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Pouvoirs publics. (Dotations : annexe au projet de loi de finances pour 2013)

Pouvoirs publics. (Dotations : annexe au projet de loi de finances pour 2013)
Paper図書
Imprimerie nationale[2012]<BF2-8-B652>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations, annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2011)

Pouvoirs publics. (Dotations, annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2011)
Paper図書
Impr. nationale[2012]<BF2-8-B587>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations 2012 : annexe au projet de loi de finances)

Pouvoirs publics. (Dotations 2012 : annexe au projet de loi de finances)
Paper図書
Impr. nationale[2011]<BF2-8-B571>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations, annexe au projet de loi de finances pour 2011)

Pouvoirs publics. (Dotations, annexe au projet de loi de finances pour 2011)
Paper図書
Impr. nationale[2010]<BF2-8-B431>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations, annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2009)

Pouvoirs publics. (Dotations, annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2009)
Paper図書
Impr. nationale[2010]<BF2-8-B360>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations, annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2010)

Pouvoirs publics. (Dotations, annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2010)
Paper図書
Impr. nationale[2011]<BF2-8-B425>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations) (Annexe au projet de loi de finances pour 2009)

Pouvoirs publics. (Dotations) (Annexe au projet de loi de finances pour 2009)
Paper図書
Impr. nationale[2008]<BF2-8-B162>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations) (Annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007)

Pouvoirs publics. (Dotations) (Annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007)
Paper図書
Impr. nationale[2008]<BF2-8-B126>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations) (Annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2008)

Pouvoirs publics. (Dotations) (Annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2008)
Paper図書
Impr. nationale[2009]<BF2-8-B230>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations, annexe au projet de loi de finances pour 2010 Annexe au projet de loi de finances pour 2010)

Pouvoirs publics. (Dotations, annexe au projet de loi de finances pour 2010 Annexe au projet de loi de finances pour 2010)
Paper図書
Impr. nationale[2009]<BF2-8-B376>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations) (Annexe au projet de loi de finances pour 2008)

Pouvoirs publics. (Dotations) (Annexe au projet de loi de finances pour 2008)
Paper図書
Imprimerie nationale[2007]<BF2-8-B84>
National Diet Library

Pouvoirs publics. (Dotations) (Annexe au projet de loi de règlement pour 2006)

Pouvoirs publics. (Dotations) (Annexe au projet de loi de règlement pour 2006)
Paper図書
Imprimerie nationale[2007]<BF2-8-B42>
National Diet Library

Lobbying, pouvoirs publics et confiance, Volume 1

Lobbying, pouvoirs publics et confiance, Volume 1
Digital電子書籍・電子雑誌図書
2011
Available onlineNational Diet Library

Initiatives des pouvoirs publics concernant l'alimentation, la santé et la nutrition

Initiatives des pouvoirs publics concernant l'alimentation, la santé et la nutrition
Digital電子書籍・電子雑誌図書
2010
Available onlineNational Diet Library

Incidences sur les échanges et les politiques commerciales des différentes réponses apportées par les pouvoirs publics aux préoccupations de la société

Incidences sur les échanges et les politiques commerciales des différentes réponses apportées par les pouvoirs publics aux préoccupations de la société
Digital電子書籍・電子雑誌図書
2010
Available onlineNational Diet Library

Textes relatifs aux pouvoirs publics : constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires. 9e éd.

Textes relatifs aux pouvoirs publics : constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires. 9e éd.
Paper図書
Documentation françaisec2004.<CF2-211-B2>
National Diet Library

Politiques de la biodiversité: Impacts socio-économiques, enjeux et stratégies d'action des pouvoirs publics

Politiques de la biodiversité: Impacts socio-économiques, enjeux et stratégies d'action des pouvoirs publics
Digital電子書籍・電子雑誌図書
2008
Available onlineNational Diet Library

Les relations des cultes avec les pouvoirs publics : travaux de la commission de réflexion juridique / présidée par Jean-Pierre Machelon ; rapporteur Laurence Marion. (Collection des rapports officiels)

Les relations des cultes avec les pouvoirs publics : travaux de la commission de réflexion juridique / présidée par Jean-Pierre Machelon ; rapporteur Laurence Marion. (Collection des rapports officiels)
Paper図書
Documentation française2006.<AF2-616-B2>
National Diet Library

Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / ce recueil est établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat. 8e éd., 1er juin 2002.

Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / ce recueil est établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat. 8e éd., 1er juin 2002.
Paper図書
Documentation françaisec2002.<CF2-211-B1>
National Diet Library
  • Note (General)Title on cover: Les pouvoirs publics.

Les relations entre les institutions supérieures de contrôle financier et les pouvoirs publics dans les pays de l'union européenne / Stéphanie Flizot ; préface de Pierre Lelong. (Bibliothèque de droit public ; t. 227)

Les relations entre les institutions supérieures de contrôle financier et les pouvoirs publics dans les pays de l'union européenne / Stéphanie Flizot ; préface de Pierre Lelong. (Bibliothèque de droit public ; t. 227)
Paper図書
L.G.D.J.c2003.<AE5-211-B45>
National Diet Library