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検索結果 26 件

Au nom du peuple français : le 27 messidor, an troisième de la République française, une & indivisible : le représentant du peuple, délégué par la Convention nationale, dans les départemens du Tarn, du Gers & de la Haute-Garonne, en séance a Auch

Au nom du peuple français : le 27 messidor, an troisième de la République française, une & indivisible : le représentant du peuple, délégué par la Convention nationale, dans les départemens du Tarn, du Gers & de la Haute-Garonne, en séance a Auch
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du départment du Gers[1795]
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Arrêté du Comité de salut public, du 4 floréal, l'an troisième de la République française, une & indivisible

Arrêté du Comité de salut public, du 4 floréal, l'an troisième de la République française, une & indivisible
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Chez J.P. Duprat imprimeur du département du Gers[1795]
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Auch, le 25 mai 1793, l'an deuxième de la république française : le conseil général du département du Gers, après avoir consulté les autorités constituées de la ville d'Auch, & les députés des districts, appelés en exécution de l'arrêté du 20 du courant, a la Convention nationale

Auch, le 25 mai 1793, l'an deuxième de la république française : le conseil général du département du Gers, après avoir consulté les autorités constituées de la ville d'Auch, & les députés des districts, appelés en exécution de l'arrêté du 20 du courant, a la Convention nationale
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du département du Gers1793
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Les représentans du peuple près l'armée des [Py]rénées Occidentales et les départemens environnans

Les représentans du peuple près l'armée des [Py]rénées Occidentales et les départemens environnans
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Chez [J.P.] Duprat, imprimeur du département du Gers1793
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Questions proposées au représentant du peuple Dartigoeyte, l'un des députés près l'armée des Pyrénées Occidentales & départemens environnans, par les administrateurs du département des Hautes-Pyrénées, sur l'exécution des dispositions de la loi du 23 août 1793, & de son arrêté du 10 relatif au payement des contributions en nature : et réponses du représentant

Questions proposées au représentant du peuple Dartigoeyte, l'un des députés près l'armée des Pyrénées Occidentales & départemens environnans, par les administrateurs du département des Hautes-Pyrénées, sur l'exécution des dispositions de la loi du 23 août 1793, & de son arrêté du 10 relatif au payement des contributions en nature : et réponses du représentant
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du départment du Gers1793
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Decrets : décret de la Convention nationale, du 18 juillet 1793, l'an deuxième de la République française, relatif à la régie & vente des biens des ci-devant Jésuites : no. 1288

Decrets : décret de la Convention nationale, du 18 juillet 1793, l'an deuxième de la République française, relatif à la régie & vente des biens des ci-devant Jésuites : no. 1288
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Chez J.P Duprat, imprimeur du département du Gers179 [i.e. 1793]
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Liste du juré de jugement, pour le trimestre d'octobre 1793, l'an second de la République française une & indivisble : articles extraits du title XII de la loi concernant la police de sûreté, de la justice criminelle & l'établissement des jurés

Liste du juré de jugement, pour le trimestre d'octobre 1793, l'an second de la République française une & indivisble : articles extraits du title XII de la loi concernant la police de sûreté, de la justice criminelle & l'établissement des jurés
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du départment du Gers1793
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Extrait des registres du conseil general du département du Gers, séance du soir 25 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible : présens, d'Aurignac, président ... [et al.] & Lantrac, procureur-général-syndic, en présence eux-mêmes du citoyen Dartigoeyte, représentant du peuple

Extrait des registres du conseil general du département du Gers, séance du soir 25 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible : présens, d'Aurignac, président ... [et al.] & Lantrac, procureur-général-syndic, en présence eux-mêmes du citoyen Dartigoeyte, représentant du peuple
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du département du Gers1793
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Au nom du peuple français : les représentans du peuple, députés dans les département du Gers & autres environnans, vu la dénonciation faite par le citoyen Lenormand, commissaire délégué par notre collégue Paganel, portant que s'étant adressé au citoyen Dutoya accusateur public ...

Au nom du peuple français : les représentans du peuple, députés dans les département du Gers & autres environnans, vu la dénonciation faite par le citoyen Lenormand, commissaire délégué par notre collégue Paganel, portant que s'étant adressé au citoyen Dutoya accusateur public ...
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du départment du Gers1793
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Extrait des registres du département du Gers, séance publique du 24 février 1793 : présens les citoyens Gros, vice-président, Lantrac, Constantin, Passerieu ... [et al.]

