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Les régimes de retraites des agents des collectivités locales et établissements publics locaux

Les régimes de retraites des agents des collectivités locales et établissements publics locaux
紙図書
Odette Meyer ; préface de Joseph DelpechDocumentation française[2006]
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La régime des pensions civiles et militaires : complément, Mise à jour à la date du 15 juillet 1951 / P. Carcelle.

La régime des pensions civiles et militaires : complément, Mise à jour à la date du 15 juillet 1951 / P. Carcelle.
紙図書
Recueil Sirey1951.<351.5-C265r>
国立国会図書館
  • 件名Civil service pensions -- France. Pensions, Military -- France.

La régime des pensions civiles et militaires, par P. Carcelle et G. Mas. (Les Cahiers administratifs. Nouv. ser.)

La régime des pensions civiles et militaires, par P. Carcelle et G. Mas. (Les Cahiers administratifs. Nouv. ser.)
紙図書
Recueil Sirey1950.<351.5-C265r>
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  • 件名Civil service pensions -- France. Pensions, Military -- France.

La Troisième République et la mémoire du coup d'État de Louis-Napoléon Bonaparte : la loi de réparation nationale du 30 juillet 1881 en faveur des victimes du 2 décembre 1851 et des victimes de la loi de sûreté générale du 27 février 1858 : F15 3964 à 4023

La Troisième République et la mémoire du coup d'État de Louis-Napoléon Bonaparte : la loi de réparation nationale du 30 juillet 1881 en faveur des victimes du 2 décembre 1851 et des victimes de la loi de sûreté générale du 27 février 1858 : F15 3964 à 4023
紙図書
par Denise Devos ; avant-propos par Jean FavierArchives nationales1992
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La régime des pensions civiles et militaires : la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (décret du 5 octobre 1949, instruction du 10 décembre 1949 / par P. Carcelle et G. Mas.

La régime des pensions civiles et militaires : la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (décret du 5 octobre 1949, instruction du 10 décembre 1949 / par P. Carcelle et G. Mas.
紙図書
Recueil Sirey1949.<351.5-C265r>
国立国会図書館
  • 件名Civil service pensions -- France. Pensions, Military -- France.

Pensions civiles et militaires Nouvelle éd

Pensions civiles et militaires Nouvelle éd
紙図書
par P. Carcelle, G. Mas ; préface de Paul RamadierSirey1957
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Les pensions civiles de l'État : commentaire des lois des 9 juin 1853, 30 décembre 1913 et 14 mars 1915

Les pensions civiles de l'État : commentaire des lois des 9 juin 1853, 30 décembre 1913 et 14 mars 1915
紙図書
Charles RabanyBerger-Levrault1916
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Décret relatif aux différens employés supprimés : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités réunis des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture & de commerce

Décret relatif aux différens employés supprimés : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités réunis des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture & de commerce
紙図書
par Jul.-Fran. Palasne-Champeaux, député du département des Côtes du NordDe l'Imprimerie nationale1791
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Loi relative au payement de différentes sommes faisant partie de l'arriéré du département de la maison du roi : donnée à Paris, le 13 mai 1791

Loi relative au payement de différentes sommes faisant partie de l'arriéré du département de la maison du roi : donnée à Paris, le 13 mai 1791
紙図書
De l'Imprimerie royale1791
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