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検索結果 11 件

Une tache au front : la bâtardise aux XVIe et XVIIe siècles

Une tache au front : la bâtardise aux XVIe et XVIIe siècles
紙図書
Sylvie SteinbergAlbin Michelc2016
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  • 件名...- 17th century Illegitimate children -- France -- History -- 16th century Illegitimate children -- France -- History -- 17th century
  • 件名（識別子）...- 17th century Illegitimate children -- France -- History -- 16th century Illegitimate children -- France -- History -- 17th century

L'amour nomade : la mère et l'enfant hors mariage, XVIe-XXe siècle

L'amour nomade : la mère et l'enfant hors mariage, XVIe-XXe siècle
紙図書
Françoise P.-LévySeuilc1981
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  • 件名Illegitimate children -- France -- History
  • 件名（識別子）Illegitimate children -- France -- History

Opinion de Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 16 floréal dernier, relative à la reconnoissance des enfans nés hors du mariage : séance du 12 thermidor an 6

Opinion de Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 16 floréal dernier, relative à la reconnoissance des enfans nés hors du mariage : séance du 12 thermidor an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 6. [1798]
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  • 件名Illegitimate children -- France -- History -- 18th century France -- His...
  • 件名（識別子）Illegitimate children -- France -- History -- 18th century France -- His...

Opinion de Riou, sur le vrai sens de la loi du 12 brumaire qui règle l'état civil des enfans nés hors le mariage : séance du 28 pluviôse an 6

Opinion de Riou, sur le vrai sens de la loi du 12 brumaire qui règle l'état civil des enfans nés hors le mariage : séance du 28 pluviôse an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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  • 件名Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources Fr...
  • 件名（識別子）Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources Fr...

Opinion de Desmolin sur le projet de résolution relatif au genre de preuve que doivent rapporter les enfans nés hors du mariage, dont les pères sont morts depuis la publication de la loi du 12 brumaire an 2 : séance du 28 pluviôse

Opinion de Desmolin sur le projet de résolution relatif au genre de preuve que doivent rapporter les enfans nés hors du mariage, dont les pères sont morts depuis la publication de la loi du 12 brumaire an 2 : séance du 28 pluviôse
紙図書
De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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  • 件名Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources Fr...
  • 件名（識別子）Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources Fr...

Opinion de P.F. Duchesne, député de la Drôme, sur un projet de résolution en faveur des enfans nés hors du mariage, tendant au rapport de l'art IV de la loi du 15 thermidor an 4 : séance du 8 frimaire an 6

Opinion de P.F. Duchesne, député de la Drôme, sur un projet de résolution en faveur des enfans nés hors du mariage, tendant au rapport de l'art IV de la loi du 15 thermidor an 4 : séance du 8 frimaire an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
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  • 件名Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources Fr...
  • 件名（識別子）Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources Fr...

Rapport fait par Lenoir-Laroche, sur une résolution du 16 floréal dernier, relative aux preuves de possession d'état que doivent rapporter les enfans nés hors du mariage depuis la loi du 12 brumaire an 2 : séance du 21 messidor an 6

Rapport fait par Lenoir-Laroche, sur une résolution du 16 floréal dernier, relative aux preuves de possession d'état que doivent rapporter les enfans nés hors du mariage depuis la loi du 12 brumaire an 2 : séance du 21 messidor an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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  • 件名...ury -- Sources Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources Fr...
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Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 8 frimaire, relative à la successibilité des enfans naturels dont les pères et mères étoient décédés avant la publication du décret du 4 juin 1793 : séance du 21 pluviôse an 6

Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 8 frimaire, relative à la successibilité des enfans naturels dont les pères et mères étoient décédés avant la publication du décret du 4 juin 1793 : séance du 21 pluviôse an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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Opinion de J.G. Lacuée, sur la résolution du 16 floréal relative aux enfans nés hors du mariage : séance du 11 thermidor an 6

Opinion de J.G. Lacuée, sur la résolution du 16 floréal relative aux enfans nés hors du mariage : séance du 11 thermidor an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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  • 件名Illegitimate children -- France -- History -- 18th century Acknowledgmen...
  • 件名（識別子）Illegitimate children -- France -- History -- 18th century Acknowledgmen...

Opinion de F. Lamarque, sur les droits de successibilité des enfans naturels, depuis la loi du 12 brumaire an 2, jusqu'à la loi du 15 thermidor an 4 : séance du 8 frimaire, an 6

Opinion de F. Lamarque, sur les droits de successibilité des enfans naturels, depuis la loi du 12 brumaire an 2, jusqu'à la loi du 15 thermidor an 4 : séance du 8 frimaire, an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalenivôse, an 6. [1797 or 1798]
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  • 件名Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources In...
  • 件名（識別子）Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources In...

Opinion de Rallier, sur la résolution du 16 floréal an 6, relative à la loi du 12 brumaire an 2 sur les enfans nés hors du mariage : séance du 11 thermidor an 6

Opinion de Rallier, sur la résolution du 16 floréal an 6, relative à la loi du 12 brumaire an 2 sur les enfans nés hors du mariage : séance du 11 thermidor an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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  • 件名...ury -- Sources Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources Ac...
  • 件名（識別子）...ury -- Sources Illegitimate children -- France -- History -- 18th century -- Sources Ac...

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