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検索結果 16 件

Droit pénal spécial 10e éd

Droit pénal spécial 10e éd
紙図書
Valérie MalabatDalloz2022
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Droit pénal spécial 9e éd

Droit pénal spécial 9e éd
紙図書
Valérie MalabatDalloz2020
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Droit pénal spécial : infractions du code pénal 8e édition. (Précis)

Droit pénal spécial : infractions du code pénal 8e édition. (Précis)
紙図書
Michèle-Laure Rassat.Dalloz2018.<AF2-716-B4>
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Droit pénal spécial 8e éd

Droit pénal spécial 8e éd
紙図書
Valérie MalabatDallozc2018
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Droit pénal spécial 6e éd

Droit pénal spécial 6e éd
紙図書
Valérie MalabatDalloz2013
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Droit pénal spécial 5e éd

Droit pénal spécial 5e éd
紙図書
Valérie MalabatDalloz2011
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Des préjudices réfléchis nés de l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle. Préf. de Jacques Flour. (Bibliothèque de droit privé, t. 96)

Des préjudices réfléchis nés de l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle. Préf. de Jacques Flour. (Bibliothèque de droit privé, t. 96)
紙図書
Librairie générale de droit et de jurisprudence1969.<AF2-831-9>
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  • 件名Offenses against the person -- France. Reparation -- France.

La débauche en droit et le droit à la débauche

La débauche en droit et le droit à la débauche
紙図書
Michel Vincineau ; préface par François RigauxEditions de l'Université de Bruxellesc1985
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Les droits sur le corps et le cadavre de l'homme

Les droits sur le corps et le cadavre de l'homme
紙図書
R. DierkensMasson et Ciec1966
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Copie de la déclaration faite aux autorités constituées d'Orléans

Copie de la déclaration faite aux autorités constituées d'Orléans
紙図書
par Léonard Bourdon, député à la Convention nationale ; conformé à l'extrait en forme envoyé au président de la Convention nationale[s.n.][1793]
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Dénonciation a la Convention nationale, de l'assassinat commis a Lyon sur trente-deux citoyens de Moulins, le 11 nivôse de l'an deuxième, et mémoire en faveur de leurs veuves et orphelins

Dénonciation a la Convention nationale, de l'assassinat commis a Lyon sur trente-deux citoyens de Moulins, le 11 nivôse de l'an deuxième, et mémoire en faveur de leurs veuves et orphelins
紙図書
Chez Du Pont, imprimeur-libraire ...l'an III de la République [1794 or 1795]
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Lettre de M. Philippe Devaux, secrétaire de légation près la cour de Liége, a l'Assemblée nationale

Lettre de M. Philippe Devaux, secrétaire de légation près la cour de Liége, a l'Assemblée nationale
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De l'Imprimerie nationale1792
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Lettre de M. de Glandevès, commandant la marine à Toulon, à M. de la Luzerne, ministre de la marine, en date du 12 août 1790, envoyée par lui à l'Assemblée nationale

Lettre de M. de Glandevès, commandant la marine à Toulon, à M. de la Luzerne, ministre de la marine, en date du 12 août 1790, envoyée par lui à l'Assemblée nationale
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De l'Imprimerie royale1790
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Loi relative aux mesures à prendre pour que la sûreté des personnes & des propriétés soit respectée : du 3 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

Loi relative aux mesures à prendre pour que la sûreté des personnes & des propriétés soit respectée : du 3 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
紙図書
De l'Imprimerie nationale du Louvre1792
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Loi relative aux mesures à prendre pour que la sûreté des personnes & des propriétés soit respectée : du 3 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

Loi relative aux mesures à prendre pour que la sûreté des personnes & des propriétés soit respectée : du 3 septembre 1792, l'an 4e de la liberté
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De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département1792
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Exposé des faits relatifs à l'assassinat commis à Orléans le 16 mars 1793, et réponse au rapport du Comité de législation

Exposé des faits relatifs à l'assassinat commis à Orléans le 16 mars 1793, et réponse au rapport du Comité de législation
紙図書
par Léonard Bourdon, député par le Loiret à la Convention nationaleDe l'Imprimerie nationale[1793]
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