Extrait des registres du département du Gers, séance publique du 24 février 1793 : présens les citoyens Gros, vice-président, Lantrac, Constantin, Passerieu ... [et al.]
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du département du Gers ...1793
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Extrait des registres du conseil général du département du Gers, séance du soir 20 septembre 1793, l'an second de la République une & indivisible

Extrait des registres du conseil général du département du Gers, séance du soir 20 septembre 1793, l'an second de la République une & indivisible
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du département du Gers1793
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Liste du juré de jugement, pour le trimestre de juillet 1793, l'an second de la République française : articles extraits du title XII de la loi concernant la police de sûreté, de la justice criminelle & l'établissement des jurés

Liste du juré de jugement, pour le trimestre de juillet 1793, l'an second de la République française : articles extraits du title XII de la loi concernant la police de sûreté, de la justice criminelle & l'établissement des jurés
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du départment du Gers1793
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Adresse a la Convention nationale, délibérée le 22 septembre par les Sociétés montagnardes du département du Gers, réunies à Auch, présens les citoyens Dartigoeyte, Monestier & Pinet, représentans du peuple

Adresse a la Convention nationale, délibérée le 22 septembre par les Sociétés montagnardes du département du Gers, réunies à Auch, présens les citoyens Dartigoeyte, Monestier & Pinet, représentans du peuple
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du département du Gers1793
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Au nom de la République française, une et indivisible : aux armes, citoyens

Au nom de la République française, une et indivisible : aux armes, citoyens
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du département du Gers1793
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Extrait du procès-verbal des séances du conseil général du département du Gers : arrêté concernant les notaires, du 6 janvier 1793, de l'an deuxième de la République : présens, Lafargue, président ...

Extrait du procès-verbal des séances du conseil général du département du Gers : arrêté concernant les notaires, du 6 janvier 1793, de l'an deuxième de la République : présens, Lafargue, président ...
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du département du Gers[1793]
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Avis aux cultivateurs, sur la culture de la pomme de terre

Avis aux cultivateurs, sur la culture de la pomme de terre
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par la Société d'agriculture du département du GersChez J.P. Duprat, imprimeur du département du Gers1793
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Liste du juré de jugement, pour le second trimestre de l'an deuxième de la République française une & indivisble : articles extraits du title XII de la loi concernant la police de sûreté, de la justice criminelle & l'établissement des jurés

Liste du juré de jugement, pour le second trimestre de l'an deuxième de la République française une & indivisble : articles extraits du title XII de la loi concernant la police de sûreté, de la justice criminelle & l'établissement des jurés
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du départment du Gersde l'an deuxième de la République française ... [1793 or 1794]
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Extrait des registres des déliberations du directoire du département du Gers : séance du 2 octobre 1793, l'an deuxième de la République française, une & indivisible, présens, Daurignac, président, Druilhet, Passerieu, Gros, Duclos, Lasportes, Baylin, Demay, Larée, Lebé, Boubée, & Lantrac, procureur-géneral-syndic

Extrait des registres des déliberations du directoire du département du Gers : séance du 2 octobre 1793, l'an deuxième de la République française, une & indivisible, présens, Daurignac, président, Druilhet, Passerieu, Gros, Duclos, Lasportes, Baylin, Demay, Larée, Lebé, Boubée, & Lantrac, procureur-géneral-syndic
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du départment du Gers1793
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Prix proposés par la société d'agriculture du département du Gers, dans la séance solemnelle du 4 août 1793, l'an deuxième de la République française

Prix proposés par la société d'agriculture du département du Gers, dans la séance solemnelle du 4 août 1793, l'an deuxième de la République française
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du départment du Gers1793
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Extrait des registres du conseil général du département du Gers : séance du quatrième jour de la troisième décade de l'an deuxième de la République française, une & indivisible : présens, Daurignac, président ... [et al.]

Extrait des registres du conseil général du département du Gers : séance du quatrième jour de la troisième décade de l'an deuxième de la République française, une & indivisible : présens, Daurignac, président ... [et al.]
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Chez J.P. Duprat, imprimeur du département du Gers[1793]
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