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Le revenu agricole et la rente foncière en Basse-Normandie; étude de croissance régionale. Préf. de Ernest Labrousse. (Publications de l'Université de Paris X Nanterre: Lettres et sciences humaines. Série A: Thèses et travaux, no 15)

Le revenu agricole et la rente foncière en Basse-Normandie; étude de croissance régionale. Préf. de Ernest Labrousse. (Publications de l'Université de Paris X Nanterre: Lettres et sciences humaines. Série A: Thèses et travaux, no 15)
紙図書
Klincksieck1972.<DM141-37>
国立国会図書館
  • 件名Farm rents -- France -- Normandy. Land tenure -- F...

Fermage. 4e éd. (Bibliothèque du cultivateur)

Fermage. 4e éd. (Bibliothèque du cultivateur)
紙図書
Librairie agricole de la maison rustique[18--?]<77-28>
国立国会図書館
  • 件名Landlord and tenant -- France. Farm rents -- France.

Loi relatives aux fermages : du 9 fructidor an V de la République française, une et indivisible

Loi relatives aux fermages : du 9 fructidor an V de la République française, une et indivisible
紙図書
De l'imprimerie du depot des lois, place du Carrousel, et se trouve dans les villes chefs-lieux de département, au bureau de correspondance du dépôt des lois[1797]
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1795-1799 -- Sources Farm rents -- France
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1795-1799 -- Sources Farm rents -- France

Les citoyens propriétaires de maisons et domaines, du district d'Angoulême, département de la Charente, aux citoyens représentans du peuple, assemblés en Convention nationale

Les citoyens propriétaires de maisons et domaines, du district d'Angoulême, département de la Charente, aux citoyens représentans du peuple, assemblés en Convention nationale
紙図書
De l'imprimerie de F. Trémeau et É. Breuil[1795]
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  • 件名Farm rents -- France -- Angoulême Représentant du ...
  • 件名（識別子）Farm rents -- France -- Angoulême Représentant du ...

Opinion de Bourdon (de l'Orne), sur la résolution du 22 ventôse, relative aux lois du 9 fructidor an 5, concernant la liquidation des fermages : séance du 22 prairial an 6

Opinion de Bourdon (de l'Orne), sur la résolution du 22 ventôse, relative aux lois du 9 fructidor an 5, concernant la liquidation des fermages : séance du 22 prairial an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
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  • 件名... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 Land t...
  • 件名（識別子）... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 Land t...

Projet de résolution présenté à la suite du rapport fait le 5 pluviôse, an 4, par le représentant du peuple Bergier, au nom de la commission nommée pour examiner les difficultés d'exécution des lois des 2 thermidor, 3 brumaire et 13 frimaire derniers, relativement au mode de paiement, partie en grains, partie en assignats, des fermages et des rentes foncières, de l'an troisième de lère républicaine

Projet de résolution présenté à la suite du rapport fait le 5 pluviôse, an 4, par le représentant du peuple Bergier, au nom de la commission nommée pour examiner les difficultés d'exécution des lois des 2 thermidor, 3 brumaire et 13 frimaire derniers, relativement au mode de paiement, partie en grains, partie en assignats, des fermages et des rentes foncières, de l'an troisième de lère républicaine
紙図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse, l'an IV [1796]
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  • 件名... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 France...
  • 件名（識別子）... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 France...

Rapport par Cretet, sur le mode du paiement des fermages pour l'an 4 : séance du 9 messidor de l'an IV

Rapport par Cretet, sur le mode du paiement des fermages pour l'an 4 : séance du 9 messidor de l'an IV
紙図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an IV [1796]
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  • 件名... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 France...
  • 件名（識別子）... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 France...

Opinion de Jevardat-Fombelle, sur la résolution du 22 ventôse, concernant la liquidation & le paiement des fermages : séance du 21 prairial an 6

Opinion de Jevardat-Fombelle, sur la résolution du 22 ventôse, concernant la liquidation & le paiement des fermages : séance du 21 prairial an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • 件名... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 Land t...
  • 件名（識別子）... works to 1800 Farm rents -- France -- Early works to 1800 Land t...

