois relatives à la guerre selon le droit des gens moderne, le droit public et le droit criminel des pays civilisés
紙図書
Achille MorinCosse, Marchal & Billard1872
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Cours de Code pénal et leçons de législation criminelle : explication théorique et pratique 4e éd. rev., complétée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'en 1873

Cours de Code pénal et leçons de législation criminelle : explication théorique et pratique 4e éd. rev., complétée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'en 1873
紙図書
par A. BertauldCosse, Marchal et Billard1873
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Traité partique des donations entre-vifs, entre époux des partages d'ascendants et des actes qui de dérivent (acceptation, notification, proxuration, révocation, etc., etc.) avec un grand nombre de formules nouvelles

Traité partique des donations entre-vifs, entre époux des partages d'ascendants et des actes qui de dérivent (acceptation, notification, proxuration, révocation, etc., etc.) avec un grand nombre de formules nouvelles
紙図書
par Alexandre MichauxCosse, Marchal et Billard1873
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Ｌａ　Ｃｏｕｒ　Ｄ’Ａｓｓｉｓｅｓ　Ｔｒａｉｔｅ　ｐｒａｔｉｑｕｅ Ｔｏｍｅ　４－２

Ｌａ　Ｃｏｕｒ　Ｄ’Ａｓｓｉｓｅｓ　Ｔｒａｉｔｅ　ｐｒａｔｉｑｕｅ Ｔｏｍｅ　４－２
紙図書
Ｎｏｕｇｕｉｅｒ，　Ｍ．　ＣｈａｒｌｅｓＣｏｓｓｅ，　Ｍａｒｃｈａｌ1870年
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Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer : contenant le résumé des documents officiels en vigueur et les principaux renseignements pratiques sur l'établissement l'entretien, la police et l'exploitation des voies ferrées : personnel, exploitation technique, matériel, voie service commercial 2e éd. entièrement refondue et completée

Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer : contenant le résumé des documents officiels en vigueur et les principaux renseignements pratiques sur l'établissement l'entretien, la police et l'exploitation des voies ferrées : personnel, exploitation technique, matériel, voie service commercial 2e éd. entièrement refondue et completée
紙図書
par J. G. PalaaCosse, Marchal et Billard1872-1881
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Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon

Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon
紙図書
par Eugène PouilletCosse, Marchal et Billard1872
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Questions pratiques et doctrinales de Code Napoléon

Questions pratiques et doctrinales de Code Napoléon
紙図書
par A. BertauldCosse, Marchal1869-
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Traité du crédit foncier : suivi d'un traité du crédit agricole et du crédit foncier colonial, contenant l'explication théorique et pratique de la législation spéciale ... 2e éd. / rev. et augm. par l'auteur ; avec la collaboration de M. Michot

Traité du crédit foncier : suivi d'un traité du crédit agricole et du crédit foncier colonial, contenant l'explication théorique et pratique de la législation spéciale ... 2e éd. / rev. et augm. par l'auteur ; avec la collaboration de M. Michot
紙図書
par J.-B. JosseauCosse, Marchal et Billard1872
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Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariæ 4e éd., rev. et complété

Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariæ 4e éd., rev. et complété
紙図書
par C. Aubry, C. RauCosse, Marchal1869-1878
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Manuel pratique de procédure anglaise et recueil de lois a l'usage des Français et des Belges dans leurs relations d'affaires avec l'angleterre

Manuel pratique de procédure anglaise et recueil de lois a l'usage des Français et des Belges dans leurs relations d'affaires avec l'angleterre
紙図書
par John Rand BaileyCosse, Marchal et Billard1873
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Des faillites et banqueroutes 2e éd., rev. et augm

Des faillites et banqueroutes 2e éd., rev. et augm
紙図書
par I. AlauzetCosse, Marchal et Billard1871
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Traité pratique et formulaire des sociétés civiles et commerciales

Traité pratique et formulaire des sociétés civiles et commerciales
紙図書
par M. VavasseurCosse, Marchal1869
全国の図書館

Code général des lois sur la presse et autres moyens de publication : comprenant, les lois réglementaires de l'imprimerie, de la presse périodique de la librairie, du colportage, de l'affichage, des théâtres, etc., et les lois répressives des crimes, délits et contraventions commis par la parole, l'écriture, la presse, etc., etc.

Code général des lois sur la presse et autres moyens de publication : comprenant, les lois réglementaires de l'imprimerie, de la presse périodique de la librairie, du colportage, de l'affichage, des théâtres, etc., et les lois répressives des crimes, délits et contraventions commis par la parole, l'écriture, la presse, etc., etc.
紙図書
commentées et annotées par Gustave RoussetCosse, Marchal1869
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Manuel des bureaux de bienfaisance : contenant la Législation qui les régit, leur organisation, leurs attributions, les formalités pour les dotations et acceptations des dons et legs, les actions judiciaires, la comptabilité, etc., etc., avec le Résumé de la Jurisprudence administrative et judiciaire jusqu'à ce jour

Manuel des bureaux de bienfaisance : contenant la Législation qui les régit, leur organisation, leurs attributions, les formalités pour les dotations et acceptations des dons et legs, les actions judiciaires, la comptabilité, etc., etc., avec le Résumé de la Jurisprudence administrative et judiciaire jusqu'à ce jour
紙図書
par M.B. MolineauCosse, Marchal1868
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