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Le Droit du littoral : domaine public maritime, loi littoral, ports maritimes

Le Droit du littoral : domaine public maritime, loi littoral, ports maritimes
紙図書
Henri Coulombie, Jean-Pierre Redon ; préface G. Liet-VeauxLitecc1992
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  • 件名...tion -- France Harbors -- Law and legislation -- France Maritime law -- France
  • 件名（識別子）...tion -- France Harbors -- Law and legislation -- France Maritime law -- France

Le Droit du littoral et de la mer côtière

Le Droit du littoral et de la mer côtière
紙図書
sous la direction de Jean-Marie Becet, Didier Le MorvanEconomicac1991
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  • 件名...tion -- France Harbors -- Law and legislation -- France Marine resources conservation...
  • 件名（識別子）...tion -- France Harbors -- Law and legislation -- France Marine resources conservation...

Loi relative à l'approvisionnement des différens ports de l'etat : du 2 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté

Loi relative à l'approvisionnement des différens ports de l'etat : du 2 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté
紙図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise1792
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  • 件名Harbors -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 Purvey...
  • 件名（識別子）Harbors -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 Purvey...

Rapport et projet de résolution présentés par Boissier, au nom de la commission chargée de la révision des lois sur la marine, sur les travaux hydrauliques des ports maritimes, et sur les ingénieurs affectés à ce service : séance du 28 ventôse an 6

Rapport et projet de résolution présentés par Boissier, au nom de la commission chargée de la révision des lois sur la marine, sur les travaux hydrauliques des ports maritimes, et sur les ingénieurs affectés à ce service : séance du 28 ventôse an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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  • 件名... works to 1800 Harbors -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 France...
  • 件名（識別子）... works to 1800 Harbors -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 France...

Rapport fait au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux : le 14 janvier 1790

Rapport fait au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux : le 14 janvier 1790
紙図書
De l'Imprimerie nationale[1790]
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  • 件名Harbors -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 Arsena...
  • 件名（識別子）Harbors -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 Arsena...

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