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Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l'impôt moderne (Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle)
Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l'impôt moderne (Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle)
紙
図書
Audrey Rosa, sous la direction de Vincent Dussart, préface de Jean-Pierre Bel, avant-propos de Vincent Dussart.
Dalloz
2015.
<AF2-366-B13>
国立国会図書館
Les normes constitutionnelles financières en droit français de 1789 à nos jours / Benoît Jean-Antoine ; préface de Michel Bouvier. (Bibliothèque finances publiques et fiscalité ; 51)
Les normes constitutionnelles financières en droit français de 1789 à nos jours / Benoît Jean-Antoine ; préface de Michel Bouvier. (Bibliothèque finances publiques et fiscalité ; 51)
紙
図書
LGDJ
c2010.
<AF2-361-B11>
国立国会図書館
The birth of solidarity : the history of the French welfare state
The birth of solidarity : the history of the French welfare state
紙
図書
François Ewald, edited by Melinda Cooper and translated by Timothy Scott Johnson
Duke University Press
2020
<EG5-D8>
国立国会図書館
全国の図書館
Du silence à la parole : une histoire du droit du travail : des années 1830 à nos jours / Jacques Le Goff ; préface de Philippe Waquet ; postface de Claude Chetcuti. (Collection L'univers des normes)
Du silence à la parole : une histoire du droit du travail : des années 1830 à nos jours / Jacques Le Goff ; préface de Philippe Waquet ; postface de Claude Chetcuti. (Collection L'univers des normes)
紙
図書
Presses universitaires de Rennes
[2004]
<AF2-512-B2>
国立国会図書館
La contribution de la jurisprudence à la renaissance du pouvoir réglementaire central sous la IIIe République / Olivier Steck ; préface de Michel Verpeaux. (Bibliothèque de droit public ; t. 255)
La contribution de la jurisprudence à la renaissance du pouvoir réglementaire central sous la IIIe République / Olivier Steck ; préface de Michel Verpeaux. (Bibliothèque de droit public ; t. 255)
紙
図書
L.G.D.J.
c2007.
<AF2-311-B42>
国立国会図書館
Une grande loi de la Troisième République : la loi du 1er juillet 1901 / Jean-François Merlet ; préface de Jean Morange. (Bibliothèque de droit public ; t. 217)
Une grande loi de la Troisième République : la loi du 1er juillet 1901 / Jean-François Merlet ; préface de Jean Morange. (Bibliothèque de droit public ; t. 217)
紙
図書
L.G.D.J.
c2001.
<AF2-212-B25>
国立国会図書館
La Covid-19 et l'état d'urgence sanitaire (mars 2020-juillet 2022) : quels savoirs? quelles perspectives?
La Covid-19 et l'état d'urgence sanitaire (mars 2020-juillet 2022) : quels savoirs? quelles perspectives?
紙
図書
sous la direction scientifique de Bernard Cherubini ; [les auteurs, Bezzina, Anne-Charlène ... et al.]
Institut francophone pour la justice et la démocratie
2023
全国の図書館
L'obligation militaire sous l'Ancien Régime
L'obligation militaire sous l'Ancien Régime
紙
図書
Paul Chauvin-Hameau ; préface de François Saint-Bonnet ; avant-propos de Brigitte Basdevant-Gaudemet
Institut universitaire Varenne
[2018]
全国の図書館
L'émergence de la liberté d'association en droit français (1810-1848) : apports de la législation et de la pratique judiciaire pénales
L'émergence de la liberté d'association en droit français (1810-1848) : apports de la législation et de la pratique judiciaire pénales
紙
図書
Guillaume Boudou ; préface de Christian Bruschi et Jean-Louis Halpérin
Institut francophone pour la justice et la démocratie
[2020]
全国の図書館
Être parlementaire : de la Révolution à nos jours
Être parlementaire : de la Révolution à nos jours
紙
図書
Jean El Gammal
Armand Colin
2013
全国の図書館
De la laïcité en France
De la laïcité en France
紙
図書
Patrick Weil
B. Grasset
c2021
全国の図書館
La bataille du placement : organiser et contrôler le marché du travail : France, 1880-1918
La bataille du placement : organiser et contrôler le marché du travail : France, 1880-1918
紙
図書
Benjamin Jung ; préface d'André Gueslin
Presses universitaires de Rennes
2017
全国の図書館
Les champs du droit : mélanges en l'honneur de Bernard Gallinato-Contino
Les champs du droit : mélanges en l'honneur de Bernard Gallinato-Contino
紙
図書
sous la direction de Laetitia Guerlain, Nelly Hissung-Convert et Olivier Serra
Mare & Martin
c2023
全国の図書館
Pour un droit constitutionnel des collectivités territoriales : évolutions et débats
Pour un droit constitutionnel des collectivités territoriales : évolutions et débats
紙
図書
sous la direction de Pauline Türk
L'Harmattan
c2020
全国の図書館
The birth of solidarity : the history of the French welfare state : pbk
The birth of solidarity : the history of the French welfare state : pbk
紙
図書
François Ewald ; edited by Melinda Cooper ; and translated by Timothy Scott Johnson
Duke University Press
2020
全国の図書館
La métamorphose religieuse de la France : vers une nouvelle laïcité?
La métamorphose religieuse de la France : vers une nouvelle laïcité?
紙
図書
Nicolas Deiller ; préface de Yan Laidié, professeur de droit public à l'Université de Bourgogne-Franche-Comté
VA Éditions
c2019
全国の図書館
Droit disciplinaire pénitentiaire de la Belle Époque
Droit disciplinaire pénitentiaire de la Belle Époque
紙
図書
Hinda Hedhili-Azéma
L'Harmattan
c2020
全国の図書館
L'intérêt général en partage : la reconnaissance d'utilité publique des associations en République (1870-1914)
L'intérêt général en partage : la reconnaissance d'utilité publique des associations en République (1870-1914)
紙
図書
Chloé Gaboriaux
Les Presses de Sciences Po
c2023
全国の図書館
Histoire et actualités du droit viticole : la robe et le vin
Histoire et actualités du droit viticole : la robe et le vin
紙
図書
CAHD, CERDAC sous l'égide de l'ISVV
Féret
c2010
全国の図書館
Le racisme dans le prétoire : antisémitisme, racisme et xénophobie devant la loi
Le racisme dans le prétoire : antisémitisme, racisme et xénophobie devant la loi
紙
図書
Emmanuel Debono
Presses universitaires de France
[2019]
全国の図書館
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