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検索結果 84 件

La vérité toute entière sur les vrais acteurs de la journée du 2 septembre 1792 : et sur plusieurs journées et nuits secrettes des anciens comités de gouvernement

La vérité toute entière sur les vrais acteurs de la journée du 2 septembre 1792 : et sur plusieurs journées et nuits secrettes des anciens comités de gouvernement
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Au bureau de l'Ami des citoyens ..., et chez tous les marchands de nouveautés[1794]
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Loi relative aux personnes qui refuseroient, ou de servir personnellement, ou de remettre leurs armes : du 2 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté

Loi relative aux personnes qui refuseroient, ou de servir personnellement, ou de remettre leurs armes : du 2 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté
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De l'Imprimerie nationale du Louvre1792
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Rapport et projet de décret, pour la création de trois cents millions d'assignats, présentés a l'Assemblée nationale, au nom des comités des domaines et finances, réunis, par L.A. Fouquet, député du département du Cher

Rapport et projet de décret, pour la création de trois cents millions d'assignats, présentés a l'Assemblée nationale, au nom des comités des domaines et finances, réunis, par L.A. Fouquet, député du département du Cher
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Rapport et projet de decret présentés a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, sur la faculté à accorder aux citoyens qui ont été détenus en vertu d'ordres arbitraires, de se pourvoir en cassation contre les jugemens rendus contre eux pendant leur détention, par A.J. Guitard, député du département du Cantal, le 31 juillet 1792, l'an IVe. de la liberté

Rapport et projet de decret présentés a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, sur la faculté à accorder aux citoyens qui ont été détenus en vertu d'ordres arbitraires, de se pourvoir en cassation contre les jugemens rendus contre eux pendant leur détention, par A.J. Guitard, député du département du Cantal, le 31 juillet 1792, l'an IVe. de la liberté
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Opinion de M. Delaunay d'Angers, député du département de Maine-&-Loire, sur les dénonciations faites contre M. Duport, ci-devant ministre de la justice, prononcée le 5 juin 1792, l'an 4 de la liberté

Opinion de M. Delaunay d'Angers, député du département de Maine-&-Loire, sur les dénonciations faites contre M. Duport, ci-devant ministre de la justice, prononcée le 5 juin 1792, l'an 4 de la liberté
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins Saint-Honoré, a Paris : second discours de M. Billaud-Varenne, sur la guerre, prononcé à la société, le 29 janvier 1792, l'an quatrième de la liberté

Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins Saint-Honoré, a Paris : second discours de M. Billaud-Varenne, sur la guerre, prononcé à la société, le 29 janvier 1792, l'an quatrième de la liberté
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De l'imprimerie du Patriote françois, place du Théâtre Italien[1792]
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
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Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale : au nom du comité de liquidation, le 7 juillet 1792 ...

Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale : au nom du comité de liquidation, le 7 juillet 1792 ...
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par L.A. Jard-Panvillier ...De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Opinion et projet de décret pour la translation des séances de l'Assemblée nationale, & des grands etablissemens publics, au Louvre

Opinion et projet de décret pour la translation des séances de l'Assemblée nationale, & des grands etablissemens publics, au Louvre
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par M. Lambert (de Belan), député de la Côte-d'OrDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Loi relative aux personnes qui refuseroient, ou de servir personnellement, ou de remettre leurs armes : du 2 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté

Loi relative aux personnes qui refuseroient, ou de servir personnellement, ou de remettre leurs armes : du 2 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté
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De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise1792
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Compte moral du ministre de l'intérieur

Compte moral du ministre de l'intérieur
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De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1792
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  • 件名France -- Economic conditions France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）France -- Economic conditions France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Opinion d'Eustache Benoit Asselin, député du département de la Somme a la Convention nationale, sur la question, Si le roi peut être jugé?

Opinion d'Eustache Benoit Asselin, député du département de la Somme a la Convention nationale, sur la question, Si le roi peut être jugé?
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De l'Imprimerie nationale1792
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  • 件名Louis XVI, King of France, 1754-1793 France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）Louis XVI, King of France, 1754-1793 France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Opinion d'Eustache Benoit Asselin, député du département de la Somme, a la Convention nationale, sur la question, Si le roi peut-être jugé?