Loi relative à la dixme : donnée à Paris, le 10 juin 1791

Loi relative à la dixme : donnée à Paris, le 10 juin 1791
紙図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise1791
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  • 件名...ury -- Sources Farm rents -- France -- History -- 18th century --...
  • 件名（識別子）...ury -- Sources Farm rents -- France -- History -- 18th century --...

Réflexions sur le remboursement des rentes foncieres dues aux gens de main-morte

Réflexions sur le remboursement des rentes foncieres dues aux gens de main-morte
紙図書
par monsieur de V. député du bailliage de G[s.n.][1789]
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  • 件名Farm rents -- France -- Early works to 1800 Rent -...
  • 件名（識別子）Farm rents -- France -- Early works to 1800 Rent -...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Chambre de l'edict le 13. de febvrier mil six cents deus, sur la recherchede l'incendie du Monastere des Cordeliers d'aulone 6, & 7. d'apvril 1568. entre la guerre & la paix, auparavant la publication de l'edict de pacification au païs de poictou, & environs. ...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Chambre de l'edict le 13. de febvrier mil six cents deus, sur la recherchede l'incendie du Monastere des Cordeliers d'aulone 6, & 7. d'apvril 1568. entre la guerre & la paix, auparavant la publication de l'edict de pacification au païs de poictou, & environs. ...
紙図書
Chez Iean de Heuqueville1602
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  • 件名Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...
  • 件名（識別子）Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...

Arrest de la Cour de parlement donné en la Chambre de la tournelle le sabmedy 26. de janvier 1602. par lequel la Cour a reiecté l'exoine proposee par Loyse du Tillet mere, pour Toussaincts Normant son fils accusé de crime. ...

Arrest de la Cour de parlement donné en la Chambre de la tournelle le sabmedy 26. de janvier 1602. par lequel la Cour a reiecté l'exoine proposee par Loyse du Tillet mere, pour Toussaincts Normant son fils accusé de crime. ...
紙図書
Chez Iean de Heuqueville1602
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  • 件名Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...
  • 件名（識別子）Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand'Chambre, le jeudy 23. de febvrier 1602. par lequel la Cour a jugé trois questions en matiere beneficiale ...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand'Chambre, le jeudy 23. de febvrier 1602. par lequel la Cour a jugé trois questions en matiere beneficiale ...
紙図書
Chez Iean de Heuqueville1602
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  • 件名Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...
  • 件名（識別子）Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand'Chambre, le mardy 26. de febvrier 1602. entre Maistre Charles Vivien & Claude Poulain appellants, d'une part: et Maistre Georges le Juge, la vefue Picou, & la vefue Boursier inthimez, d'aultre; par lequel a esté jugé en la coustume de Meauls, que le tiers detenteur n'est tenu de payer une rente sur les terres, ou rentes par luy acquises, sinon apres discußion: conformément à un arrest donné en la cinquiesme Chambre des enquestes le 30. d'aoust 1597 ...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand'Chambre, le mardy 26. de febvrier 1602. entre Maistre Charles Vivien & Claude Poulain appellants, d'une part: et Maistre Georges le Juge, la vefue Picou, & la vefue Boursier inthimez, d'aultre; par lequel a esté jugé en la coustume de Meauls, que le tiers detenteur n'est tenu de payer une rente sur les terres, ou rentes par luy acquises, sinon apres discußion: conformément à un arrest donné en la cinquiesme Chambre des enquestes le 30. d'aoust 1597 ...
紙図書
Chez Iean de Heuqueville1602
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  • 件名Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...
  • 件名（識別子）Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand Chambre, le 12. juillet 1601. suivant l'ordonnance du Roy Henry III. faict à Paris au mois de may. 1579. sur les plainctes des Estas du Royaume, assemblez à Blois, publiee en Parlement, le vingtcinquiesme de janvier. 1580. sur la nullité alléguée contre un mariage clandestin, prétendu promis par un mineur ayant père & mère ...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audience de la Grand Chambre, le 12. juillet 1601. suivant l'ordonnance du Roy Henry III. faict à Paris au mois de may. 1579. sur les plainctes des Estas du Royaume, assemblez à Blois, publiee en Parlement, le vingtcinquiesme de janvier. 1580. sur la nullité alléguée contre un mariage clandestin, prétendu promis par un mineur ayant père & mère ...
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Chez Iean de Heuqueville1602
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  • 件名Farm rents -- France Land tenure -- France -- Case...
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