本文に飛ぶ

年 〜
年

検索結果 530 件

Code civil des français. Édition originale et seule officielle.

Code civil des français. Édition originale et seule officielle.
紙図書
De l'imprimerie de la RépubliqueAn XII.--1804.<CF2-811-8>
国立国会図書館全国の図書館

Administration des finances de la République française : an 11

Administration des finances de la République française : an 11
紙図書
De l'imprimerie de la Républiquepluviôse an XII [1804]
全国の図書館

Mémoire concernant la trahison de Pichegru dan les années 3, 4, et 5, rédigé en l'an 6 par M.R. de Montgaillard, et dont l'originel se trouve aux Archives du gouvernement

Mémoire concernant la trahison de Pichegru dan les années 3, 4, et 5, rédigé en l'an 6 par M.R. de Montgaillard, et dont l'originel se trouve aux Archives du gouvernement
紙図書
De l'Imprimerie de la Républiquegerminal an XII [1804]
全国の図書館

Second rapport du grand-juge, relatif aux trames du nommé Drake, ministre d'Angleterre à Munich, et du nommé Spencer-Smith, ministre d'Angleterre à Stutgard, contre la France et le premier consul

Second rapport du grand-juge, relatif aux trames du nommé Drake, ministre d'Angleterre à Munich, et du nommé Spencer-Smith, ministre d'Angleterre à Stutgard, contre la France et le premier consul
紙図書
De l'imprimerie de la Républiquegerminal, an 12 [1804]
全国の図書館

Arrêté qui nomme le général Rochambeau général en chef de l'armée et capitaine général à Saint-Domingue : du 13 nivôse, an XI de la République

Arrêté qui nomme le général Rochambeau général en chef de l'armée et capitaine général à Saint-Domingue : du 13 nivôse, an XI de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1803]
全国の図書館

Observations du tribunal de cassation, présentées au gouvernement le troisième jour complémentaire an XI

Observations du tribunal de cassation, présentées au gouvernement le troisième jour complémentaire an XI
紙図書
De l'imprimerie de la Républiquevendémiaire an XII [1803]
全国の図書館

Arrêté qui fixe le prix des passages pour les colonies orientales, occidentales, et la côte d'Afrique : du 14 ventôse, an XI de la République

Arrêté qui fixe le prix des passages pour les colonies orientales, occidentales, et la côte d'Afrique : du 14 ventôse, an XI de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1803]
全国の図書館

Voyage de La Pérouse autour du monde, publié conformément au décret du 22 avril 1791, et rédigé par M.L.A. Milet-Mureau ...

Voyage de La Pérouse autour du monde, publié conformément au décret du 22 avril 1791, et rédigé par M.L.A. Milet-Mureau ...
紙図書
de l'Imprimerie de la République (par les soins de P.D. Duboy-Laverne, directeur)an V. (1797)<特4-47>
国立国会図書館

Arrêté concernant la police de la pêche de la morue à l'île de Terre-Neuve : du 15 pluviôse, an XI de la République

Arrêté concernant la police de la pêche de la morue à l'île de Terre-Neuve : du 15 pluviôse, an XI de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1803]
全国の図書館

Arrêté relatif aux traitemens de réforme ou soldes de retraite à toucher dans les colonies : du 19 ventôse, an XI de la République

Arrêté relatif aux traitemens de réforme ou soldes de retraite à toucher dans les colonies : du 19 ventôse, an XI de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1803]
全国の図書館

Arrêté qui autorise l'entrepôt des denrées et productions des colonies françaises dans le port de Granville : du 28 pluviôse, an XI de la République

Arrêté qui autorise l'entrepôt des denrées et productions des colonies françaises dans le port de Granville : du 28 pluviôse, an XI de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1803]
全国の図書館

Arrêté qui détermine la manière dont seront régies les îles de France et de la Réunion : du 13 pluviôse, an XI de la République

Arrêté qui détermine la manière dont seront régies les îles de France et de la Réunion : du 13 pluviôse, an XI de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1803]
全国の図書館

Administration des finances de la République française : an 10

Administration des finances de la République française : an 10
紙図書
De l'imprimerie de la Républiqueventôse an XI [1803]
全国の図書館

Arrêté qui détermine le costume des chefs de comptoir dans l'Inde : du 28 pluviôse, an XI de la République

Arrêté qui détermine le costume des chefs de comptoir dans l'Inde : du 28 pluviôse, an XI de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1803]
全国の図書館

Organisation de l'école des arts et métiers de Compiègne

Organisation de l'école des arts et métiers de Compiègne
紙図書
De l'imprimerie de la Républiquean XII (1803)
全国の図書館

Arrêté qui supprime les listes locales d'émigrés formées dans les colonies : du 28 brumaire, an XI de la République

Arrêté qui supprime les listes locales d'émigrés formées dans les colonies : du 28 brumaire, an XI de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1802]
全国の図書館

Arrêté relatif aux primes accordées pour l'encouragement de la pêche de la morue : du 17 ventôse, an X de la République

Arrêté relatif aux primes accordées pour l'encouragement de la pêche de la morue : du 17 ventôse, an X de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1802]
全国の図書館

Observations des tribunaux de cassation et d'appel, des tribunaux et conseils de commerce, &c : sur le projet de code du commerce

Observations des tribunaux de cassation et d'appel, des tribunaux et conseils de commerce, &c : sur le projet de code du commerce
紙図書
De l'Imprimerie de la Républiquean XI [1802?]
全国の図書館

Arrêté qui accorde une pension viagère à la veuve du capitaine Lombard, mort à Saint-Domingue : du 16 frimaire, an XI de la République

Arrêté qui accorde une pension viagère à la veuve du capitaine Lombard, mort à Saint-Domingue : du 16 frimaire, an XI de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1802]
全国の図書館

Arrêté qui supprime, à compter de l'an XI, les secours accordés aux colons réfugiés en France : du 16 messidor, an X de la République

Arrêté qui supprime, à compter de l'an XI, les secours accordés aux colons réfugiés en France : du 16 messidor, an X de la République
紙図書
De l'imprimerie de la République[1802]
全国の図書館
RSS