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Le droit à l'intégrité de l'œuvre : etude du droit d'auteur suisse dans une perspective de droit comparé / Jacques de Werra. (
Etudes de droit suisse
; nouv. sér., fasc. 597)
Le droit à l'intégrité de l'œuvre : etude du droit d'auteur suisse dans une perspective de droit comparé / Jacques de Werra. (Etudes de droit suisse ; nouv. sér., fasc. 597)
紙
図書
Stæmpfli Éditions
1997.
<AS14-611-B1>
国立国会図書館
Études de droit suisse
et de droit comparé de la concurrence / publiées par l'Association suisse d'étude de la concurrence (Groupe suisse de la Ligue internationale du droit de la concurrence), à l'occasion du XXIXe congrès de la Ligue internationale du droit de la concurrence, à Lucernce, 13-17 septembre 1986. (Comparativa ; 34)
Études de droit suisse et de droit comparé de la concurrence / publiées par l'Association suisse d'étude de la concurrence (Groupe suisse de la Ligue internationale du droit de la concurrence), à l'occasion du XXIXe congrès de la Ligue internationale du droit de la concurrence, à Lucernce, 13-17 septembre 1986. (Comparativa ; 34)
紙
図書
Droz
1986.
<AS14-411-A5>
国立国会図書館
Le droit à un environnement sain revisité : étude de droit suisse, international et comparé
Le droit à un environnement sain revisité : étude de droit suisse, international et comparé
紙
図書
Francesca Magistro
Schulthess Édition Romandes
2017
全国の図書館
La mise en œuvre des droits du consommateur contractant : étude de droit suisse avec des incursions en droit de l'Union européenne, en droit anglais, français et allemand : Stämpfli : Bruylant
La mise en œuvre des droits du consommateur contractant : étude de droit suisse avec des incursions en droit de l'Union européenne, en droit anglais, français et allemand : Stämpfli : Bruylant
紙
図書
Anne-Christine Fornage
Stämpfli
2011
全国の図書館
La discrimination des personnes handicapees (
Etudes de droit suisse
;256)
La discrimination des personnes handicapees (Etudes de droit suisse;256)
紙
図書
Klein,Caroline
Staempfli
2002年
全国の図書館
Les squatters : et autres occupants sans droit d'un immeuble : étude de droit suisse
Les squatters : et autres occupants sans droit d'un immeuble : étude de droit suisse
紙
図書
Gwendoline Egger Rochat
Schulthess
2002
全国の図書館
Les concessions de services de télécommunication : etude de droit suisse et de droit communautaire
Les concessions de services de télécommunication : etude de droit suisse et de droit communautaire
紙
図書
Leila Roussianos-Moayedi
Stæmpfli
2002
全国の図書館
一般注記
Series statement:
Etudes de droit suisse
Bibliography: p. 353-358
Les conditions générales à la croisée du droit de la concurrence et du droit de la consommation : etude de droit suisse et de droit européen
Les conditions générales à la croisée du droit de la concurrence et du droit de la consommation : etude de droit suisse et de droit européen
紙
図書
Dominique Junod Moser
Helbing & Lichtenhahn
2001
全国の図書館
Santé et sécurité au travail : étude de droit suisse et communautaire
Santé et sécurité au travail : étude de droit suisse et communautaire
紙
図書
Florence Aubry Girardin
Schulthesse Polygraphischer
1995
全国の図書館
Vie privee, image volee; la protection penale de la personnalite contre les prises de vues (
Etudes de droit suisse
)
Vie privee, image volee; la protection penale de la personnalite contre les prises de vues (Etudes de droit suisse)
紙
図書
Legler, Thomas
Stampfli
1997年
全国の図書館
L'application de la législation cartellaire au droit des marques : etude de droit suisse et de droit européen/ Pierre-Alain Killias
L'application de la législation cartellaire au droit des marques : etude de droit suisse et de droit européen/ Pierre-Alain Killias
紙
図書
Éditions Universitaires Fribourg Suisse
1996
全国の図書館
Etudes de droit suisse
et de droit comparé de la concurrence
Etudes de droit suisse et de droit comparé de la concurrence
紙
図書
publiées par l'Association suisse d' étude de la concurrence
Droz
1986
全国の図書館
Du for en matiére de filiation : étude de droit suisse et de droit international privé
Du for en matiére de filiation : étude de droit suisse et de droit international privé
マイクロ
図書
F.L. Zweifel
Inter Documentation Co.
1987
全国の図書館
Le contrat d'assurance de responsabilité civile : étude de droit suisse
Le contrat d'assurance de responsabilité civile : étude de droit suisse
紙
図書
Roland Brehm
Payot
1983
全国の図書館
Les entreprises d'économie mixte : etude de droit suisse et de droit comparé
Les entreprises d'économie mixte : etude de droit suisse et de droit comparé
紙
図書
Etienne Poltier
Libr. Droz
1983
全国の図書館
L'obligation de paix du travail : étude de droit suisse et comparé
L'obligation de paix du travail : étude de droit suisse et comparé
紙
図書
Gabriel Aubert
Librairie de l'Université
c1981
全国の図書館
Le droit de résolution dans le contrat de vente : sanction de l'inexécution des obligations contractuelles : étude de droit suisse
Le droit de résolution dans le contrat de vente : sanction de l'inexécution des obligations contractuelles : étude de droit suisse
紙
図書
par Guy Stanislas
Georg
c1979
全国の図書館
Les contrats de recherche scientifique et technique : leur structure et la dévolution de leurs résultats : étude de droit suisse
Les contrats de recherche scientifique et technique : leur structure et la dévolution de leurs résultats : étude de droit suisse
紙
図書
par Etienne Nebel
Presses de Savoie
1973
全国の図書館
Les accords sur l'exercice du droit de vote de l'actionnaire : etude de droit suisse et allemand
Les accords sur l'exercice du droit de vote de l'actionnaire : etude de droit suisse et allemand
紙
図書
par Jürgen Dohm
Librairie de l'Université Georg et Cie S.A.
1971
全国の図書館
Banques de données électroniques et droit de l'information : accès à l'information, droit d'auteur, protection du domaine personnel des particuliers et de l'État : étude de droit suisse
Banques de données électroniques et droit de l'information : accès à l'information, droit d'auteur, protection du domaine personnel des particuliers et de l'État : étude de droit suisse
紙
図書
Yves Burnand
Imprimerie Vaudoise
1974
全国の図書館
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