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Projet de décret présenté au nom du comité militaire, sur les invalides

Projet de décret présenté au nom du comité militaire, sur les invalides
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De l'Imprimerie nationale[1791?]
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Projet de décret présenté au nom du comité militaire, par M. Calvet, sur l'aliénation du château de Niort, & la révision des postes militaires

Projet de décret présenté au nom du comité militaire, par M. Calvet, sur l'aliénation du château de Niort, & la révision des postes militaires
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De l'Imprimerie nationale[1791?]
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Projet de décret, présenté au nom du comité militaire, le 13 janvier 1792, sur les commissionnaires de la compagnie de la prévôté générale des monnoies, gendarmerie, maréchaussée de France

Projet de décret, présenté au nom du comité militaire, le 13 janvier 1792, sur les commissionnaires de la compagnie de la prévôté générale des monnoies, gendarmerie, maréchaussée de France
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par M. Delacroix, député du département d'Eure-& LoireDe l'Imprimerie nationale[1792]
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Projet de décret présenté au nom du comité militaire, sur une fourniture de viande à faire aux troupes qui sont sous les commandemens des maréchaux Rochambeau & Luckner, & du général Lafayette

Projet de décret présenté au nom du comité militaire, sur une fourniture de viande à faire aux troupes qui sont sous les commandemens des maréchaux Rochambeau & Luckner, & du général Lafayette
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par M. Blanchard, député du département du Pas-de-CalaisDe l'Imprimerie nationale[1792]
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Rapport et projet de décret présenté au nom du comité militaire, le 27 décembre 1791 : relativement au marché passé avec le sieur Guillaume-Augustin Baudouin, pour les transports militaires

Rapport et projet de décret présenté au nom du comité militaire, le 27 décembre 1791 : relativement au marché passé avec le sieur Guillaume-Augustin Baudouin, pour les transports militaires
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par M. Coustard, député du département de la Haute-Loire, ajourné au samedi 31 décembreDe l'Imprimerie nationale[1791]
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Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité militaire, concernant la suspension, jusqu'au mois d'octobre 1792, de l'exécution du décret du 28 septembre 1791, relatif à l'examen requis pour l'emploi de sous-lieutenant, &c. &c.

Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité militaire, concernant la suspension, jusqu'au mois d'octobre 1792, de l'exécution du décret du 28 septembre 1791, relatif à l'examen requis pour l'emploi de sous-lieutenant, &c. &c.
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par M. Lacuée, député du département de Lot & Garonne, le [...] mars 1792De l'Imprimerie nationale[1792]
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Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité militaire, par M. Dumas, député du département de Seine et Oise, concernant la réunion des compagnies de mineurs au Corps du génie : le 11 juin 1792, l'an 4 de la liberté

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité militaire, par M. Dumas, député du département de Seine et Oise, concernant la réunion des compagnies de mineurs au Corps du génie : le 11 juin 1792, l'an 4 de la liberté
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité militaire, sur la formation de 42 bataillons de volontaires nationaux, destinés à former un corps de réserve entre les frontières & la capitale du royaume, par Nicolas Beaupuy, député du département de la Dordogne, le 2 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté

Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité militaire, sur la formation de 42 bataillons de volontaires nationaux, destinés à former un corps de réserve entre les frontières & la capitale du royaume, par Nicolas Beaupuy, député du département de la Dordogne, le 2 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté
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De l'Imprimerie nationale1792
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Rapport et projet de décret présentés au nom du comité militaire, par Claude Hugau, député du département de l'Eure : sur la demande du ministre de l'intérieur, de faire distribuer aux bataillons de gardes-nationales, des exemplaires de l'instruction sur leurs exercises, rédigée par le comité militaire de l'Assemblée-nationale-constituante : le 9 juin 1792

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité militaire, par Claude Hugau, député du département de l'Eure : sur la demande du ministre de l'intérieur, de faire distribuer aux bataillons de gardes-nationales, des exemplaires de l'instruction sur leurs exercises, rédigée par le comité militaire de l'Assemblée-nationale-constituante : le 9 juin 1792
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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Projet de décret présenté au nom du comité militaire

Projet de décret présenté au nom du comité militaire
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par M. Victor Broglie, sur l'institution publique militaire, & sur le mode d'admission au service, en qualité d'officierDe l'Imprimerie nationale[179-?]
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