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Recueil des lois et règlements relatifs aux archives, 1958-1988 / Direction des archives de France ; avant-propos par Jean Favier.

Recueil des lois et règlements relatifs aux archives, 1958-1988 / Direction des archives de France ; avant-propos par Jean Favier.
紙図書
Archives nationales1988.<CF2-612-2>
国立国会図書館
  • 件名文書館 (地理区分) 公文書 (地理区分) 法令. フランス. Archives -- Law and legislation -- France.

Archives et patrimoine T. 1 T. 2

Archives et patrimoine T. 1 T. 2
紙図書
sous la direction de Marie Cornu, Jérôme FromageauL'Harmattanc2004
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Les archives : pbk.

Les archives : pbk.
紙図書
Sophie Cœuré et Vincent DuclertLa Découvertec2001
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La Fonction archives dans les services administratifs publics et privés. 2e éd.

La Fonction archives dans les services administratifs publics et privés. 2e éd.
紙図書
Ministère de l'économie et des finances, Direction du budget, Service central d'organisation et méthodesc1982.<UL14-A4>
国立国会図書館全国の図書館
  • 件名... manuals, etc. Archives -- Law and legislation -- France.

Droit des archives Direction des archives de France Documentation française

Droit des archives Direction des archives de France Documentation française
紙図書
par Hervé Bastien ; préface par Alain Erlande-BrandenburgDirection des archives de France : Documentation française1996
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Archives, bibliothèques, musées : statut des collections accessibles au public / Gilles Wolkowitsch ; préface de Jean Chatelain. (Collection "Collectivités territoriales")

Archives, bibliothèques, musées : statut des collections accessibles au public / Gilles Wolkowitsch ; préface de Jean Chatelain. (Collection "Collectivités territoriales")
紙図書
Economica1986.<AF2-612-A7>
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  • 件名...法 (地理区分) フランス. Archives -- Law and legislation -- France. Library legislation -- France...

Recueil des lois et règlements relatifs aux archives, 1958-1988 t. 1 t. 2

Recueil des lois et règlements relatifs aux archives, 1958-1988 t. 1 t. 2
紙図書
avant-propos par Jean FavierArchives nationales : diffusé par la Documentation française1988
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Nouveaux textes relatifs aux archives

Nouveaux textes relatifs aux archives
紙図書
Direction des archives de FranceArchives nationales : [diffusé par la Documentation française]1980
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Code des Archives de France.

Code des Archives de France.
紙図書
Impr. nationale1958-<CF2-612-1>
国立国会図書館
  • 件名Archives -- Law and legislation -- France.

Décret de la Convention nationale, du 10 octobre 1792, l'an Ier. de la République françoise : archives de la République

Décret de la Convention nationale, du 10 octobre 1792, l'an Ier. de la République françoise : archives de la République
紙図書
De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1792
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Décret de la Convention nationale, du 21 novembre 1792, l'an premier de la République françoise, qui autorise la commission chargée de la vérification des papiers trouvés aux Tuileries, à donner des mandats d'amener & des mandats d'arrêt

Décret de la Convention nationale, du 21 novembre 1792, l'an premier de la République françoise, qui autorise la commission chargée de la vérification des papiers trouvés aux Tuileries, à donner des mandats d'amener & des mandats d'arrêt
紙図書
De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1792
全国の図書館

Reflexions d'un député a l'Assemblée nationale sur l'article 8 du projet de décret relatif à l'organisation des archives

Reflexions d'un député a l'Assemblée nationale sur l'article 8 du projet de décret relatif à l'organisation des archives
紙図書
[s.n.][1790]
全国の図書館

Discussion du projet de décret présenté à l'Assemblée nationale pour l'organisation des archives nationales

Discussion du projet de décret présenté à l'Assemblée nationale pour l'organisation des archives nationales
紙図書
De l'imprimerie de Postillon, rue d'Argenteuil ...[1790]
全国の図書館

Projet de décret présenté par le comité des contributions publiques, sur les archives & dépôts des titres des biens nationaux

Projet de décret présenté par le comité des contributions publiques, sur les archives & dépôts des titres des biens nationaux
紙図書
De l'Imprimerie nationale[1791]
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