Perspectives sur la justice

• Material Type: 図書
• Title: Perspectives sur la justice
• Publication, Distribution, etc.: Documentation Française
• Place of Publication (Country Code): fr
• Text Language Code: fr
• Target Audience: 一般
• Related Material: Famille et codification : le périmètre du familial dans la production des normes; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000793689753216; L'étranger et le droit de la famille : pluralité ethnique, pluralisme juridique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000793764870016; Les actes authentiques électroniques : réflexion juridique prospective; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794155599616; Les modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d'une autre justice; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794799935232; La fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'Europe; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000794918148864; CEDH et droit privé : L'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le droit privé français; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795470850688; La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000795924795392; Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796153374976; La diffusion du modèle européen du procès équitable; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000796842248192; Économie et droit du contrat administratif : l'allocation des risques dans les marchés publics et les délégations de service public; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000797259758976; La transaction : propositions en vue de la réforme du Titre XV, livre troisième du Code civil "Des transactions"; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000798175992448; Un barème pour les pensions alimentaires ?; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130000798282861440; Le recours à la justice administrative : pratiques des usagers et usages des institutions; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282270622857856; La qualité de la justice; https://cir.nii.ac.jp/crid/1130282273114709248
• Related Material (URI): https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA4008230X#entity
• Data Provider (Database): 国立情報学研究所 : CiNii Research
• Original Data Provider (Database): CiNii Books; https://ci.nii.ac.jp/books
• NCID: https://ci.nii.ac.jp/ncid/BA4008230X : BA4008230X

Table of Contents

Famille et codification : le périmètre du familial dans la production des normes

L'étranger et le droit de la famille : pluralité ethnique, pluralisme juridique

Les actes authentiques électroniques : réflexion juridique prospective

Les modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d'une autre justice

La fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'Europe