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検索結果 13 件

L'apanage royal en France à l'époque moderne

L'apanage royal en France à l'époque moderne
紙図書
Alexandre DerocheÉditions Panthéon-Assasc2013
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  • 件名Appanage Crown lands --...... History Law - Appanage - France - Kings and rulers -...
  • 件名（識別子）Appanage Crown lands --...... History Law - Appanage - France - Kings and rulers -...

Observations particulieres a M. d'Orléans, sur le second rapport du comité des domaines, concernant les apanages

Observations particulieres a M. d'Orléans, sur le second rapport du comité des domaines, concernant les apanages
紙図書
[s.n.][ca. 1790]
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  • 件名...é des domaines Appanage Orléans, Louis Philippe Josep...
  • 件名（識別子）...é des domaines Appanage Orléans, Louis Philippe Josep...

Des apanages et de leur destruction

Des apanages et de leur destruction
紙図書
[s.n.]1791
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  • 件名Appanage France -- History -- Revoluti...
  • 件名（識別子）Appanage France -- History -- Revoluti...

Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du comité des domaines

Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du comité des domaines
紙図書
De l'imprimerie nationale[1790?]
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  • 件名Appanage Inheritance and succession --...
  • 件名（識別子）Appanage Inheritance and succession --...

Loi portant suppression des apanages : donnée à Paris, le 6 avril 1791

Loi portant suppression des apanages : donnée à Paris, le 6 avril 1791
紙図書
De l'Imprimerie royale1791
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  • 件名...iscations, etc Appanage
  • 件名（識別子）...iscations, etc Appanage

Des apanages

Des apanages
紙図書
par un citoyen[1789?]
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  • 件名Appanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • 件名（識別子）Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

Lettre écrite de la main du roi, a M. le Président

Lettre écrite de la main du roi, a M. le Président
紙図書
De l'Imprimerie nationale[1790]
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  • 件名... works to 1800 Appanage -- Early works to 1800 France...
  • 件名（識別子）... works to 1800 Appanage -- Early works to 1800 France...

Bilan, ou, État des biens & revenus de toute nature, dont jouit M. d'Orléans, & des dettes & charges de toute espece dont ils sont grevés, tant celles personnelles à M. d'Orléans, que celles provenant de la succession de feu M. d'Orléans, son pere

Bilan, ou, État des biens & revenus de toute nature, dont jouit M. d'Orléans, & des dettes & charges de toute espece dont ils sont grevés, tant celles personnelles à M. d'Orléans, que celles provenant de la succession de feu M. d'Orléans, son pere
紙図書
[s.n.][1790]
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  • 件名...Paris, France) Appanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • 件名（識別子）...Paris, France) Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

État des biens & revenus de toute nature, dont jouit M. d'Orléans, & des dettes & charges de toute espece dont ils sont grevés, tant celles personnelles à M. d'Orléans, que celles provenant de la succession de feu M. d'Orléans, son pere

État des biens & revenus de toute nature, dont jouit M. d'Orléans, & des dettes & charges de toute espece dont ils sont grevés, tant celles personnelles à M. d'Orléans, que celles provenant de la succession de feu M. d'Orléans, son pere
紙図書
De l'imprimerie de la veuve d'Houry, imprimeur-libraire de M. d'Orléans & de M. de Chartres, rue Hautefeuille ...[ca. 1790]
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  • 件名... d', 1747-1793 Appanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • 件名（識別子）... d', 1747-1793 Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

Loi relative au payement du traitement & à la rente apanagere accordée aux deux princes françois, frères du roi : donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an 4e. de la liberté

Loi relative au payement du traitement & à la rente apanagere accordée aux deux princes françois, frères du roi : donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an 4e. de la liberté
紙図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise[1792]
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  • 件名... works to 1800 Appanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • 件名（識別子）... works to 1800 Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790, portant qu'il ne sera plus concédé d'apanages réels, & révocation de ceux ci-devant concédés : du 21 septembre 1790

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790, portant qu'il ne sera plus concédé d'apanages réels, & révocation de ceux ci-devant concédés : du 21 septembre 1790
紙図書
De l'imprimerie de N.H. Nyon ...1790
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  • 件名Appanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • 件名（識別子）Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790, portant qu'il ne sera plus concédé d'apanages réels, & révocation de ceux ci-devant concédés : du 21 septembre 1790

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790, portant qu'il ne sera plus concédé d'apanages réels, & révocation de ceux ci-devant concédés : du 21 septembre 1790
紙図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise1790
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  • 件名Appanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • 件名（識別子）Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

Mon opinion sur les apanages

Mon opinion sur les apanages
紙図書
[s.n.][17--]
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  • 件名Appanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • 件名（識別子）Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

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