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検索結果 24 件

Незнакомец (Романы МИФ. Книга-явление)

Незнакомец (Романы МИФ. Книга-явление)
紙図書
Кэйитиро Хирано, перевод с японского Екатерины РябовойМанн, Иванов и Фербер2022<KH971-D1767>
国立国会図書館
  • 件名...cept)--Fiction Veuves--Romans, nouvelles, etc Ident...

Nouvelle-Orléans (Magellan)

Nouvelle-Orléans (Magellan)
紙図書児童書
Camille Bouchard.Québec Amérique[2016]<Y8-B16309>
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  • 件名...ouvelles, etc. Veuves--Romans, nouvelles, etc. Escl...

La protection sociale contemporaine de la veuve (1870-1945)

La protection sociale contemporaine de la veuve (1870-1945)
紙図書
Christel ChaineaudPresses universitaires de Bordeauxc2012
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  • 件名...ance — History Veuves de guerre -- F...... -- 20e siècle Veuves -- Protection,...... -- 20e siècle Veuves -- Statut juri...... -- 20e siècle Veuves -- Statut juri......e -- 1870-1914 Veuves de guerre -- France -- 1870-1...
  • 件名（識別子）...ance — History Veuves de guerre -- F...... -- 20e siècle Veuves -- Protection,...... -- 20e siècle Veuves -- Statut juri...... -- 20e siècle Veuves -- Statut juri......e -- 1870-1914 Veuves de guerre -- France -- 1870-1...

Fever 1793

Fever 1793
紙図書児童書
Laurie Halse AndersonSimon & Schuster Books for Young Readers[2000]<Y8-D3492>
国立国会図書館
  • 件名...ur la jeunesse Veuves--Romans, nouvelles, etc. pour...

Attributional differences in health status and life satisfactions of older women : a comparison between widows and non-widows

Attributional differences in health status and life satisfactions of older women : a comparison between widows and non-widows
マイクロ図書
by Mary Christine NagyMicroform Publications, College of Human Development and Rerformance, University of Oregon1984]
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  • 件名...at matrimonial Veuves
  • 件名（識別子）...at matrimonial Veuves

La mort du grand-père, ou, Le sommeil du juste : les intentions du film, sa réalisation et son accueil, lettres, documents et interviews : chronique d'une famille vaudoise du début du siècle à nos jours

La mort du grand-père, ou, Le sommeil du juste : les intentions du film, sa réalisation et son accueil, lettres, documents et interviews : chronique d'une famille vaudoise du début du siècle à nos jours
紙図書
Jacqueline Veuve ; [préface de Bertil Galland]Cinémathèque suisse[1983]
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Rapport fait par Stevenotte, sur une pétition de la citoyenne veuve Malempré, tendant au rapport d'un arrêté de représentans du peuple en mission : séance du 13 prairial an 7

Rapport fait par Stevenotte, sur une pétition de la citoyenne veuve Malempré, tendant au rapport d'un arrêté de représentans du peuple en mission : séance du 13 prairial an 7
紙図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 7 [1799]
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Observations additionnelles a la pétition de la veuve Binet, jardinière fleuriste, signée à la fin Binet

Observations additionnelles a la pétition de la veuve Binet, jardinière fleuriste, signée à la fin Binet
紙図書
Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[ca. 1795]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre la veuve Ricard et fils, négocians à Rouen, demandeurs en cassation, contre la veuve Delorme et compagnie, maître de la Verrerie de Brouheux, défendeurs : qui annulle un jugement rendu en dernier ressort, par le tribunal de district de Dieppe, le 29 août 1791, confirmatif d'une sentence des consuls de Rouen, du 20 novembre 1790, comme contraire à l'art. XV de la loi générale sur l'organisation judiciaire, et à l'art. XXI du tit. XXIX de l'ordonnance civile de 1667 : du 9 août 1792

Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre la veuve Ricard et fils, négocians à Rouen, demandeurs en cassation, contre la veuve Delorme et compagnie, maître de la Verrerie de Brouheux, défendeurs : qui annulle un jugement rendu en dernier ressort, par le tribunal de district de Dieppe, le 29 août 1791, confirmatif d'une sentence des consuls de Rouen, du 20 novembre 1790, comme contraire à l'art. XV de la loi générale sur l'organisation judiciaire, et à l'art. XXI du tit. XXIX de l'ordonnance civile de 1667 : du 9 août 1792
紙図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du tribunal[1792]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre la veuve Ricard et fils, négocians au Havre, demandeurs en casssation [i.e. cassation], contre la veuve Delorme et compagnie, défenduers et défaillans faute de comparoir : qui, faisant droit sur la demande en cassation de la veuve Ricard et fils, casse et annulle le jugement rendu le 26 novembre 1791 par le tribunal du district de Dieppe, en ce qu'il n'a pas prononcé la déchéance de l'appel interjeté par la veuve Delorme et compagnie, du jugement du 13 mai 1791, rendu par les juges-consuls de Rouen, émis avant la huitaine révolue, ce qui est contraire à l'art. XIV du titre V de la loi du 24 août 1790 : du 15 mars 1793

Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre la veuve Ricard et fils, négocians au Havre, demandeurs en casssation [i.e. cassation], contre la veuve Delorme et compagnie, défenduers et défaillans faute de comparoir : qui, faisant droit sur la demande en cassation de la veuve Ricard et fils, casse et annulle le jugement rendu le 26 novembre 1791 par le tribunal du district de Dieppe, en ce qu'il n'a pas prononcé la déchéance de l'appel interjeté par la veuve Delorme et compagnie, du jugement du 13 mai 1791, rendu par les juges-consuls de Rouen, émis avant la huitaine révolue, ce qui est contraire à l'art. XIV du titre V de la loi du 24 août 1790 : du 15 mars 1793
紙図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du tribunal[1793]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre la veuve Richer, d'une part, et Martin Richer, d'autre part : qui casse deux jugemens arbitraux des 6 et 22 frimaire, an 3, comme contraires à l'article XIII de la loi du 17 nivôse : du 26 thermidor, an 3e. de la République française

Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre la veuve Richer, d'une part, et Martin Richer, d'autre part : qui casse deux jugemens arbitraux des 6 et 22 frimaire, an 3, comme contraires à l'article XIII de la loi du 17 nivôse : du 26 thermidor, an 3e. de la République française
紙図書
De l'imprimerie de la République[1795]
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Extrait du registre des délibérations du tribunal de police municipale de la commune de Limoges : séance publique, du 2 nivos [sic], l'an second de la République française, une & indivisible

Extrait du registre des délibérations du tribunal de police municipale de la commune de Limoges : séance publique, du 2 nivos [sic], l'an second de la République française, une & indivisible
紙図書
Chez J. Farne, imprimeur de la municipalité[1793]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur la demande de la veuve Bachelet : qui casse une déclaration de jurés de jugement et un jugement du tribunal criminel du département du Nord, attendu que cette déclaration complexe, confond le fait de complicité et celui de l'intention, qui n'est même présenté qu'implicitement : ce qui est contraire aux articles 20 et 21 de la loi du 16 septembre 1791, et la loi du 14 vendemiaire dernier : du 23 germinal, l'an 3

Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur la demande de la veuve Bachelet : qui casse une déclaration de jurés de jugement et un jugement du tribunal criminel du département du Nord, attendu que cette déclaration complexe, confond le fait de complicité et celui de l'intention, qui n'est même présenté qu'implicitement : ce qui est contraire aux articles 20 et 21 de la loi du 16 septembre 1791, et la loi du 14 vendemiaire dernier : du 23 germinal, l'an 3
紙図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du tribunal[1795]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre la veuve Hérault, Charron et consorts : qui casse un jugement rendu par le tribunal du district de Clamecy, en premier et dernier ressort, quoique l'objet de la contestation fût d'une valeur indéterminée, et que les parties n'eussent point consenti à être jugées en dernier ressort, ce qui est contraire à l'art. 5 du titre 4 de la loi du 24 août 1790 : du 14 nivose, l'an 2

Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre la veuve Hérault, Charron et consorts : qui casse un jugement rendu par le tribunal du district de Clamecy, en premier et dernier ressort, quoique l'objet de la contestation fût d'une valeur indéterminée, et que les parties n'eussent point consenti à être jugées en dernier ressort, ce qui est contraire à l'art. 5 du titre 4 de la loi du 24 août 1790 : du 14 nivose, l'an 2
紙図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du tribunal[1794]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre Louis Condamin, demandeur, et la veuve Fayolle, défaillante : qui casse un jugement du tribunal du district de Lyon, attendu que dans une maitière réelle d'une valeur indéterminée, il a prononcé en dernier ressort, ce qui est contraire à l'art. 5 du tit. 4 de la loi du 16 août 1790 : du 13 germinal, l'an troisième

Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre Louis Condamin, demandeur, et la veuve Fayolle, défaillante : qui casse un jugement du tribunal du district de Lyon, attendu que dans une maitière réelle d'une valeur indéterminée, il a prononcé en dernier ressort, ce qui est contraire à l'art. 5 du tit. 4 de la loi du 16 août 1790 : du 13 germinal, l'an troisième
紙図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du tribunal[1795]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre N. Gaussart et consorts, d'une part, et la veuve Agnus et consorts, d'autre part : qui casse les jugemens du tribunal de district de Rheims, des 12 août et 7 octobre 1793, comme contraires à l'art. III du titre VIII de la loi du 16 août 1790 : du 27 messidor, an 3e. de la République française

Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre N. Gaussart et consorts, d'une part, et la veuve Agnus et consorts, d'autre part : qui casse les jugemens du tribunal de district de Rheims, des 12 août et 7 octobre 1793, comme contraires à l'art. III du titre VIII de la loi du 16 août 1790 : du 27 messidor, an 3e. de la République française
紙図書
De l'imprimerie de la République[1795]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre Genevieve Bourdais et Jean-Baptiste Lioret, d'une part, et la veuve Bouquet et consorts, d'autre part : qui casse les jugemens du tribunal de district de Nemours, des 25 floréal, et 8 thermidor, an 2e., comme contraires aux articles III du titre VIII et V du titre XIV de la loi du 16 août 1790 : du 1er. prairial, an troisième de la République française

Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre Genevieve Bourdais et Jean-Baptiste Lioret, d'une part, et la veuve Bouquet et consorts, d'autre part : qui casse les jugemens du tribunal de district de Nemours, des 25 floréal, et 8 thermidor, an 2e., comme contraires aux articles III du titre VIII et V du titre XIV de la loi du 16 août 1790 : du 1er. prairial, an troisième de la République française
紙図書
De l'imprimerie de la République[1795]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre la veuve Chautard et consorts, d'une part, et François et Guillaume Chautard, d'autre part : qui casse un arrêt du ci-devant parlement de Paris, du 28 mai 1789, comme contraire à l'article XLVI de l'ordonnance de 1510 : du 27 brumaire, an 2e. de la République française

Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre la veuve Chautard et consorts, d'une part, et François et Guillaume Chautard, d'autre part : qui casse un arrêt du ci-devant parlement de Paris, du 28 mai 1789, comme contraire à l'article XLVI de l'ordonnance de 1510 : du 27 brumaire, an 2e. de la République française
紙図書
De l'imprimerie de la République[1793]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre Lamotte-Rouge, demandeur, et la veuve Michonas et ses enfans, défendeurs : qui casse un jugement du tribunal de district de Lamballe, du 2 septembre 1791, pour contravention à l'article V, titre IV de la loi du 24 août 1790, et à l'article IX, titre Ier. du décret du 14 mai de la même année : du 23 frimaire, an 2e. de la République française, une et indivisible

Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre Lamotte-Rouge, demandeur, et la veuve Michonas et ses enfans, défendeurs : qui casse un jugement du tribunal de district de Lamballe, du 2 septembre 1791, pour contravention à l'article V, titre IV de la loi du 24 août 1790, et à l'article IX, titre Ier. du décret du 14 mai de la même année : du 23 frimaire, an 2e. de la République française, une et indivisible
紙図書
De l'imprimerie de la République[1793]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre les régisseurs de l'enregistrement, d'une part, et la citoyenne veuve Loche, d'autre part : qui casse un jugement du tribunal de district de Laon, au 25 juillet 1792, comme contraire à l'article XVIII de la loi du 19 décembre 1790, et à l'article XXV de la même loi, et comme contraire à l'article LVI du tarif de 1782 : du 24 brumaire, an 2e. de la République française

Jugement du Tribunal de cassation, rendu entre les régisseurs de l'enregistrement, d'une part, et la citoyenne veuve Loche, d'autre part : qui casse un jugement du tribunal de district de Laon, au 25 juillet 1792, comme contraire à l'article XVIII de la loi du 19 décembre 1790, et à l'article XXV de la même loi, et comme contraire à l'article LVI du tarif de 1782 : du 24 brumaire, an 2e. de la République française
紙図書
De l'imprimerie de la République[1793]
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