Opinion d'Eustache Benoit Asselin, député du département de la Somme, a la Convention nationale, sur la question, Si le roi peut-être jugé?
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De l'imprimerie de Jean Mossy, imprimeur du départementl'an premier de la République française, 1792
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  • 件名Louis XVI, King of France, 1754-1793 France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）Louis XVI, King of France, 1754-1793 France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Correspondance de MM. de Montmorin, et de Bertrand, ministres d'état, sur le comité autrichien : dénonciations et plaintes rendues par ces deux ministres contre le sr. Carra

Correspondance de MM. de Montmorin, et de Bertrand, ministres d'état, sur le comité autrichien : dénonciations et plaintes rendues par ces deux ministres contre le sr. Carra
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[s.n.]1792
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  • 件名...chien Jacobins France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）...chien Jacobins France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Opinion du M. Gastellier, député du département du Loiret, à l'Assemblée nationale : sur l'envoi aux quatre-vingt-trois départemens, de la lettre de M. Rolland au roi

Opinion du M. Gastellier, député du département du Loiret, à l'Assemblée nationale : sur l'envoi aux quatre-vingt-trois départemens, de la lettre de M. Rolland au roi
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De l'Imprimerie de Du Pont[1792]
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources France. Assemblée nationale l...
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources France. Assemblée nationale l...

Observations sur le procès de Louis XVI, par Michet, députe du département de Rhône-&-Loire

Observations sur le procès de Louis XVI, par Michet, députe du département de Rhône-&-Loire
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De l'Imprimeire nationale1792
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  • 件名...itigation, etc France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）...itigation, etc France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Rapport et projet de décret sur les lettres de relief de laps de temps en matière civile, et les demandes en révision en matière criminelle, présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité de législation, par Antoine-Joseph Guitard, député du département du Cantal, le 21 juin 1792, l'an 4e de la liberté

Rapport et projet de décret sur les lettres de relief de laps de temps en matière civile, et les demandes en révision en matière criminelle, présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité de législation, par Antoine-Joseph Guitard, député du département du Cantal, le 21 juin 1792, l'an 4e de la liberté
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources France -- Constitutional hist...
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources France -- Constitutional hist...

Rapport fait au nom de la commission militaire, sur divers marchés passés pour l'approvisionnement des places de Hunningue, Fort-Louis & Neuf-Brisach, par A.D. Laffon, député de la Gironde, président du comité des finances, membre de la commission militaire : le 7 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté

Rapport fait au nom de la commission militaire, sur divers marchés passés pour l'approvisionnement des places de Hunningue, Fort-Louis & Neuf-Brisach, par A.D. Laffon, député de la Gironde, président du comité des finances, membre de la commission militaire : le 7 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 件名...799 -- Sources France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）...799 -- Sources France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Opinion de Lequinio, sur la défense de Louis XVI

Opinion de Lequinio, sur la défense de Louis XVI
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De l'Imprimerie nationale1792
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  • 件名...itigation, etc France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）...itigation, etc France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources

Rapport du capitaine des canonniers de garde au château des Tuileries, du jeudi 9 au vendredi 10 août 1792

Rapport du capitaine des canonniers de garde au château des Tuileries, du jeudi 9 au vendredi 10 août 1792
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De l'Imprimerie nationale1792
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  • 件名France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources France -- History -- Revoluti...
  • 件名（識別子）France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources France -- History -- Revoluti...

Opinion de Joseph Hennequin, député du département de l'Allier, sur les dénonciations relatives à la pétition et aux lettres du général Lafayette

Opinion de Joseph Hennequin, député du département de l'Allier, sur les dénonciations relatives à la pétition et aux lettres du général Lafayette
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • 件名... de, 1757-1834 France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
  • 件名（識別子）... de, 1757-1834 France -- History -- Revolution, 1792 -- Sources
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