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Les conseillers généraux en France depuis 1945. (Travaux et recherches de science politique, 11)

Les conseillers généraux en France depuis 1945. (Travaux et recherches de science politique, 11)
紙図書
A. Colin1970.<AF2-391-11>
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  • 件名France. Conseil général. Local officials and employees...

Les Conseillers généraux en 1870, étude statistique d'un personnel politique ... [par] L. Girard, A. Prost, R. Gossez. (Publications de la Faculté des lettres et sciences humaines de Paris, Sorbonne. Série "Recherches," t. 34)

Les Conseillers généraux en 1870, étude statistique d'un personnel politique ... [par] L. Girard, A. Prost, R. Gossez. (Publications de la Faculté des lettres et sciences humaines de Paris, Sorbonne. Série "Recherches," t. 34)
紙図書
Presses Universitaires de France1967.<AF2-391-8>
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  • 件名France. Conseil général. Local government -- France --...

Les Conseillers généraux en France au temps de Guizot, 1840-1848 ... (Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques, 157)

Les Conseillers généraux en France au temps de Guizot, 1840-1848 ... (Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques, 157)
紙図書
A. Colin1967.<AF2-391-6>
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  • 件名...) , 1787-1874. France. Conseil général. France -- Politics and govern...

Les Conseillers généraux dans le système administratif français

Les Conseillers généraux dans le système administratif français
紙図書
Michel Longepierre ; préface de Roland DragoÉditions Cujas[1971]
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Les conseillers généraux en 1870 : étude statistique d'un personnel politique

Les conseillers généraux en 1870 : étude statistique d'un personnel politique
紙図書
L. Girard, A. Prost, R. GossezPresses universitaires de France1967
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Dictionnaire biographique du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine

Dictionnaire biographique du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine
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Publié sous la direction de Michel Fleury et Bertrand Gille. Préface de Michel Fleury[Ville de Paris, Commission des travaux historiques]1972
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Liste générale des cent-quarante-quatre citoyens, élus par les 48 sections, pour composer le conseil général et le corps municipal de la ville de Paris

Liste générale des cent-quarante-quatre citoyens, élus par les 48 sections, pour composer le conseil général et le corps municipal de la ville de Paris
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De l'imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, imprimeurs ordinaires de la ville, rue S.-André-des-Arcs ...1790
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur le réquisitoire du commissaire national : qui casse un jugement rendu par le tribunal de police correctionnelle de Saint-Quentin, comme contraire à l'art. 13 de la loi sur l'organisation judiciaire, qui trace une ligne de démarcation entre les fonctions judiciaires et les fonctions administratives : du 5 septembre 1793

Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur le réquisitoire du commissaire national : qui casse un jugement rendu par le tribunal de police correctionnelle de Saint-Quentin, comme contraire à l'art. 13 de la loi sur l'organisation judiciaire, qui trace une ligne de démarcation entre les fonctions judiciaires et les fonctions administratives : du 5 septembre 1793
紙図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du tribunal[1793]
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Protestation contre la forme des États-généraux de 1614, et seul moyen d'imprimer un caractère légal à celle de la prochaine assemblée nationale : suivie d'une lettre à MM. du conseil général de la ville de Nîmes en Languedoc, & d'une réponse au mémoire des six corps des marchands de Paris

Protestation contre la forme des États-généraux de 1614, et seul moyen d'imprimer un caractère légal à celle de la prochaine assemblée nationale : suivie d'une lettre à MM. du conseil général de la ville de Nîmes en Languedoc, & d'une réponse au mémoire des six corps des marchands de Paris
紙図書
par M. B***[s.n.]1788
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Lettre de messieurs les députés de la Seine Inférieure, a MM. les officiers municipaux et du conseil général de la commune de Rouen : le 23 juin 1791

Lettre de messieurs les députés de la Seine Inférieure, a MM. les officiers municipaux et du conseil général de la commune de Rouen : le 23 juin 1791
紙図書
De l'imprimerie de P. Seyer & Behourt, imprim. de la municipalité ...[1791?]
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Relation de ce qui s'est passé a Grenoble, depuis le 8 juillet jusqu'au 21

Relation de ce qui s'est passé a Grenoble, depuis le 8 juillet jusqu'au 21
紙図書
[s.n.][1788?]
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