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Les sénateurs du consulat et de l'empire. Tableau historique des pairs de France 1789-1814-1848. Les sénateurs du second empire. Seule éd. compléte.

Les sénateurs du consulat et de l'empire. Tableau historique des pairs de France 1789-1814-1848. Les sénateurs du second empire. Seule éd. compléte.
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Slatkine-Megariotis Reprints1974.<A112-227>
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  • 件名France. Sénat conservateur. France. Chambre des pairs. Fr...

Un mot au Sénat

Un mot au Sénat
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Chez les marchands de nouveautés , 1814
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Procès-verbal des élections des membres du sénat conservateur, de ceux du Corps législatif, et de ceux du tribunat, en exécution de la constitution : séance du 3 nivose an 8

Procès-verbal des élections des membres du sénat conservateur, de ceux du Corps législatif, et de ceux du tribunat, en exécution de la constitution : séance du 3 nivose an 8
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De l'Imprimerie nationalenivose an 8 [1799 or 1800]
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Motion d'ordre par Charles Rousseau, des Ardennes, pour proposer au Corps législatif de motiver le choix des candidats qu'il présentera au Sénat conservateur : séance du 6 frimaire an 9

Motion d'ordre par Charles Rousseau, des Ardennes, pour proposer au Corps législatif de motiver le choix des candidats qu'il présentera au Sénat conservateur : séance du 6 frimaire an 9
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 9 [1800]
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Extrait du procès-verbal des séances du Corps législatif : du 20 floréal an 10 de la République

Extrait du procès-verbal des séances du Corps législatif : du 20 floréal an 10 de la République
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 10 [1802]
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